Les Etats-Unis : entre innovation et répression.

Les Etats-Unis sont un acteur majeur du marché des cryptomonnaies, tant du point de vue de la demande que de l’offre. Le pays compte de nombreux investisseurs institutionnels, des plateformes d’échange renommées comme Coinbase ou Gemini, et des projets innovants comme le stablecoin Diem (ex-Libra) porté par Facebook.

Toutefois, les autorités américaines ont adopté une attitude ambivalente vis-à-vis des cryptomonnaies, oscillant entre encouragement et répression. D’un côté, la Securities and Exchange Commission (SEC) a approuvé en 2021 le premier fonds négocié en bourse (ETF) basé sur le bitcoin, ouvrant la voie à une plus grande démocratisation de cet actif.

De l’autre, la SEC a engagé des poursuites contre plusieurs acteurs du secteur, comme Ripple ou BitMEX, pour violation des règles en matière de valeurs mobilières.

Par ailleurs, les Etats-Unis ont renforcé leurs exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme applicables aux fournisseurs de services liés aux actifs virtuels (VASP). En 2021, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) a proposé une règle obligeant les VASP à déclarer les transactions supérieures à 10 000 dollars impliquant des portefeuilles non hébergés (c’est-à-dire contrôlés par les utilisateurs eux-mêmes). Cette règle a suscité de vives critiques de la part de la communauté crypto, qui y voit une atteinte à la vie privée et à l’innovation.

La Maison-Blanche a appelé à une meilleure régulation des cryptomonnaies, en demandant au Congrès de donner plus de pouvoir aux régulateurs pour empêcher les plateformes de commettre des abus avec les fonds des clients. L’administration Biden a également exprimé son soutien à une taxe sur les transactions financières, qui pourrait toucher les échanges de cryptomonnaies.

La Chine : vers une interdiction totale ?

La Chine a toujours eu une position hostile envers les cryptomonnaies, qu’elle considère comme une menace pour sa souveraineté monétaire et sa stabilité financière. Le pays a interdit les échanges et les offres initiales de pièces (ICO) dès 2017, et a durci sa répression en 2021.

En effet, la Chine a lancé une vaste campagne contre les activités liées aux cryptomonnaies sur son territoire, visant notamment les mineurs, les VASP et les médias sociaux. Le pays a invoqué des raisons environnementales, sécuritaires et économiques pour justifier ces mesures. Selon certaines estimations, plus de 90% des capacités de minage du bitcoin auraient quitté la Chine suite à cette offensive.

La Chine a également accéléré le développement de sa propre monnaie numérique de banque centrale (MNBC), le yuan numérique ou e-CNY. Ce projet vise àoffrir une alternative numérique au yuan fiduciaire, tout en renforçant le contrôle de l’État sur les flux financiers. Le e-CNY a été testé dans plusieurs villes chinoises et devrait être déployé à grande échelle en 2023, à l’occasion des Jeux olympiques d’hiver de Pékin.

La Chine semble donc vouloir éliminer toute concurrence des cryptomonnaies sur son marché intérieur, tout en promouvant sa propre monnaie numérique à l’échelle internationale. Certains observateurs craignent que le e-CNY ne devienne un outil de surveillance et d’influence géopolitique de la part du régime chinois.

L’Europe : vers une harmonisation des règles.

L’Europe a adopté une approche plus nuancée et pragmatique envers les cryptomonnaies, reconnaissant leur potentiel d’innovation tout en cherchant à les encadrer pour protéger les consommateurs et préserver la stabilité financière. L’Union européenne (UE) a ainsi proposé un cadre réglementaire pour les marchés des actifs numériques (MiCA), qui vise à harmoniser les règles applicables aux émetteurs et aux prestataires de services liés aux cryptomonnaies dans l’espace européen.

Le MiCA prévoit notamment des obligations d’information, de transparence et de surveillance pour les acteurs du secteur, ainsi que des règles spécifiques pour les stablecoins, considérés comme plus risqués. Le MiCA devrait entrer en vigueur en 2023, après son adoption par le Parlement et le Conseil européens.

Par ailleurs, l’UE travaille également sur un projet de monnaie numérique de banque centrale (MNBC), l’euro numérique. La Banque centrale européenne (BCE) a lancé en 2021 une phase d’investigation de deux ans pour étudier la faisabilité et l’impact d’un tel projet. L’euro numérique serait un complément à l’euro fiduciaire, et non un substitut. Il viserait à offrir aux citoyens européens un moyen de paiement numérique sûr, efficace et accessible.

L’Europe se positionne donc comme un acteur régulateur et innovateur dans le domaine des cryptomonnaies, cherchant à concilier les intérêts des différents acteurs impliqués.

Le reste du monde : entre diversité et convergence.

Le reste du monde présente une grande diversité de situations et d’approches en matière de régulation des cryptomonnaies. Certains pays ont adopté des positions favorables aux cryptomonnaies, comme le Salvador, qui a fait du bitcoin une monnaie légale en 2021, ou la Suisse, qui a créé une législation adaptée aux actifs numériques. D’autres pays ont opté pour des mesures restrictives ou prohibitives, comme l’Inde, qui envisage d’interdire les cryptomonnaies privées en 2023, ou l’Argentine, qui a accepté de « décourager » l’utilisation des cryptomonnaies pour obtenir un prêt du FMI.

Toutefois, on observe également une certaine convergence vers des standards internationaux communs, notamment sous l’impulsion du Groupe d’action financière (GAFI), qui a publié en 2019 des recommandations pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dans le secteur des cryptomonnaies. Le GAFI a révisé ces recommandations en 2021, en introduisant notamment la notion de « travel rule », qui oblige les VASP à transmettre des informations sur les bénéficiaires effectifs des transactions supérieures à 1 000 dollars.

En outre, on assiste à une multiplication des initiatives visant à créer des MNBC dans différentes régions du monde. Selon un rapport du Forum économique mondial (FEM) de 2021, au moins 81 pays sont engagés dans des projets de MNBC, dont 40 sont déjà en phase de test ou de déploiement. Les MNBC pourraient offrir des avantages en termes d’efficacité, d’inclusion et de souveraineté monétaires, mais aussi poser des défis en termes de sécurité, de confidentialité et de coordination internationale.

Conclusion.

Les cryptomonnaies sont un phénomène mondial qui suscite à la fois enthousiasme et inquiétude chez de nombreux acteurs économiques, politiques et sociaux. Leur régulation est un enjeu majeur pour les autorités publiques, qui doivent trouver le juste équilibre entre innovation et protection, en tenant compte des spécificités et des risques de ces actifs numériques. En 2023, on peut s’attendre à voir de nouvelles avancées, mais aussi de nouvelles tensions, dans ce domaine en pleine mutation, qui pose des défis techniques, juridiques et éthiques.

Sources.

La Maison-Blanche appelle à une meilleure régulation des cryptomonnaies [1]
Tendances de 2023 dans la réglementation des cryptomonnaies [2]
3. Les 5 pays à surveiller pour le bull run crypto de 2023 [3]
4. La Maison-Blanche appelle à une meilleure régulation des cryptomonnaies [4]
5. Cryptomonnaies - Des règles fiscales plus claires en… 2023 [5]