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  • vendredi
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Hermès : le ver est dans l’orange ! Par Valérie Duez-Ruff, Avocat


1006 lectures.

Après sa victoire contre un réseau de sites chinois contrefaisant des sacs Birkin et Kelly (lire Hermès vole dans les plumes de la contrefaçon), la maison à la marque orange doit faire face à un réseau de contrefaçon beaucoup plus puissant et insidieux puisque créé par des personnes travaillant au sein même de l’entreprise.

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L’enquête

A la suite d’une plainte déposée par Hermès à l’été 2011 et faisant état d’un trafic international, une information judiciaire a été ouverte le 29 septembre 2011 pour détention, importation et exportation de marchandises contrefaites en bande organisée.

L’enquête a été élargie en février aux chefs de blanchiment en bande organisée et association de malfaiteurs.

Comme l’indiquait le procureur de la République de Paris, François Molins, dans un communiqué du 15 juin 2012, cette enquête a permis « de mettre en lumière une organisation criminelle internationale très structurée, avec un circuit de blanchiment complet, révélateur de l’attractivité représentée par la contrefaçon de criminalité organisée ».

Ainsi, au terme d’une opération coordonnée sur plusieurs pays dans le cadre d’une commission rogatoire délivrée par le juge Jean-Marie d’Huy, de la juridiction interrégionale spécialisée (Jirs), les militaires, appuyés par le groupe d’intervention régional (GIR) des Yvelines, ont démantelé le 14 juin 2012 tous les niveaux d’une chaîne spécialisée dans la fabrication clandestine des modèles phares de la maison Hermès, dont les fameux Birkin et Kelly.

Au total, soixante-quatre enquêteurs mobilisés ont appréhendé douze malfaiteurs présentés comme des « têtes de réseau », « fournisseurs », « fabricants » et « distributeurs », parmi lesquels deux anciennes employées de la marque ainsi que des personnes travaillant au sein même de la maison Hermès. Il s’agirait notamment d’artisans spécialisés dans le travail du cuir.

La plupart étaient jusqu’alors inconnus de la justice et vivaient même de manière très confortable, notamment dans la banlieue ouest de Paris.

Les saisies du 14 juin 2012

Par les actions conjuguées des services de police, plusieurs saisies ont eu lieu simultanément.

Ainsi, en région parisienne, les enquêteurs ont confisqué des sacs contrefaits et des matières premières d’excellente qualité représentant un volume global de 20 m3 de marchandises.

Dans l’agglomération lyonnaise (plus précisément il pourrait s’agir de la commune de Miribel dans la Drôme), ils ont mis au jour deux ateliers clandestins « dotés d’équipements complexes » dans lesquels des sacs contrefaits et des matières premières « d’excellente qualité » ont été découverts, ainsi que des caisses maritimes.

« Du très beau travail »

« Il y a le savoir faire, franchement c’est à s’y méprendre », « c’était vraiment du très beau travail » assure une source proche de l’enquête.

Ces ateliers clandestins étaient, semble-t-il, animés par des orfèvres de la maroquinerie et disposaient de presses, de tables à découper ou encore de poinçonneuses dernier cri.

Les peaux, parfois de crocodiles, étaient sélectionnées par un des faussaires connaissant les meilleurs fournisseurs.

La bijouterie elle, c’est-à-dire le façonnage des pièces métalliques servant au fermoir ou aux pieds du sac ainsi que la gravure du célèbre « H » étaient sous-traités dans divers pays d’Europe.

En fonction de la qualité des peaux et de leur taille, la valeur marchande des sacs imités oscillait entre 4.000 et 20.000 euros.

Il s’agit donc d’un manque à gagner considérable pour la maison Hermès puisque, en un an, près d’un millier de sacs très haut de gamme sont sortis des chaînes de fabrication de ce réseau.

Un vrai manque à gagner pour Hermès

En effet, dans son communiqué, le procureur de la République de Paris précise que « plusieurs dizaines de milliers d’euros en espèces ainsi qu’une machine à compter des billets » ont été découverts en perquisition.

Une coopération judiciaire qualifiée d’« exemplaire » a également permis de saisir trois comptes bancaires à Chypre et pas moins de vingt-deux autres bloqués à Hongkong, où était établi l’un des « cerveaux présumés » du trafic. Ce dernier, propriétaire des deux entrepôts, était domicilié en Chine et serait un employé de la maison Hermès. C’est d’ailleurs sa venue en France qui a déclenché le coup de filet de jeudi.

Ces comptes découverts à l’étranger, créditeurs de « plusieurs centaines de milliers d’euros », démontrent l’ampleur du circuit de blanchiment.

A cet égard, le Parquet précise que « le nombre de produits écoulés à des tarifs similaires à ceux pratiqués dans le réseau de distribution officielle, est en l’état évalué, sur une seule des filières, à 18 millions d’euros. »

La marchandise était ensuite écoulée par un réseau de « distributeurs » vers les pays d’Asie, la Russie ou encore le Moyen-Orient où la riche clientèle n’hésitait pas à acheter les contrefaçons quasiment au même prix que celui du catalogue car elles ne voulaient pas attendre les un ou deux ans de délai nécessaire pour obtenir certaines pièces rares.

Il s’agit donc d’un vrai manque à gagner pour Hermès.

Poursuite de la lutte anti-contrefaçon

Les investigations se poursuivent toujours dans le cadre de cette affaire puisque on ne sait pas encore à quel niveau exactement s’élevaient les complicités, forcément nombreuses dans un réseau disposant de telles envergure et sophistication.

Par communiqué, la maison Hermès a salué ce démantèlement et précisé avoir déposé plainte en 2011 car « les dispositifs internes de contrôle avaient détecté des indices et des comportements anormaux » et « rappelle plus que jamais sa détermination totale à combattre la contrefaçon ».

D’ailleurs, le Comité Colbert réunissant les plus grandes marques du luxe a entrepris fin mai une campagne européenne de lutte anti-contrefaçon.

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Valérie DUEZ-RUFF
Avocat aux Barreaux de Paris et de Madrid
http://www.armide-avocats.com/


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