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Le Lamy Social 2018.

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Le nouveau Lamy Social a été entièrement réécrit pour vous permettre d’avoir dans le moindre détail l’ensemble des nouvelles dispositions issues des ordonnances Macron et de leurs décrets d’application, ainsi que celles contenues dans la loi de ratification. Sans oublier les répercussions directes ou indirectes sur toutes les problématiques non visées au premier abord par la réforme.

Sont entre autres abordées, explications et conséquences pratiques à l’appui, les nouvelles règles applicables concernant :
• le comité social et économique (mesures transitoires, composition, fonctionnement, moyens et attributions, commission santé, sécurité et conditions de travail, représentants de proximité, simplifications envisageables par accord collectif, etc.) ;
• le nouveau champ de la négociation d’entreprise (contenu et périodicité des négociations obligatoires, primauté sur les dispositions de la branche et des ANI) ;
• les interlocuteurs habilités à conclure et réviser des accords en l’absence de délégués syndicaux et les conditions de validité majoritaire de ces accords ;
• la motivation et les sanctions du licenciement individuel ;
• le licenciement économique (motif, procédure et mesures d’accompagnement) ;
• les nouveaux assouplissements des CDD (durée, renouvellement, succession) ;
• le CDI de chantier ou d’opération ;
• la rupture conventionnelle collective ;
• les accords de performance collective ;
• le congé de mobilité ;
• le télétravail ;
• l’inaptitude ;
• la protection des données personnelles ;
• le raccourcissement des délais de prescription ;
• etc.

Ont été par ailleurs intégrées les évolutions jurisprudentielles intervenues en 2017 et début 2018 dont celles relatives au principe de neutralité, à la promesse d’embauche, au harcèlement moral, à l’égalité de traitement et au forfait en jours.

Enfin, afin de vous offrir des contenus plus pratiques et accessibles, l’ouvrage comprend désormais l’ensemble des problématiques concrètes, abordées jusqu’à présent dans le guide, et ce sans perte d’information. Ce dernier est pour sa part recentré sur les tableaux et les modèles.

Toutes ces nouveautés illustrent notre volonté constante d’être résolument ancrés dans l’actualité, appréhendée d’un point de vue juridique et pratique.

L’année 2018 va s’accompagner de nouveaux bouleversements en matière de formation, d’apprentissage, d’assurance chômage, de participation et d’intéressement.
S’y ajouteront les circulaires questions/réponses de l’administration et les décrets d’application des ordonnances non encore publiés. Sans oublier les inévitables évolutions jurisprudentielles en matière de licenciement, d’égalité professionnelle, de discrimination, de libertés et de santé.

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