louer un car avec chauffeur pour une asso
Posté: Mar 21 Oct 2014 17:05Help les juristes ! J'ai besoin de votre aide. Le club de tennis dans lequel mon fils a organisé récemment un déplacement en autocar pour un événement régional tennistique. Tous les membres du club étaient invités et le bus était plein. Le trésorier avait prévu une location d'autocar avec chauffeur mais il s'est avéré qu'un des pneus du véhicule a éclaté en chemin, ce qui a contraint le responsable a changé la roue sur le bas côté de la route. Résultat, les membres du club ont raté la moitié des rencontres qui devaient se jouer. Dans ces cas là, le club peut-il demander une compensation ou est-ce un cas de force majeure qui ne peut nécessiter un remboursement ?