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L’adoption simple : mode d’emploi.

Par Bruno Ancel, Avocat.

«  comme on aime plusieurs enfants, ont peut aimer plusieurs pères » (E.Fottorino, romancier, ex directeur du Monde )

Lié aux idéaux sociaux-culturels et familiaux, le désir d’un enfant est puissamment enraciné dans chaque foyer. Être merveilleux, véritable ciment du couple, l’enfant devrait permettre de réparer toutes les failles et tous les manques. A travers cet article, Maître ANCEL Bruno, Avocat en droit de la famille, s’attachera à examiner les effets de l’adoption simple.

  • L’évolution de l’adoption

Historiquement, elle existait déjà en droit romain puisque le pater familia pouvait recueillir un enfant avec l’aval du père biologique. Les Carolingiens avaient également recours à l’adoption. Elle a ensuite évolué sous l’Ancien Droit.

C’est Napoléon qui a été un ardent défenseur de ce mode de filiation, dans la mesure où il lui fallait un héritier, imitant en cela César qui avait adopté Octave. Alors qu’elle avait pour objectif premier de transmettre un patrimoine, celle-ci va connaître une mutation. En effet, elle a désormais pour fonction essentielle de trouver une famille à un enfant.

Le champ d’application de l’adoption simple comme plénière a été élargi suite à la loi Taubira ( JO du 18 mai 2013) ouvrant le mariage et l’adoption aux couples de personnes de même sexe.

Contrairement aux juridictions de common law, notre droit français connaît deux types d’adoption : simple et plénière. La première forme fait toujours l’objet de vifs débats dans la mesure où elle place l’enfant dans une situation de pluriparentalité légale et affective.

Quoi qu’il en soit, l’adoption simple met en place un lien avec la famille adoptive sans effacer celui existant avec la famille biologique. Pour les enfants abandonnés, jetés dans les bras de Dieu après leur naissance selon l’expression de Racine dans Athalie, l’adoption est une chance inespérée. Par ce mécanisme, deux personnes vont s’épanouir mutuellement en bâtissant une « famille affective » ( Borris Cyrulnik).

L’adoption présente des avantages à la fois sur le plan juridique, économique, et psychologique pour l’enfant qui peut bénéficier ainsi d’une nouvelle vie. Dans certains cas, iI s’agit d’un acte de pur altruisme pour les parents ayant déjà des descendants.

L’article 21 de la convention internationale relative aux droits de l’enfant dispose que « l’intérêt supérieur de l’enfant est la considération primordiale en matière d’adoption ». Or, tout comme les parents biologiques, les parents adoptifs peuvent exprimer un amour filial aussi intense. En effet, la parentalité est une construction humaine autant que juridique : elle se mesure dans la pratique par l’éducation dispensée, l’attention de chaque instant, les soins apportés.

Contrairement à l’adoption plénière, elle est permise quel que soit l’âge de l’adopté. [1]. Les époux devront être mariés depuis au moins 2 ans ou avoir plus de 28 ans et ne pas être séparés de corps. De plus, l’adoptant devra avoir 15 ans de plus que l’adopté. Ce dernier devra consentir à l’adoption s’il a plus de 13 ans.

L’adoption simple n’est pas sans implication.

  • Les conséquences de l’adoption simple

D’une part, l’enfant qui a fait l’objet d’une adoption simple demeure dans sa famille d’origine, y conserve tous ses droits [2] et crée de nouveaux liens avec sa famille adoptive [3].

D’autre part, une fois adopté l’enfant majeur est considéré comme un héritier réservataire [4]. C’est la raison pour laquelle un député avait soumis l’idée de conditionner l’adoption simple à l’accord exprès de tous les héritiers.

Enfin, cela crée une obligation de soutien réciproque en cas de besoin. L’adopté pourra solliciter l’aide de ses père et mère adoptifs ; en revanche, il ne pourra rien demander à ses grands parents, puisqu’il est considéré comme un étranger par les ascendants de la famille de l’adoptant.

Si ces parents adoptifs sont dans un état d’impécuniosité, il devra s’adresser à sa famille par le sang : d’abord, ses père et mère, puis ses autres ascendants. En sens inverse, l’adopté pourra apporter son aide matérielle à l’adoptant ainsi qu’à ses parents biologiques, sauf si un parent a gravement manqué à ses obligations [5].

S’agissant de l’autorité parentale, le code civil prévoit que l’adoptant se voit investi de ces prérogatives au lieu et place des parents biologiques. Lorsque l’adoption est conjointe, l’autorité est exercée par les deux parents. [6]

Par ailleurs, contrairement à l’adoption plénière, elle peut être révoquée dans certains cas. [7].

En définitive, l’adoption simple même si elle est parfois critiquée, semble constructive puisque les nouveaux parents, souvent investis du statut de sauveurs, apportent à l’enfant un chaleureux îlot d’humanité. Cette procédure qui exige de verser au débat un certain nombre d’éléments est tout sauf simple et nécessite l’avis d’un avocat spécialiste.

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Notes :

[1art 360 alinéa 1 du code civil

[2C. civ., art. 364, al. 1

[3art. 363 et s.

[4article 368 du code civil

[5article 267 du code civil

[6article 365 du code civil

[7article 363 et suivant du code civil