Forum : Questions techniques et entraide entre juristes
Echanges sur des points de droit.
Re: contrefaçon et pièces détchées automobiles
de
classicus
le Mar 29 Juil 2014 11:23
- "Vétéran"
-
- 575 messages
- Localisation: 94
-
Profession: Métiers des RH
Bonjour,
Le message original date de2007....
Une solution à ce litige a certainement été donnée...
Quant à l'initiateur du message...il n'est peut être plus du tout connecté voire même a changé d'activité....!!
Re: contrefaçon et pièces détchées automobiles
de
LaurentdeCoudenhove
le Sam 02 Aoû 2014 15:40
- "Membre actif"
-
- 81 messages
- Localisation: 98
-
Profession: Autre métier non lié au droit
-
C'est vrai que cela date de 2007 mais le cas m'a interpellé.
J'ai connu la même chose en Nouvelle-Calédonie où mon père avait attaqué une société pour vente de pièces adaptables et avait je crois eu gain de cause.
Il n'empêche que ce n'est donc qu'une arnaque publicitaire de plus. Les uns protègent la pièce d'origine constructeur, et les autres profitent que les uns la vendent à un prix exorbitant pour trouver un créneau.
Il est bien entendu que les pièces adaptables ne sont souvent pas des contrefaçons de Peugeot, par exemple, puisque Peugeot achète beaucoup de pièces à un manufacturier qui lui même fournit la même pièce pour d'autres marques de voiture.
La preuve ? Sur la boite, il a bien dit au début qu'il y avait plusieurs marques pour lesquels le produit était adaptable.
Donc quand il dit constructeurs français, c'est peut-être le manufacturier... pas assez d’éléments.
Mais ce dont je suis certain, c'est que si la contrefaçon a été prouvée une fois, étant donné que les entreprises dans lesquelles se fournit ce garagiste sont spécialisés dans la pièce adaptable... c'est que donc c'est interdit de vendre des pièces adaptables qui ne proviennent pas du manufacturier.
Et donc, votre client devrait rire au nez de la procédure en leur disant qu'ils se trompent d'interlocuteur. Qu'ils se tournent au préalable vers les entreprises qui ont pignon sur rue et dont c'est le commerce et quand elles auront disparues, il ne pourra pas être reconnu se servir dedans.
Et si le juge lui dit qu'on n'est pas au procès de l'entreprise qui a fournit ces pièces, il se verra répondre que demain, ce sera donc le procès de la Justice qu'il aura à juger.
"Amants, car j'aime ta Loi : sinon Aimant"
Re: contrefaçon et pièces détchées automobiles
de
classicus
le Lun 04 Aoû 2014 15:18
- "Vétéran"
-
- 575 messages
- Localisation: 94
-
Profession: Métiers des RH
@ laurent de coudenhove,
Bonjour, êtes vous de la famille, ou une branche éloignée du comte de Coudenhove Kalergÿ ?
Vous êtes du département 98: Monaco ? Polynésie française ? Autre ?
Re: contrefaçon et pièces détchées automobiles
de
LaurentdeCoudenhove
le Mer 06 Aoû 2014 2:53
- "Membre actif"
-
- 81 messages
- Localisation: 98
-
Profession: Autre métier non lié au droit
-
98 c'est Kanaky
Amusant de le dire comme cela.
Nouméa, Nouvelle-Calédonie
J'irais voir sur mon profil si je peux améliorer cela. Ainsi que la possibilité d'avoir toujours la coche "être informé des réponses" cochée.
Coudenhove-Kalergi est une association de deux noms de famille. Je me doute donc que le premier doit avoir un certain rapport avec ma branche familiale.
L'un s'est amusé à remonter l'arbre généalogique, en dehors des commerces d'étiquettes et à retrouvé les quartiers du côté de 1300 et des poussières en Flandres, Ouermeer entre autre.
Sinon, je suis né en Nouvelle-Calédonie. Mon nom est par lui-même une justification : de la Basse-Cour Froide. A l'époque où mon prof d'anglais me l'a traduit, je me suis contenté des poules et c'est vrai que je suis très froid. Depuis j'ai également intégré, l'image de basse-cour de château-fort. Aujourd'hui je dirais que c'est mon nom.
"Amants, car j'aime ta Loi : sinon Aimant"
Au total il y a 27 utilisateurs en ligne :: 0 enregistré, 1 invisible et 26 invités (basées sur les utilisateurs actifs des 5 dernières minutes).
Le record du nombre d’utilisateurs en ligne est de 1334, le Mar 14 Avr 2020 20:28