Accueil Mairie du Village Les Habitants du Village Prestataires de services et Solutions pour les professions du (...) Jarvis Legal

Blockchain : quelles applications concrètes pour un cabinet d’avocats ?

1399 lectures

Tout le monde connaît le bitcoin, la plus célèbre des crypto-monnaies. Pourtant, rares sont ceux qui savent que le bitcoin est en réalité l’une des premières applications concrètes de la blockchain. Difficile à cerner, cette technologie va pourtant constituer selon les spécialistes une des plus grandes innovations juridiques à venir de ces prochaines années. Alors, qu’est-ce que la blockchain exactement et comment peut-elle être utile aux professionnels du droit ?

Les atouts majeurs de la blockchain : faible coût et sécurité maximale

Pour résumer simplement, on peut définir la blockchain comme une technologie de stockage et de transmission d’informations. Son principal atout réside dans le fait qu’elle n’utilise pas d’intermédiaire. À cet égard, elle est beaucoup plus sécurisée que la plupart des systèmes actuels qui recourent à des « tiers de confiance », c’est-à-dire des banques, assureurs, etc.

La sécurité est donc le principal atout de la blockchain.

Elle est ainsi réputée infalsifiable car elle se fonde sur un système transparent. Tout le monde peut observer et connaître les transactions de son voisin. Ainsi, pour être violé, le système devrait être piraté par plus de la moitié des utilisateurs se regroupant pour décider de tricher. En se fondant sur le postulat que tous les utilisateurs sont honnêtes, la blockchain montre là un de ses points faibles même si les risques d’intrusion dans le système sont minimes.

Pour limiter les inconvénients pouvant être liés à cette idée de transparence, il existe des blockchain privées. Ainsi, l’UJA a appelé à la création d’une blockchain privée réservée aux avocats pour «  allier la technologie avec la déontologie de la profession » et « aller vers une nouvelle génération d’actes contresignés par avocat  ».

Second avantage de cette innovation, c’est son faible coût. Entièrement numérique et accessible partout dans le monde.

Enfin dernier atout, la blockchain peut interagir avec des API, c’est-à-dire avec une plateforme technologique permettant à différents logiciels de se connecter entre eux et d’échanger des informations.

Il est donc possible de l’intégrer facilement à la gestion quotidienne de son cabinet grâce à des logiciels offrant une intégration API comme Jarvis Legal.

Jarvis a pour projet d’inclure la technologie d’horodatage de dossiers de DeepBlock, une Legal Tech qui propose d’associer des fonctionnalités blockchain sans connaissances et rapidement à son environnement numérique.

Ainsi, grâce à cette nouvelle fonctionnalité intégrée au logiciel Jarvis Legal, il sera possible de certifier avec exactitude la date de création d’un document.

C’est une grande avancée qui rendra concret un des avantages majeurs de la blockchain : la constitution par avance de preuves. Un exemple parmi des centaines de possibilités : certifier l’antériorité d’un dépôt de création soumise au droit d’auteur.

Deux applications concrètes pour votre cabinet d’avocats : la préconstitution de preuves et les smart contract

Authentification des documents

Une des applications possibles pour les professionnels du droit est la pré constitution de preuves. La blockchain est déjà utilisée par le gouvernement américain dans ce but.

Concrètement, la blockchain fonctionne en attribuant à chaque document ou transaction un chiffrement unique traduit en « hash », c’est-à-dire en une suite alphanumérique. Une seule modification même d’une virgule entraîne la modification de toute la chaîne.
Imaginons donc qu’un individu mal intentionné décide de modifier une page. Pour que la fraude soit réussie, il devrait modifier toutes les pages de la chaîne afin que celle-ci reste cohérente et logique ! Il devient alors beaucoup plus facile de repérer les fraudes et de décourager les tentatives de modifications indues des documents.

De plus, ce chiffrement ou empreinte numérique reste le même pendant des millions d’années, une fois « miné », il ne bouge plus et ne peut être modifié.

L’empreinte est sécurisée par la preuve de l’identité de son titulaire grâce à un mot de passe ou une adresse blockchain. Cette dernière sécurité lie le document à son titulaire.

Automatisation de certains contrats

Le code est-il la nouvelle loi ? Les controversés « smart contract » se fondent aussi sur l’idée de la blockchain.

Ces « contrats intelligents » sont des contrats automatiques programmés pour s’exécuter lorsqu’une ou des obligations contractuelles clairement définies à l’avance sont réalisées.

Par exemple, un smart contract pourrait proposer une indemnisation prévue à l’avance et de façon automatique en cas de retard d’un vol ou d’un train ou bien pourrait s’appliquer pour un contrat de location de voitures.

Les atouts des smart contract pour les avocats sont nombreux : diminution des risques de perte ou de modification du contrat, meilleure sécurité juridique des contrats, mais aussi facilitation de l’exécution parfois problématique de certains d’entre eux.

Évidemment, les smart contract doivent être sous contrôle d’un professionnel du droit. Ils ne sont possibles que dans des cas simples et sans difficultés particulières et n’ont aucunement vocation à remplacer l’avocat et les contrats classiques !

Pour finir, il faut souligner qu’une ordonnance facilitant la transmission via la blockchain de certains titres financiers non côtés a été adoptée le 8 décembre 2017. C’est une première en Europe qui confère un début de légitimité au dispositif et ouvre la voie à de belles perspectives d’avenir.

Recommandez-vous cet article ?

Donnez une note de 1 à 5 à cet article : L’avez-vous apprécié ?

24 votes