LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Voilà ma question, un de mes clients (A), spécialisé dans les formations e-learning a vendu une de ces formations à une entreprise basée sur l'Ile de St Barthélémy dans les Antilles Française (B). A a fait une facture post prestation incluant la TVA, mais B lui renvoie en indiquant qu'il n'est pas soumis à la TVA.

Après recherche j'ai trouver le régime fiscal dérogatoire pour les DOM, mais pas pour St Barthélémy ?

Que faire ? B doit-il payer la TVA auprès de A ? Si B est excepté comment A doit faire auprès des services fiscaux ?

J'avoue je patauge un peu.

Merci de votre aide !

Bonjour,

Avez-vous tout simplement regardé là ?

http://www.douane.gouv.fr/articles/a110 ... barthelemy

Cordialement,

Cleyo

Merci pour votre réponse.

J'avais trouver également cette page web, mais puisqu'il s'agissait de prestation intellectuelle et non de livraison matérielle de bien j'avais des doutes.

J'ai obtenu l'adresse mail du service de renseignement des impôts, la réponse a été rapide et précise je la partage donc : scoup@impots.gouv.fr

Bonne journée