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La "blockchain" : une technologie en passe de bouleverser le monde du droit.

La technologie blockchain [1] permet la création d’une infrastructure d’échange et de stockage décentralisée, transparente, sécurisée et à coût réduit.
L’utilité de ce nouveau protocole, légèrement abstrait de prime abord, ne laisse pas forcément apparaître l’immensité des bouleversements potentiels qu’il pourrait générer. Pourtant, chaque domaine impliquant un échange, une sauvegarde ou même une preuve pourrait être, in fine, impacté.

L’ubérisation de l’échange : description du protocole blockchain.

Cette « chaîne de bloc » - impossible à falsifier, puisqu’il faudrait avoir accès à plus de la moitié des serveurs de manière simultanée, constitue ainsi la base de données des échanges d’une application décentralisée.
Concrètement, une multitude des serveurs connectés au réseau conservent une copie d’une partie ou de la totalité des échanges effectués, tandis qu’un programme informatique fonctionne en continu pour traiter le flux des échanges. Une fois validés, les échanges sont inscrits dans un registre, formant un nouveau bloc, rendant le précédant impossible à modifier. Ainsi, le réseau est assez puissant pour s’auto-administrer.
Transparence, sécurité, gratuité, c’est l’ubérisation ultime de l’idée de l’échange, entre humains et/ou entre machines.

Une vitesse d’adoption élevée.

Il s’agit d’un changement de paradigme complet.
La vitesse d’adoption de la blockchain réside dans le transfert de confiance des utilisateurs. En effet, plus il y aura d’utilisateurs, plus le système sera difficile (concrètement impossible) à falsifier. Comme tout protocole basé sur la décentralisation, il est d’autant plus fiable qu’il n’y a de participants.
Certaines plateformes ont déjà montré que les utilisateurs étaient prêts pour un tel changement : sur Airbnb, ou Uber, les utilisateurs font davantage confiance au réseau. Il y a vingt ans, peu se risquaient à monter dans le véhicule ou à entrer dans la maison d’un inconnu...
Ce nouveau protocole d’échange participe au passage d’un modèle de confiance basé sur les entreprises ou institutions à un modèle basé sur un système et une communauté décentralisée. Ainsi les échanges sont désormais portés par la technologie blockchain et non plus par une entreprise ou une institution traditionnelle.

Quelle sera l’utilité de ce nouveau protocole d’échange et de stockage dans le domaine juridique ?

Les premiers domaines à muter seront la finance, les transferts de données, les systèmes de preuve de l’existant, la gestion des données, l’internet des objets, ou encore la communication inter machina. Dans un futur plus éloigné, les documents publics, le vote, la santé et les jeux seront probablement bouleversés.
La technologie blockchain permet la création d’une infrastructure d’échange et de stockage décentralisée, transparente, sécurisée et à coût réduit.
L’utilité de ce nouveau protocole, légèrement abstrait de prime abord, ne laisse pas forcément apparaître l’immensité des bouleversements potentiels qu’il pourrait générer. Pourtant, chaque domaine impliquant un échange, une sauvegarde ou même une preuve pourrait être, in fine, impacté.
Chaque nouvelle transaction est cryptée – constituant un bloc - puis envoyée dans un « livre des comptes », s’ajoutant aux blocs précédents, le tout stocké sur l’ensemble des serveurs participants au réseau.

S’agissant des aspects juridiques, quatre thématiques peuvent d’ores-et-déjà être soulevées :

  • les contrats intelligents,
  • la fraude fiscale et l’imposition,
  • l’évolution des professionnels (avocats, notaire...)
  • et le vote.

L’objet des contrats intelligents est de permettre un transfert automatisé de valeurs fondé sur des conditions mutuellement convenues (récurrence temporelle, occurrence d’un événement...), ce qui permet une désintermédiation des professionnels dans les processus de rédaction et d’exécution contractuelle.
Des sociétés comme Captain Contrat proposent déjà ce type de services avec un résultat satisfaisant. Il appartient aux avocats de s’adapter à cette nouvelle donne et de l’accompagner en se concentrant sur la réelle valeur ajoutée de la profession qui n’est plus la rédaction stricto sensu, mais la prestation de conseil qui l’entoure.

