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de LITO le Jeu 13 Jan 2005 15:21

D'après les divers posts de Laurent, il n'est pas question d'alcool.

En revanche son dernier post pose certaines interrogations concernant des raisons plus obscures, notamment une volonté de fermeture administrative ...

PS tu voudras bien noter mon cher Hervé qu'une terrasse au rez de chaussée est parfois un parking ...

de Hervé le Ven 14 Jan 2005 2:16

Certes, mais un parking au premier étage, c'est assez délicat...

Surtout s'il faut traverser l'appartement pour y arriver...

de LITO le Ven 14 Jan 2005 10:09

Heureux de constater que tu n'as pas fait l'école d'architecture ...

de Laurent binet le Lun 17 Jan 2005 14:03

Résumé de l'audience: ahahaha, trop lol mdr comment on dit habituellement sur le net

En fait, l'infraction relevant d'une contravention de 3ème classe, je plaide donc devant le juge de proximité avec pas moins de 15 pages de conclusions au soutien de ma relaxe (il y avait pas moins de 5 citations pour une vingtaine de faits)

J'ai tout de suite compris qu'elle pataugeait un peu, l'OMP n'a fait aucune observation et a réclamé 150 € d'amende par infraction.

Délibéré au mois de mars

de Laurent binet le Ven 18 Mar 2005 3:34

Bon, resultat de cette histoire: relaxe

le juge a considéré que le bruit etant commis par des clients restés sur la voie publique apres leur sortie, le cafetier ne pouvait en être tenu responsable.

le droit a triomphé

)

de LITO le Ven 18 Mar 2005 8:25

Bravo Laurent ...

Félicitations !

de Hervé le Ven 18 Mar 2005 10:15

Bien défendu Laurent

de Invinoveritass le Ven 18 Mar 2005 10:23

Bien vu. Le bon sens l'a emporté et c'est rassurant.

de mehatenduque le Sam 19 Mar 2005 17:45

Ayant déjà travaillé dans un bar, je connais ce problème récurrent. La solution s'il s'agit d'un parking privé d'installer un panneau " propriété privée réservée au clients de telle heure à telle heure, sinon d'appeler vous même la police pour faire cesser le tapage occasionné et vous aurez fait tout ce qui est en votre pouvoir pour vous dégager de toutes responsabilité, la police respecte habituellement l'anonymat du plaignant. C'est con je sais bien mais pas plus que l'hypocrisie des arrétés débit de boisson vous interdisant de servir des clients en état d'hébriété alors qu'ils sont la plupart hors des taux limites de façon habituelle. Savez-vous comment la police fait pression sur un gérant de bar pour obtenir de sa part une collaboration, elle contrôle les clients en état d'hébriété à la sortie de votre bar et vous sanctionne ou est indulgente selon votre attitude.

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Sujet : Tapage nocturne, responsabilité d'un cafetier

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