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Pub et Propriété intellectuelle

MessagePosté: Lun 28 Juil 2014 10:04
de Kaamelott
Bonjour,

Dans le cas où je vend des pièces à la demande sur-mesure des distributeurs. Et qu'une société de pub me demande s'ils peuvent utilisé des photos de nos pièces. Il y a une partie qui engage notre marque. Mais pour l'autre partie, dois je demander l'accord de nos clients? Ou vu que nous produisons, nous pouvons disposer de l'image des pièces?

Re: Pub et Propriété intellectuelle

MessagePosté: Sam 02 Aoû 2014 16:20
de LaurentdeCoudenhove
Si la photo n'est pas à l'échelle, je ne pense pas que cela importe. A moins qu'il y ait plus qu'une question de taille pour les pièces sur mesure.
Donc si le client à un logo dessus les pièces (ce qui en fait serait assez logique), je pense qu'il ne sera pas contre un peu de pub. Donc lui demander l'autorisation, je ne pense pas puisque vous restez propriétaire de la maquette et de la reproduction future sans doute, mais l'informer.

Cas d'étude ?

Re: Pub et Propriété intellectuelle

MessagePosté: Jeu 21 Aoû 2014 17:48
de manroc
Bonjour,
Tout dépend, entre autres, des droits de propriété intellectuelle ou industrielle en cause. Qui les détient peut les céder ou autoriser les tiers à en faire usage.
En l'occurrence, si vos clients détiennent des droits de marques, de modèles, voire de brevets sur les éléments en cause, vous ne pouvez pas directement et sans leur accord disposer des images de ces éléments pour votre propre publicité, même si c'est vous qui fabriquez matériellement les pièces.
Je rejoins le post précédent: cas d'étude à confier à un professionnel juridique de la propriété intellectuelle.
Bon courage!

Re: Pub et Propriété intellectuelle

MessagePosté: Ven 22 Aoû 2014 0:23
de LaurentdeCoudenhove
Oh, je n'en étais pas là.

Si vous pensez qu'il peut y avoir un problème, alors autant demander l'autorisation. Cela coûtera surement moins cher et sera plus efficace.

Et puis, s'ils ne comprennent pas l'utilité de voir leur logo utilisé dans une publicité, augmentez les tarifs, je suis sur qu'ils seront d'accord.