Cryptomonnaies, blockchain
NFT : essor et perspectives pour la production audiovisuelle. Par Sébastien Lachaussée, Avocat.
Les NFT connaissent un essor massif et suscitent autant d’intérêt que de questionnement, particulièrement dans le cadre des industries artistiques et culturelles. Avant de considérer les perspectives que les NFT offrent au secteur de l’audiovisuel et du cinéma, il est essentiel de revenir sur la définition des NFT et des crypto-monnaies.1er octobre 2022 lire la suite
[RDC] Les conditions requises de l’installation d’une FinTech étrangère de micro-crédit. Par Daniel Djedi Djongambolo Ohonge.
Cet article présente les conditions requises pour l’installation d’une FinTech étrangère en République Démocratique du Congo (RDC). Celle-ci doit non seulement se constituer en société de droit congolais, mais elle doit également demander les autorisations administratives préalables avant d’y exercer effectivement ses activités.27 septembre 2022 lire la suite
La cryptomonnaie et le blanchiment d’argent. Par Inas Serhrouchni, Juriste.
Traditionnellement, le blanchiment de l'argent illicite est facilité par des mules, des comptes offshores ou des produits de luxe. Aujourd'hui, les méthodes dites de nouveaux paiements à savoir les monnaies virtuelles par leurs caractéristiques deviennent un facteur plus important dans les systèmes de blanchiment d'argent.20 septembre 2022 lire la suite
Analyse du rapport du CSPLA sur les NFT : « sécuriser le cadre juridique pour libérer les usages ». Par Sydney Chiche-Attali, Avocat.
Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA), instance consultative chargée de conseiller le Ministère de la Culture, a engagé, en novembre 2021, une mission visant à « fournir un état des lieux permettant d’identifier et d’évaluer le phénomène des NFT dans ses divers aspects juridiques ».19 août 2022 lire la suite
Comment protéger son NFT ? Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Après le phénomène des cryptomonnaies, c’est au tour des NFT d’envahir le monde du numérique. Les NFT se sont notamment popularisés dans le domaine de l’art, mais également des jeux vidéo, de l’immobilier ou de la culture.25 juillet 2022 lire la suite
Les faux cadeaux de cryptomonnaie, une grossière escroquerie. Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
En octobre 2021, neuf millions de dollars ont été subtilisés par l’intermédiaire de YouTube Lives promettant de faux cadeaux en cryptomonnaie. La société de cybersécurité Teenable a conseillé aux internautes friands de cryptoactifs de s’armer d’une grande vigilance face à ces promesses trompeuses qui envahissent les réseaux sociaux et autres diverses plateformes. Quelles conséquences juridiques implique cette très grossière escroquerie (...)13 juin 2022 lire la suite
Emission et vente de NFTs : l’enregistrement en tant que PSAN devra-t-il être obtenu ? Par Jonathan Pouget, Avocat.
L’enregistrement PSAN fait référence à l'enregistrement en tant que « Prestataire de services sur actifs numériques ». Cet enregistrement peut être délivré par l’Autorité des marchés financiers (AMF) si l’assujetti respecte les conditions posées par elle. Dans certains cas, l'enregistrement est obligatoire afin de pouvoir exercer certaines activités en lien avec les actifs (...)13 juin 2022 lire la suite
La protection de la marque à l’heure du NFT et du métaverse : la marque rétinienne. Par Philippe Schmitt, Avocat.
Le droit de marque naît essentiellement par l’enregistrement, mais quels produits ou services visés à l’enregistrement quand la marque est confrontée aux NFTs, aux métaverses et que l'économie est celle de l'attention ?9 juin 2022 lire la suite
Les contrats de cession de droits d’auteur à l’épreuve du phénomène des « NFT artistiques ». Par Sylvie Regnault, Avocat et Hugues Belleau, Juriste.
Depuis la vente de l’œuvre numérique « Everyday : The First 5 000 Days » de l’artiste Beeple par Christie’s le 11 Mars 2021 pour un prix record de 69,3 millions de dollars, les NFT sont au cœur d’un véritable engouement médiatique et populaire, en dépit des inévitables controverses que leur émergence suscite.3 juin 2022 lire la suite
NFTs : quelle rémunération pour l’artiste ? Par Jonathan Pouget, Avocat.
