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Les fusions-acquisitions au cœur du Mastère Droit et Pratique des Affaires de l’école HEAD (Hautes Etudes Appliquées du Droit).

L’option Fusions-Acquisitions de l’école HEAD est unique dans le monde de l’enseignement du droit des affaires. En effet, au-delà de l’étude des aspects juridiques des différents contrats générés par une opération de fusions-acquisitions (un "deal"), les intervenants s’attachent à présenter toutes les facettes d’une telle opération, afin de donner aux étudiants une vision à 360 degrés.

Des enseignements dispensés en anglais

L’option, entièrement dispensée en anglais, fait l’objet de séminaires intensifs durant les mois de janvier et février de chaque année et réunit de nombreux professionnels du M&A (Mergers&Acquisitions). Elle comprend 75 heures de cours en petites classes et de nombreux travaux pratiques à réaliser seul ou en groupe.

Une approche multidisciplinaire

Cet enseignement s’appuie sur cinq piliers :

  • Déroulement d’une opération de fusions-acquisitions
    Durant cette série de cours et d’exposés, les étudiants découvrent les différentes étapes d’un deal, depuis la recherche d’une idée d’opération jusqu’au "closing". Le cours est enseigné par un ancien banquier d’affaires et un associé "Corporate Finance" d’un "Big 4".
    A chaque étape du deal, les aspects stratégiques et marketing sont mis en avant. Les étudiants sont mis à contribution en travaillant sur un cas réel. Ils doivent produire des documents marketing, s’affronter dans des "management presentations" et rédiger les principaux éléments d’une "Non Binding offer". Les intervenants en profitent pour dévoiler les coulisses de telles opérations.
  • Financement des entreprises
    Dispensé par deux professionnels du "Private Equity," dont un ancien président de l’AFIC, ce cours présente de façon claire et progressive les outils de financement actuellement à disposition des entrepreneurs pour créer, développer ou racheter une société. Les intervenants mélangent des approches économico-financières (adaptation du financement en fonction du développement de l’entreprise) et juridiques (outils à la disposition des juristes pour adapter les contrats de financement à la situation).
    Un focus est donné sur les opérations de LBO et les différents effets de levier (juridique, fiscal, financier).
  • Contrats d’acquisition d’une société
    Ce cours est dispensé par un professeur agrégé de Paris 1 spécialisé en droit des affaires. Plus classique pour un étudiant en droit, l’enseignement revient sur les principales clauses régissant les différents contrats liés aux opérations de Fusions-Acquisitions. Des accords préparatoires à la cession d’entreprise jusqu’au contrat final de cession d’actions, en passant par les "due diligence" : au travers d’exercices de rédactions de clauses, les étudiants apprennent à formaliser une cession et prennent conscience des éléments majeurs des contrats (garanties légales, garanties conventionnelles et questions annexes).
  • Aspects sociaux des opérations de fusions-acquisitions
    Les aspects sociaux deviennent de plus en plus prégnants dans les opérations de fusions-acquisitions. L’avocat de droit social en charge de ce cours met en relief la nécessité d’intégrer les règles de droit social dès qu’une telle opération est envisagée. Au travers de cas pratiques, il s’attache notamment à rappeler les obligations et règles liées à l’information/consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre français ou dans le cadre européen et à décrire les conséquences sociales des fusions ou des cessions d’actif.
  • Evaluation de sociétés
    Dans une opération de fusions-acquisitions, l’évaluation cristallise les enjeux de la négociation. Une opération ne se déclenche vraiment que lorsque qu’un accord semble possible sur la valeur du bien. C’est pourquoi HEAD propose aux étudiants juristes ce cours dispensé par un professeur de finance et un expert en évaluation d’un grand cabinet d’audit. Adapté aux juristes, ce cours technique permet d’appréhender les principales méthodes d’évaluation financière des sociétés en s’appuyant sur des rappels théoriques en finance et sur des cas pratiques.

Toutes ces matières de la vie des affaires sont appréhendées via le prisme des "practices" existant en cabinet d’avocats ou en direction juridique et permettent aux étudiants de bénéficier d’une véritable valeur ajoutée face aux recruteurs.

" J’ai décidé de faire le Mastère Droit et Pratique des Affaires pour pouvoir suivre des enseignements tournés vers la pratique. L’option Fusions-Acquisitions de HEAD m’a permis de mieux comprendre tous les enjeux que couvre cette matière, et a été déterminante dans l’obtention de mon stage en Fusions-Acquisitions dans l’un des cabinets d’avocats internationaux les plus prestigieux de Paris. "
Florent Lewkowicz, promotion 2014

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