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L’apprentissage (Mémo juridique)

Ce Mémo a été rédigé par ALMEIDA Suelly, BRIAND Julie, PARIS LLORCA Elodie, POULLE Jean-Marc qui sont actuellement étudiants du Master juriste d’entreprise de Tours (A jour au 5/12/2005)

INTRODUCTION

Les connaissances et les compétences requises évoluant rapidement, le travailleur doit avoir la possibilité de s’adapter à l’emploi. C’est pourquoi, il doit les perfectionner pendant la durée de son travail au travers de la formation professionnelle.

Plus particulièrement, le contrat en alternance est adapté aux entreprises qui recherchent une personne ayant une compétence pointue dans un domaine déterminé. L’alternance permet, en effet, de former un jeune afin que ses compétences correspondent exactement aux besoins de l’entreprise, mais celle-ci n’est nullement tenue de l’embaucher à la fin du contrat en alternance.

Il existe différents types de contrats en alternance, dont le contrat d’apprentissage qui va nous intéresser tout spécialement. En effet, un travailleur a d’autant plus de chances de trouver un emploi si il a reçu une formation adaptée aux emplois disponibles ; il convient alors d’insister sur l’importance de la formation initiale qui se réalise notamment par l’apprentissage.

Selon l’art L117-1 du code du travail, le contrat d ‘apprentissage est un contrat de travail de type particulier. D’une part, l’employeur s’engage à payer à l’apprenti un salaire mais également à lui apporter une formation méthodique et complète, pour cela il bénéficiera de certains avantages, notamment financiers, et participera à la formation d’un jeune qu’il pourra embaucher par la suite. D’autre part, l’apprenti s’engage à travailler pour l’employeur la durée du contrat dans le cadre de la formation. Le contrat d’apprentissage lui permettra alors de bénéficier du statut de salarié et d’obtenir une rémunération fixée en pourcentage du SMIC tout en étant formé.

Il s’agira ici d’articuler notre mémo autour de trois axes principaux :

Qui peut conclure le contrat d’apprentissage ?

Comment conclure un contrat d’apprentissage ?

Quels sont les avantages financiers pour l’employeur ?

Notons, en outre, que récemment de nouvelles dispositions sont intervenues concernant le contrat d’apprentissage.

Télécharger le mémo en intégralité ICI

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