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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# récidive
Le sursis comme outil d’individualisation de la peine.
Par Céline Cabaud, Avocat.Céline Cabaud MCC AVOCAT REUNION
Pour éviter le placement en détention, considérée comme une des causes de la récidive, la loi Bérenger du 26 mars 1891 instaure le sursis à l’exécution de la peine en cas de première condamnation à de (...)
6 novembre 2025
CRPC pour récidive d’alcool ou stups au volant : un piège à éviter.
Par Antoine Régley, Avocat.Antoine Régley
Récidive d’alcool ou stupéfiants au volant ? Aller en Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), c’est perdre votre permis automatiquement ! Pourquoi tant de personnes (...)
13 octobre 2023
Peines correctionnelles supérieures à 10 ans en récidive : tour d’horizon.
Par Aurélien Dumas-Montadre, Elève-avocat.Aurélien DUMAS-MONTADRE
Le titre peut poser question… mais recouvre une réalité. S’il est souvent imaginé que les peines correctionnelles ne peuvent dépasser 10 années – seuil après lequel on entrerait automatiquement dans le (...)
28 mai 2019
La récidive de grand excès de vitesse.
Par Julien Gueguen-Caroll, Avocat.Avocat GC
La récidive de commission d’un grand excès de vitesse supérieur à 50 km/h au dessus des limitations de vitesse autorisées constitue un délit.
17 août 2016
La réforme Taubira quant à l’exécution des peines privatives de liberté (articles 721, 721-1 et 729 du CPP).
Par Thibaud Claus, Avocat.THIBAUD CLAUS
La réforme portée par la loi du 15 août 2014, dite Loi Taubira, a été grandement commentée concernant l’introduction d’une nouvelle peine : la contrainte pénale. Si, de l’avis général, cette nouvelle (...)
26 janvier 2015
L’abrogation des peines planchers et le dispositif de la récidive.
Par Hugues de Poulpiquet, Élève-avocat.Hugues de Poulpiquet
Créées par la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 relative à la lutte contre la récidive, les peines dites « planchers » sont, depuis le 1er octobre 2014, définitivement (...)
20 octobre 2014
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
[Nouvelle parution] Histoire animale de la prison.
Sélection Liberalis spéciale Fêtes : 15 bûches pour passer un merveilleux Noël 2025.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Quels défis pour la Justice dans le monde qui s’annonce ? [Podcast] Délinquance des mineurs et des majeurs, faut-il réformer l’échelle des peines ? [Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ?
