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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# association sportive
La responsabilité des associations sportives après un match.
Par Manon Vialle, Juriste.Manon VIALLE
L’auteur George Orwell affirme que "Pratiqué avec sérieux, le sport n’a rien à voir avec le fair-play. Il déborde de jalousie haineuse, de bestialité, du mépris de toute règle, de plaisir sadique et de (...)
17 avril 2024
La responsabilité des moniteurs sportifs bénévoles.
Par Victoria Dreze, Juriste et Guillaume Ghestem, Avocat.et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEM
Le Code du sport prévoit que pour encadrer de manière rémunérée une activité physique ou sportive, il faut être titulaire d’un diplôme, d’un titre à finalité professionnelle ou d’un certificat de (...)
23 juin 2023
Professionnalisation du secteur sportif : les intérêts de la sectorisation des associations.
Par Victoria Dreze, Juriste, Guillaume Ghestem, Avocat et Cassandra Martin, Etudiante.et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEM
En principe, une association loi 1901, à but non lucratif, est exonérée des impôts auxquels sont soumises les sociétés commerciales tels que l’impôt sur les sociétés ou la taxe sur la valeur ajoutée (...)
20 décembre 2022
Professionnalisation du secteur sportif : les intérêts de la filialisation des associations.
Par Victoria Dreze, Juriste, Guillaume Ghestem, Avocat et Cassandra Martin, Etudiante.Guillaume GHESTEM et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats
Précédemment, nous vous avons exposé les intérêts de la sectorisation. Dans la continuité, nous vous proposons d’étudier la filialisation. La filialisation est la possibilité pour une association loi (...)
20 décembre 2022
Janvier 2021 : Ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives.
Par Victoria Dreze, Juriste et Guillaume Ghestem, Avocat.Guillaume GHESTEM et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats
En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations sportives. L’article revient ici sur trois décisions qui lui (...)
9 février 2022
CSE : en matière sportive, sa constitution est obligatoire dès 7 salariés.
Par Élise Baron, Guillaume Ghestem, Avocats et Victoria Dreze, Juriste.et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEM
En matière sportive, les partenaires sociaux se sont accordés sur l’obligation pour une entreprise de procéder à la désignation d’un Comité Social et Économique dès que son effectif atteint 7 salariés (...)
9 février 2022
Nouveautés de l'édition juridique:
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.
[Nouvelle parution] "La chambre volée" ou l’affaire de la collection Matsukata.
Sélection Liberalis du week-end : au Portugal, en croisière sur le Douro.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Vidéo] L’enquête-miroir du pôle des accidents collectifs du Parquet de Paris expliquée en une minute. [Replay Transfodroit] Comment sensibiliser les équipes de l’entreprise à la bonne utilisation de l’IA ? [Replay] Les professions du droit et du chiffre face à la souveraineté des données. Diffusion du Droit : notre sélection de podcasts juridiques. 