S’agissant de la fraude fiscale, la technologie blockchain pourrait bien complexifier la tâche de l’administration fiscale. Et même, potentiellement, pourrait un jour mettre fin au système social actuel, en rendant l’Etat impuissant pour lever l’impôt si les flux anonymes se généralisaient.
En pratique, le risque est que l’administration fiscale n’ait pas accès à ces données, incapable d’identifier les opérations en crypto-monnaie (tel que le bitcoin) réalisées par un contribuable sur un système de paiement parallèle, contrairement aux opérations financières courantes effectuées par les banques.

La technologie blockchain forcerait également les professionnels du droit à évoluer. Les notaires perdraient la preuve des actes (le premier cadastre blockchain est en cours de développement) ; les avocats le stockage, l’exécution et le contentieux contractuel...
Le rêve de la démocratie participative pourrait par contre bien trouver là une nouvelle application. Les initiatives sont déjà en train de se multiplier : FollowMyVote, PublicVote, V-initiative sont pionniers dans ce domaine.

Votes, référendums sur chaque mesure, textes de loi, les idées pourraient se multiplier à l’avenir, les freins du coût et de la fiabilité étant supprimés.

Vu le fort risque de transition des marchés, l’essentiel réside pour l’instant dans la stratégie d’adaptation des avocats afin d’être prêts à sauter le pas lorsque cela s’avèrera nécessaire.

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Notes :


Vos commentaires

Commenter cet article
  • Le 19 mai 2016 à 17:07 , par david teruzzi
    common accord : le pont blockchain-contrat

    Common Accord : le pont smart contracts / contrats papier

    http://blogchaincafe.com/common-accord-le-pont-smart-contracts-contrats-papier

  • Dernière réponse : 3 mai 2016 à 15:00
    Le 3 mai 2016 à 14:32 , par Pascal Gautier
    Enjeux environnementaux

    Multiplier et répartir les sites de stockage de l’information pour mieux la protéger, c’est une bonne idée, mais qu’en est-il de l’énergie consommée pour satisfaire ce dispositif ? Qui accepte de partager ses capacités de stockage ? Y a-t-il une contrepartie ?
    Pascal Gautier

    • Le 3 mai 2016 à 15:00 , par Louis Larret-Chahine

      Excellente observation : l’énergie nécessaire pour faire fonctionner les serveurs et stocker de nombreuses fois la même information engendre en effet une forte surconsommation. C’est un des des grands défis que doit résoudre cette technologie.

      S’agissant des espaces de stockage, il y a de fait une forme de rémunération (gratuité du service, bitcoin, etc) pour les utilisateurs qui mettent à disposition une partie de leur espace de stockage.

      Au plaisir d’approfondir ces questions,
      Louis Larret-Chahine

  • Dernière réponse : 3 mai 2016 à 14:43
    Le 3 mai 2016 à 11:28 , par Brigitte MANSUY

    Nous ferons un grand saut du 19eme au 21eme siècle .Merci pour cet article .

    • Le 3 mai 2016 à 14:43 , par Touati Arnaud

      Merci Consoeur pour votre commentaire.

      A votre disposition si vous souhaitez discuter plus longuement de ces sujets passionnants.

      Bien à vous,

      Arnaud Touati

  • Le 3 mai 2016 à 14:40 , par Rudy

    Merci pour cet article qui permet d’y voir plus clair dans une matière nouvelle et pas toujours simple à appréhender.

  • Dernière réponse : 3 mai 2016 à 12:42
    Le 3 mai 2016 à 12:35 , par Marc

    Incompréhensible ! il faudrait peut-être commencer par donner une définition claire du processus que vous décrivez pour qu’on puisse vous comprendre. Quand on est avocat on devrait se contenter de faire du droit !
    On lit tout et n’importe quoi sur ce site c’est incroyable.

    • Le 3 mai 2016 à 12:42 , par Touati Arnaud

      Cher Marc,

      Je suis désolé que ma définition du blockchain ne vous ait pas convaincue.

      Il est délicat de résumer en peu de mots un concept aussi complexe que celui là. Je vous invite à vous rendre sur ce lien qui explique cela plus en détails, schéma à l’appui : https://blockchainfrance.net/decouvrir-la-blockchain/c-est-quoi-la-blockchain/

      Je vous souhaite une excellente journée.

      Bien à vous,

      Arnaud Touati