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Management :

D.E.S.S. DROIT ET GESTION DE LA PROTECTION SOCIALE EN FRANCE ET EN EUROPE Paris X

Perspectives de débouchés :

Organismes de Sécurité Sociale, Institutions de prévoyance et de retraite complémentaire, Mutuelles, Cabinets d’avocats, Compagnies d’assurances.

Conditions d’accès :

Être titulaire d’une maîtrise française ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence de l’Université.

Épreuve écrite de culture générale de 3 heures.

Sélection sur dossier et entretien individuel.

Organisation des enseignements :

1. Enseignements obligatoires :

Cours théoriques :

 Droit de la Sécurité Sociale. M.P. LANGLOIS, Professeur Paris X

 Droit de la Santé. Mme I. VACARIE, Professeur Paris X.

Séminaires :

 Gestion des Mutuelles. M.P. LANGLOIS

 Gestion des Institutions de prévoyance

 Gestion des Organismes de protection sociale

 Initiation aux techniques actuarielles. M.F. DURAND, Actuaire Conseil.

 Négociation et accords collectifs de la protection sociale. M.P. LANGLOIS.

Enseignements spécialisés :

 Prévoyance et retraite complémentaire. Mme CHATILLON, TGF Consultant

 Droit comparé de la protection sociale. M.F. KESSLER, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg et Directeur de l’Institut du Travail, et M.VAN LANGENDONCK, Professeur à l’Université de Leuven.

 Économie de la protection sociale. M.D. ABECASSIS, Maître de conférences à l’Université Paris X.

 Droit des assurances. Mmme CHATILLON.

Stage :

Chaque étudiant est astreint à un stage de trois mois dans une institution de protection sociale, ou dans le département spécialisé dans la protection sociale d’une entreprise ou d’un cabinet d’avocat.

Ce stage donne lieu à l’établissement d’un rapport écrit nécessaire à l’attribution du diplôme.

Initiation à la recherche :

Aucune modalité d’initiation à la recherche n’est spécialement prévue. Cependant, les étudiants qui désireraient s’orienter vers elle, pourraient le faire en choisissant la formule du mémoire.

Contrôle des connaissances :

Deux sessions par an sont organisées. L’obtention du diplôme résulte de notes qui correspondent à des épreuves écrites, à un contrôle continu, le cas échéant à un mémoire, ainsi qu’un stage.

2. Enseignements théoriques :

L’étudiant subi 2 épreuves écrites de 5 heures portant sur chacune des deux matières. L’une des deux épreuves écrites peut correspondre à la soutenance d’un mémoire avec l’accord de l’enseignant responsable.

Séminaire :

Chaque séminaire fait l’objet de modalités de contrôle continu laissées à l’initiative de chaque responsable. (contrôle continu ou épreuve terminale ou combinaison des deux ou mémoire).

L’assiduité aux séances des séminaires est obligatoire.

Stage :

Le rapport de stage est noté de 0 à 20.

Pour être définitivement admis, le candidat devra satisfaire à la fois aux épreuves correspondant aux enseignements théoriques, aux épreuves de contrôle de séminaires et du stage.

Le candidat conservera pour la seconde session le bénéfice de toute note égale ou supérieure à la moyenne.

L’étudiant qui aura été défaillant dans un séminaire ou n’aura pas été admis à la première session et n’aura pas obtenu la moyenne dans un séminaire devra, au titre de la seconde session, se soumettre à une épreuve spéciale organisée par le responsable du séminaire.

Les étudiants ne peuvent se présenter qu’à deux sessions, l’une en juin-juillet, l’autre en octobre-novembre.