Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# établissement de santé
Le contentieux de la tarification sanitaire et sociale.
Par Tom Riou, Avocat.Tom Riou
Régie par le Code de l’action sociale et des familles, la procédure devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale apparaît fortement dérogatoire par rapport au contentieux (...)
30 mai 2023
Cyberattaques des établissements de santé et droit pénal.
Par Tatiana Gonçalves Da Silva, Etudiante.Tatiana Gonçalves Da Silva
Retour sur les actes de cyberattaques perpétrés en masse contre les établissements de santé et les qualifications pénales qu’emportent ces agissements.
4 avril 2023
Les cyberattaques des établissements de santé et la protection des données.
Par Debora Cohen, Avocat.Debora Cohen
Le 23 septembre 2022, le groupe de hackers russophones Lockbit 3.0 a divulgué 11 Go de données sensibles tels que des examens médicaux issus du centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (...)
30 novembre 2022
Le point sur l’hôtel hospitalier.
Par Amélie Beaux, Avocat.Amélie BEAUX
Les critères d’éligibilité des patients susceptibles de bénéficier des prestations d’hôtel hospitalier ont été définis par la Haute Autorité de Santé. Il s’agit principalement d’héberger, de manière non (...)
4 septembre 2017
1er décembre 2011
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Découvrez le monde avec Explorator : 4 destinations aux patrimoines insolites !
Sélection Liberalis du week-end : la cueillette urbaine, un retour à la nature.
On aurait aimé savoir. Chronique du procès des attentats du 13 novembre.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium.
