L’adaptabilité du régime de responsabilité pour faute à l’IA médicale.

Par Vabigne Donzo, Juriste.

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Explorer : # responsabilité médicale # intelligence artificielle # consentement éclairé # biais algorithmique

Ce que vous allez lire ici :

L'article aborde la faute médicale liée à l'utilisation de l'IA dans le diagnostic et le traitement, en soulignant les enjeux du consentement éclairé et de l'obligation d'information. Il examine aussi les limites des algorithmes et les biais qui compromettent la transparence et la précision des résultats fournis par l'IA.
Description rédigée par l'IA du Village

1. Au-delà de la responsabilité sans faute, il apparaît que le patient ayant subi un préjudice en raison de l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le domaine médical, pourrait légitimement invoquer la responsabilité pour faute afin d’obtenir réparation. En effet, la faute en tant qu’élément déclencheur de cette forme de responsabilité, peut se manifester d’une part, par une faute médicale résultant de l’usage d’une IA (Section I), et d’autre part, par la dissimulation d’informations de la part du codeur de l’algorithme d’intelligence artificielle à l’égard du praticien (Section II).
Voir l’article lié : L’adaptabilité du régime de responsabilité sans faute à l’IA médicale.

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Sommaire de l’article.

Section I : la faute médicale résultant de l’usage de l’IA médicale.
Paragraphe I : la faute technique dans l’usage d’une IA médicale.
A- L’aliénation de la connaissance médicale face au diagnostic recommandé par l’IA médicale
B- L’aliénation de la connaissance médicale face au traitement par l’IA médicale
Paragraphe II : la faute médicale résultant de la violation du devoir humanisme dans l’usage d’une IA médicale.
A- Le consentement éclairé du patient face à l’usage d’une IA médicale
B- L’obligation d’information face à l’usage d’une IA médicale
Section II : la dissimulation des informations par le codeur d’algorithme d’IA à l’égard de l’utilisateur
Paragraphe I : les limites des algorithmes utilisés dans la conception de l’IA médicale
A- Les limites relatives au traitement de la pathologie
B- Les limites relatives à la prédiction médicale
Paragraphe II : l’utilisation des biais algorithmiques dans la conception de l’IA médicale
A- Le biais algorithmique de l’IA médicale
B- La mise à mal du principe de transparence
Conclusion générale.

Pour lire l’article dans son intégralité, cliquez sur le lien suivant :

Vabigne Donzo, Juriste

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