Contrefaçon d’un t-shirt reprenant des photographies de "fingerstache".

La mode, par essence répétitive, est un secteur où le risque de copie est particulièrement élevé.
Le Tribunal de Grande Instance de Paris, dans un jugement du 18 décembre 2014, a pu se prononcer sur la contrefaçon d’un t-shirt reprenant des caractéristiques de photographies, le « fingerstache ».

Eleven est une société de création et de vente de prêt-à-porter qui se dit titulaire de droits d’auteur sur un t-shirt représentant le visage de personnalités telles que Rihanna avec un majeur glissé sous le nez où est apposé une moustache. Après avoir constaté que la société HK & City vendait des exemplaires identiques aux siens, Eleven l’a assigné en contrefaçon de ses droits d’auteur et sur la base de son dessin et modèle communautaire non enregistré.

Si la société HK & City ne conteste pas la titularité des droits d’auteur d’Eleven sur le t-shirt, elle conteste en revanche son caractère original au motif qu’Eleven « aurait simplement copié l’ensemble des caractéristiques des photographies de « fingerstache » et transporté sur le portrait de la chanteuse Rihanna ce qui ne témoignerait pas d’un effort créatif susceptible d’être protégé par la législation sur le droit d’auteur ». Mais le tribunal n’a pas retenu cet argument et a considéré que le t-shirt constituait « une combinaison et un agencement particulier qui appréciés de manière globale, confèrent au vêtement une physionomie qui démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur ».

Concernant un droit sur le dessin et modèle communautaire non enregistré dont Eleven se prévaut également, la présomption de titularité lui a été accordée puisque la société HK & City n’a formé aucune défense sur ce point. En effet, HK & City n’a opposé aucune antériorité au regard du critère de la nouveauté. Par ailleurs, s’agissant du critère de l’individualité les juges ont constaté que le t-shirt constituait bien « une combinaison et un agencement particulier qui témoignent de l’existence d’un caractère individuel du modèle de nature à permettre à l’utilisateur averti défini plus haut d’identifier ce produit par rapport à un autre de nature similaire ».

Enfin, la société HK & City n’ayant pas contesté qu’elle vendait « une copie servile du t-shirt » a donc été condamnée à verser à Eleven la somme de 50.000 euros en réparation de l’atteinte subie du fait de la contrefaçon de ses droits d’auteur et de la contrefaçon du droit des dessins et modèles communautaires non enregistrés. On pourra néanmoins regretter que la titularité des droits d’auteur ait été si facilement accordée à Eleven par les juges du fond alors que celle-ci n’a fait que récupérer l’effet de mode du « fingerstache » pour le reproduire sur des t-shirts. L’effort créatif de la société Eleven est ainsi discutable, même si pour sa défense, la mode n’a d’autre choix que de s’inspirer des tendances.

Nathalie Dreyfus
Conseil en Propriété Industrielle
_https://www.dreyfus.fr/

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