Les NFTs (Non-Fongibles Tokens) sont le plus souvent des jetons représentatifs d’une œuvre d’art qui ont vocation à être déployés sur une Blockchain (Ethereum, Polygon, Solana, Klaytn, Elrond...). Les NFTs d’un même projet sont regroupés au sein d’une "collection". Des artistes sont amenés à travailler avec des équipes porteuses de projets NFTs. Dans l'optique d'une vente des NFTs, à quelle type de rémunération peuvent-ils alors prétendre (...)2 juin 2022 lire la suite
Les NFT et le monde du vin. Par Eric Schahl, CPI et Salomé Delhome, Stagiaire.
De nombreuses marques ont été séduites et se sont lancées sur le marché des NFT, conscientes que cela peut représenter à la fois une opération rentable mais aussi un moyen efficace de moderniser son image en offrant rareté et exclusivité à ses clients. Retour sur les NFT et le monde viti-vini.31 mai 2022 lire la suite
Les jetons non fongibles dans le metaverse : effet de mode ou nouvelle économie ? Par Aurélie Guetin, Directrice Générale.
Un vent de panique s’est abattu sur la Propriété Intellectuelle en ce début d’année avec la montée en puissance de notions inconnues et pourtant perçues par certains comme révolutionnaires : l’arrivée des NFT dans notre quotidien qui, peut-être, se vivra bientôt dans un monde virtuel…9 mai 2022 lire la suite
NFT, anticipez le grand saut ! Par Gérard Haas, Avocat.
Depuis plusieurs mois l’offre de Non Fungible Tokens (NFT) a littéralement explosé, que ce soit volume ou en montant, comme en témoigne l’acquisition à 5,4 millions de dollars du code source du Web authentifié au travers d’un NFT, le mois de juin dernier. Objet de collection, de spéculation, ou les deux, déjà échangeable au moyen de cryptomonnaies, le NFT ne semble encore qu’au début de son succès. Pourtant l’émission ou le commerce de ce nouvel actif (...)27 avril 2022 lire la suite
Le wash trading : une arnaque très répandue sur les plateformes d’échange de NFT. Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Coinbase, principale plateforme d’échanges d’actifs numériques, a écopé en mars 2021 d’une amende de 6,5 millions de dollars prononcée par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), l’agence fédérale de régulation des bourses du commerce aux Etats-Unis. La plateforme électronique a été sanctionnée pour manipulation du volume des transactions et tromperie des investisseurs. Cette condamnation a mis en lumière une arnaque largement répandue dans (...)26 avril 2022 lire la suite
NFT : faut-il prévoir un contrat de cession de droits d’auteur avec l’artiste ? Par Jonathan Pouget, Avocat.
J'ai pu constater que dans de nombreux cas, aucun contrat ne lie l'équipe porteuse d'un projet NFT à l'artiste créateur des œuvres qui seront par la suite vendues sous forme de NFTs. Cela pose un réel problème juridique qui constitue un risque énorme pour l'équipe. En effet, en l'absence de tout contrat de cession de droits d'auteur, l'équipe n'est que difficilement détentrice des droits sur les œuvres, et l'artiste pourrait réclamer une importante (...)25 avril 2022 lire la suite
Le "rug pull", escroquerie courante dans le domaine des NFT. Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Blockverse, un jeu non-officiel de jetons non-fongibles (NFT) lié à la reproduction de l’univers de Minecraft a sans doute constitué l’escroquerie la plus marquante dans le secteur des actifs numériques depuis le début de l’année 2022. En février dernier, seulement huit heures après leur mise en vente, 10 000 NFT censés donner un accès exclusif au projet ont été achetées. En vendant chaque actif numérique à 0,05 etherum (ETH), soit 127 dollars, la société (...)20 avril 2022 lire la suite
L’exposition des œuvres liées aux NFT : du musée aux métavers. Par Sydney Chiche-Attali, Avocat et Lisa Toubas, Elève-Avocate.
Un an après la vente record de l'œuvre numérique de l’artiste Beeple, “Everydays : the First 5 000 Days" sous forme de NFT, la révolution digitale dans l’art bat toujours son plein, offrant aux artistes et aux professionnels du monde de l’art de nouvelles perspectives de promotion et de diffusion des œuvres au public.18 avril 2022 lire la suite
Règlement MiCA : pourquoi faut-il enterrer la preuve de travail ? Par Hélène Brandela, Élève-Avocat.
Le projet de règlement MiCA, actuellement en discussion, souligne la volonté du législateur européen d'encadrer les activités liées aux crypto-actifs. A cette occasion, un amendement ayant vocation à interdire du territoire de l'Union Européenne les crypto-monnaies fonctionnant sur un système de consensus par preuve de travail a été rejeté.4 avril 2022 lire la suite
Bienvenue sur le Village de la Justice.
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