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Ross, Peter et les autres conseils juridiques de demain...
Parution : mercredi 6 juillet 2016
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Vous avez probablement déjà eu à traiter avec un avocat, à l’occasion d’un litige et vous vous êtes agacé, lors de la réception de la facture.
Vous avez peut être également lu que Ross et Peter pourraient devenir les nouveaux conseils juridiques de demain et supprimer ainsi votre poste. Du moins, les créateurs de ces "génies" prétendent pouvoir leur permettre techniquement de donner une réponse à toutes les questions posées par des particuliers ou des entreprises.

Apporter des réponses, c’est certain, mais la question initiale était-elle la bonne question ?

On le sait, la matière juridique exige d’aborder toutes les dimensions d’un cas pratique présenté, pour ensuite, définir la bonne question juridique et enfin, donner une réponse adaptée.

Mon Confrère Bruno Dondero agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université de Paris 1 Panthéon - Sorbonne, twitter [1] a rédigé un article dans les Affiches Parisiennes [2] sur la participation de Ross et de Peter dans un risque de réponses en dehors du sujet. A titre d’exemple, Il évoque notamment la terminologie « faillite » qui dans le langage courant a d’autres conséquences que celles induites par l’entreprise en difficulté.

Je lui emboîte le pas avec une approche sur la stratégie, en matière contentieuse.

Mon Confrère évoque ensuite une bien meilleure idée sur l’utilisation de robots qui nous aiderait vivement, à savoir le tri des informations, les statistiques de succès dans des affaires qui seraient classées par tribunal, le montant des indemnisations reçues…, en gros, mouliner des informations pour nous restituer des réponses.

Alors voici quelques bons conseils pour travailler avec un avocat et toute sa tête, en matière de stratégie contentieuse.

En matière de contentieux, une approche transversale et opérationnelle est vivement souhaitée, que l’entreprise agisse en demande ou en défense.

La maîtrise de l’information est essentielle, qu’elle soit bonne ou mauvaise.
La connaissance des faiblesses d’un dossier permettra d’adapter une stratégie initiale et d’adopter la bonne attitude, en cas de changement de stratégie.
Afin de qualifier le dommage, quantifier le préjudice, un accès aux informations techniques et financières s’impose.

Cette stratégie ne doit pas se laisser guider par le litige mais le guider.
Une stratégie propre au litige doit émerger.

Pour arriver à cette maîtrise du litige, une stratégie doit être élaborée avant que le pré-litige ne s’envenime et ne laisse la place qu’à la procédure. La relation commerciale avec le client ou avec un partenaire sera sûrement préservée.

[ ] Etablissez un schéma qui représente les flux entre les entités, les personnes concernées.

[ ] Remettez les données travaillées à l’avocat.

[ ] Etablissez des hypothèses de travail.

[ ] Indiquez ce que vous attendez en termes de finalité, tels que la construction d’arguments pour une négociation, une procédure contentieuse, un arbitrage.

[ ] Préparez le chiffrage du préjudice basé sur le dommage estimé et exploitez les clauses contractuelles au bénéfice de votre entreprise et au bénéfice de l’entreprise adverse. On oublie trop souvent de tenir compte des stratégies de l’autre entreprise qui ne sont pas celles qu’on aurait pu imaginer initialement.

[ ] Sondez les attentes de la Direction mais exposez toutes les hypothèses à l’avocat.

[ ] Etablissez un plan B et envisagez le cas de l’optimisation du litige. Il s’agit de pouvoir mettre en place des stratégies de contre-réclamation, de change order.

[ ] Transformez votre avocat en allié-médiateur, si la stratégie de l’entreprise devait changer.

Que de paramètres pour établir une stratégie et notamment humains !

Ross, Peter, à vous de vous adapter !

Céline Barbosa Avocat- IncentAct

[1@BrDondero

[2Du 22 au 24 juin 2016.