Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# audit
Mise en conformité du règlement de copropriété.
Par Jonathan Durand et Donato Sirignano, Avocats.Jonathan Durand
Beaucoup de copropriétés se posent la question de l’opportunité d’un audit s’agissant d’une mise en conformité du règlement de copropriété.
13 juillet 2021
Les principales étapes de la cession/acquisition de titres d’une société (actions ou parts sociales).
Par Donato Sirignano, Avocat.Donato Sirignano
La cession de titres, si elle peut être simplifiée à l’extrême ou complexe, selon la cible, fait naître nombre de litiges qui pourraient être évités ou du moins, bien mieux maîtrisés, avec l’intervention (...)
5 octobre 2020
Attention aux pièges du CIR, le Crédit Impôt Recherche.
Par Frédéric Naïm, Avocat.Frédéric Naïm
Voici un sujet rencontré assez souvent ; il convient de mettre en garde les chefs d’entreprise à propos des Crédits Impôt Recherche (CIR). Le CIR est une réduction d’impôt visant à soutenir les (...)
15 octobre 2019
L’impact du RGPD sur l’audit d’acquisition.
Par Juline Morel, Avocate.Juline Morel
Le Règlement Général sur la Protection des Données ou General Data Protection Regulation (GDPR) a été définitivement adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016 et entrera en application dans les (...)
26 octobre 2017
Mai 2018, gestion des risques et données personnelles : il faut se préparer.
Par Nathalie Dreyfus, CPI.Nathalie Dreyfus
La protection des données à caractère personnel est un sujet d’inquiétude grandissante pour les consommateurs dont les données sont collectées. Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (...)
6 octobre 2017
La CNIL délivre ses premiers labels qualité.
Rédaction du village
Depuis un an, la loi Informatique et Libertés permet à la CNIL de délivrer des labels "à des produits ou des procédures tendant à la protection des personnes à l’égard du traitement des données" (...)
20 juin 2012
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit, certifié 4e site Pro en France: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 155 230 membres, 26418 articles, 127 058 messages sur les forums, 2 490 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
Nouvelles parutions
Guide du procès civil en appel 2025-2026
Réforme de l’appel en vigueur le 1er septembre: êtes-vous prêts ?
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis du week-end : vibrer avec les chevaux du Cadre Noir de Saumur.
Prix Goncourt des détenus (édition 2024) : l’importance de la culture pour favoriser la réinsertion.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Portrait de professionnel du Droit : Myriam Rak Alembik, Directrice juridique experte de la "clearance". [Podcast] "Anatomie d’une bulle", un thriller économique pour découvrir les missions des commissaires aux comptes. [Podcast] Femmes d’exception : Gisèle Halimi et Simone Veil. [Vidéo] Un jour avec Thomas, commissaire de Justice.
Recherche Avancée sur le Village