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Management :

D.E.S.S. DROIT ET PRATIQUE DES RELATIONS DE TRAVAIL Paris II

Candidature et organisation générale :

Ce D.E.S.S est ouvert :

 aux candidats titulaires d’une maîtrise en droit

 aux candidats titulaires d’un diplôme de niveau au moins équivalent ou bénéfice de la validation d’un niveau reconnu équivalent ou d’acquis liés à l’expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats.

L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par l’étudiant et entretien avec les candidats présélectionnés.

Durée des études : 600 heures

Nombre de places : 24 (à titre indicatif).

Enseignements :

Enseignements obligatoires :

 Droit des relations individuelles de travail (135 heures)

 Droit des relations collectives de travail (135 heures)

 Droit de la protection sociale (100 heures)

 Contentieux des relations de travail (30 heures)

 Droit social européen (30 heures)

 Droit social international (30 heures)

 Droit social comparé (30 heures)

 Structures de l’entreprise et relations de travail (20 heures)

 Fiscalité des relations de travail (20 heures)

 Relations de travail dans le secteur public (20 heures)

 Droit pénal du travail et de la sécurité sociale (20 heures)

 Administration du travail et de l’emploi (10 heures)

 Force de vente de l’entreprise et relations de travail (10 heures)

 Entreprises en difficulté et relations de travail (10 heures)

Stage :

Les périodes de stage sont au nombre de trois : l’une avant le début des enseignements (4 semaines), l’autre au milieu de l’année universitaire (10 semaines) et la dernière en fin d’année universitaire (12 semaines).
Les stages sont accomplis soit dans des entreprises, soit dans des cabinets d’avocats spécialisés en doit social, soit dans des organisations professionnelles.

Contrôle des connaissances :

Une seule session d’examen est organisée sans admissibilité.

a) Épreuve écrite de 4 heures, notée sur 20, sur chacun des trois enseignements suivants :

 Droit des relations individuelles et collectives du travail

 Droit de la protection sociale

 Droit social comparé, européen et international

b) Exposé-discussion devant un jury d’au moins 2 enseignants, sur l’ensemble des enseignements du DESS, noté sur 20.

Doit permettre d’apprécier l’aptitude du candidat à la bonne insertion de ses connaissances dans le champ disciplinaire du DESS.

c) Sur l’ensemble des stages, note sur 20.

d) Mémoire sur un sujet intéressant le droit et la pratique des relations de travail, noté sur 20.

Total général : 120.

Sont déclarés admis, les étudiants ayant obtenu une note moyenne au moins égale à 10/20 à l’ensemble des épreuves.

Inscriptions :

Pour les titulaires d’un diplôme français, par minitel, au 3615 UP2.
Pour les titulaires d’un diplôme étranger, par courrier :
12, Place du Panthéon
75005 Paris