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7 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# négationnisme
Génocide et liberté d’expression : malaise à Strasbourg.
Par Sahand Saber, Avocat.Sahand SABER
A l’occasion du centenaire du génocide arménien, Serge Klarsfeld, le célèbre « chasseur de nazis », déclarait : « Si le génocide arménien avait été jugé, celui des Juifs n’aurait probablement pas eu lieu ». (...)
3 décembre 2023
Faut-il autoriser la négation de l’existence de génocide au nom de la liberté d’expression ?
Par Léo Constanty, Juriste.Léo Constanty
Le 20 janvier dernier, le parlement français a reconnu le génocide Ouïghour. Par la suite, le 25 janvier 2022, le Tribunal judiciaire de Paris a ordonné la fermeture de deux sites négationnistes (n° (...)
7 septembre 2023
La loi Gayssot devant le Conseil constitutionnel : commentaire de la décision QPC du 8 janvier 2016.
Par Damien Viguier, Avocat.Damien Viguier
Poursuivi sur le fondement de la loi Gayssot qui incrimine la contestation de l’existence de crime contre l’humanité (article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881), un prévenu posait au Conseil (...)
5 juillet 2021
Une semaine pour actualiser la loi Gayssot ?
Par Richard Gisagara, Avocat.Gisagara Richard
Dans une semaine le Conseil Constitutionnel doit se prononcer sur la constitutionnalité d’une disposition de la loi Gayssot permettant à certaines associations de déclencher l’action publique en (...)
29 mai 2020
Il est temps de réprimer en France la négation du génocide commis contre les Tutsi.
Par Richard Gisagara, Avocat.Gisagara Richard
Le 7 avril, le monde commémorait pour la 22ème fois, le génocide perpétré en 1994 contre les tutsi au Rwanda. Avant, il y a eu la Shoah et le génocide commis contre les Arméniens pour ne citer que (...)
29 mai 2020
Une condamnation pénale pour refus de qualifier de "génocide" les massacres perpétrés sur la population arménienne en 1915 est incompatible avec la CEDH.
Par Pierre-Olivier Koubi-Flotte, Avocat.Pierre-Olivier Koubi-Flotte
Dans l’année même du centenaire de ce que les Français appellent le génocide arménien, la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme confirme un arrêt de chambre qui qualifie d’ingérence (...)
27 août 2018
Le génocide juif est-il le seul dont la négation soit interdite par la loi Gayssot ? Commentaire de la décision QPC du 8 janvier 2016.
Par Damien Viguier, Avocat.Damien Viguier
Dans sa décision du 8 janvier 2016, le Conseil constitutionnel déclare conforme à la constitution l’article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 qui incrimine la contestation de l’existence de crime (...)
5 février 2018
Nouveautés de l'édition juridique:
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Baudelaire et ses juges. Par Emmanuel Pierrat, Avocat.
Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.
[Nouvelle parution] "La chambre volée" ou l’affaire de la collection Matsukata.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Vidéo] L’enquête-miroir du pôle des accidents collectifs du Parquet de Paris expliquée en une minute. [Replay Transfodroit] Comment sensibiliser les équipes de l’entreprise à la bonne utilisation de l’IA ? [Replay] Les professions du droit et du chiffre face à la souveraineté des données. Diffusion du Droit : notre sélection de podcasts juridiques. 
