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Management :

Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour les TNS (travailleurs non salariés) : attention au choix du contrat de prévoyance.

Les chefs d’entreprise non salariés disposent, en cas d’arrêt de travail, de prestations limitées :

 pour ceux qui relèvent du RSI (Régime Social des Indépendants), les indemnités journalières, comme la pension d’invalidité, s’avèrent des plus modestes (taux de prise en charge de 50 %),

 les rémunérations dépassant le plafond annuel de Sécurité sociale (32 184 € en 2007) sont exclues dans le calcul des prestations,

 le revenu pris en compte pour le calcul des prestations ne correspond pas vraiment à la situation actuelle de l’entrepreneur : les caisses prennent ainsi le revenu des trois dernières années pour les indemnités journalières et des dix meilleures pour l’invalidité.

Ce décalage entre l’assiette de calcul des cotisations et celles des prestations constituent un des points faibles du RSI. La situation n’est guère plus favorable dans les régimes facultatifs. En effet, selon qu’ils ont un caractère indemnitaire ou forfaitaire, les régimes n’emportent pas les mêmes conséquences lors du paiement des garanties.

La nature des prestations en espèces des contrats TNS constitue un aspect des plus délicats. En effet, une chose est de cotiser pour bénéficier de prestations en cas d’arrêt de travail, une autre est de bénéficier des prestations à la hauteur de ce que l’on a versé.

Pour bien comprendre la problématique, il faut avoir à l’esprit que dans un contrat de prévoyance, l’assiette de calcul des prestations (pour les indemnités journalières et l’assurance invalidité) ne sera pas nécessairement celle des cotisations. En effet, 3 types de contrats existent sur le marché...

(...)

Un dossier à télécharger ci-dessous.

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