Documentation juridique

Ce colloque co-organisé par Legiteam, le Village de la justice et le cabinet d’avocats Denton Wilde Sapte, a été filmé le 19 juin 2008. Formation de bon niveau animée par Anne Cousin, cabinet Denton Wilde Sapte, Avocats au Barreau de Paris. Anne Cousin est avocate au barreau de Paris. Son activité dominante est, depuis 1990, le droit des technologies avec une majeure en droit de la presse et de la communication, notamment sur internet. Elle intervient à la fois en (...)

Auteurs : Mohammed Benabdellah, Said Essofi, Direction des Ressources Humaines, Ministère de la justice, Maroc. Résumé La recherche rapide des pages web publiées sur Internet par les journaux est abordée dans cet article d’un point de vue Intelligence Artificielle afin de donner un cadre d’étude à la coordination distribuée soutenue par la communication justicière. Nous nous sommes penchés plus particulièrement sur le cas des journaux marocains en cherchant à affecter une (...)

Le groupe “Test et formation sur les produits électroniques juridiques” est un groupe de travail de l’association Juriconnexion. Ce groupe a constitué un comparatif des offres de trois éditeurs juridiques sur internet, LexisNexis-Jurisclasseur, Dalloz.fr et Lamyline Reflex. Contenus, ergonomie, points forts et points faibles sont indiqués de façon concise. Un dossier à consulter (...)

© Didier Frochot - Défidoc - Novembre 2006 - http://www.defidoc.com. Au côté de PreLex, il est un autre outil de suivi du processus législatif et de son application au sein des institutions européennes, l’ŒIL (observatoire législatif) est celui mis en place par le Parlement européen. Qu’est-ce que l’œil ? C’est un outil de gestion, de prévision, d’information et de recherche (source : Europarl) mis en place par les services du Parlement européen. Le système (...)

La Commission européenne a créé une base de données accessible via l’internet qui met à la disposition du public l’ensemble des textes législatifs nationaux mettant en application les directives communautaires sur les services financiers. Cette initiative était une des tâches visant à « mieux légiférer » prévues dans le Livre blanc sur la politique des services financiers. La base rassemblant les hyperliens devrait faciliter l’ensemble de la procédure de mise en œuvre et (...)

Par Didier Frochot - http://www.defidoc.com, pour La Revue des notaires. Ouvert dès 1995, le site du Sénat (http://www.senat.fr) fut un pionnier de l’information juridique française sur Internet. Il est toujours légèrement en avance sur celui de l’Assemblée nationale sur le plan des innovations techniques ou de l’exhaustivité de ses sources. Il offre ainsi l’intégralité des bases de questions parlementaires jamais saisies, à partir de 1978, alors que la chambre (...)

Nous avons déjà évoqué précédemment la mode des technologies infaillibles pour gérer automatiquement l’information. Si certains moteurs de recherche sémantiques peuvent améliorer la recherche d’information à partir du sens des textes, si la structuration intellectuelle des données dans un fonds documentaire est une aide précieuse pour s’y retrouver logiquement, il est possible d’aller encore plus loin dans la rationalisation des accès à la connaissance. Nous (...)

Par Didier Frochot - http://www.defidoc.com, pour La Revue des notaires. Parmi les outils bureautiques qui facilitent la vie d’un praticien du droit - spécialement lorsqu’il y a des échéances à respecter - figure l’agenda électronique. Cet assistant peut rappeler les rendez-vous, mais aussi les tâches que l’utilisateur aura inscrites. C’est à ce gestionnaire de tâches que nous consacrons les lignes qui suivent. I. UN AIDE-MEMOIRE INFATIGABLE Souvent (...)

Par Didier Frochot - http://www.defidoc.com, pour La Revue des notaires N°9. I. L’INTRANET, BONNE A TOUT FAIRE DE L’ENTREPRISE... Depuis plus de dix ans, les entreprises ont acclimaté la technologie d’Internet en interne. Aux classiques réseaux locaux d’ordinateurs, se sont substitués les intranets, sites web privés et internes à l’organisme, utilisant des techniques et des normes simples et peu coûteuses. Divers degrés d’intranets existent, depuis le (...)

Par Didier Frochot et Fabrice Molinaro - http://www.defidoc.com, pour La Revue des notaires. RAPIDE HISTORIQUE Google News - le service d’actualité de Google - a été lancé officiellement au mois de mars 2002 en anglais aux États-unis. Le 29 juillet 2003 naissait l’antenne Google Actualités France. Près de 500 sources francophones - sont disponibles : des grands quotidiens (Le Monde, Libération, etc.) aux hebdomadaires, en passant par des vitrines institutionnelles, des sites (...)

Synthèse réalisée par Serge KAUDER. Juriste et Administrateur de l’ANCR. Le fondement de cette "anonymisation" résulte de la délibération n¡ 01-057 du 29 novembre 2001 portant recommandation sur la diffusion de données personnelles sur internet par les banques de données de jurisprudence de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés qui formule les observations suivantes : La publicité des audiences, le caractère public des décisions de justice et la libre (...)