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# risques psychosociaux (rps)
Harcèlement moral, management toxique : qualification, réaction et réparation.
Par M. Kebir, Avocat.Maitre Kebir
En matière de harcèlement moral, l’obligation de sécurité, instituée par l’article L4121-1 Code du travail, revêt, à la fois, une importance et une résonance particulière. Dans un contexte de harcèlement (...)
23 juin 2025
La protection de la salariée enceinte face aux risques psychosociaux : quand l’obligation de sécurité prime.
Par Xavier Berjot, Avocat.Xavier BERJOT
Un arrêt rendu par la Cour de cassation le 27 mai 2025 (Cass. soc. 27-5-2025 n° 23-23.549) marque une évolution significative dans l’équilibre entre la protection des salariées enceintes et (...)
6 juin 2025
L’exposition des avocats aux risques psychosociaux (RPS) : l’exemple du Barreau de Rouen.
Karim Berbra est avocat au Barreau de Rouen, et son activité est dédiée principalement au droit du travail. Dans le cadre d’un Diplôme Universitaire (DU) auquel il s’est formé [4], il a pu mener une (...)
31 janvier 2025
Burnout (épuisement professionnel) : cadre juridique et reconnaissance en maladie professionnelle.
Maitre KebirCombinant enthousiasme désenchanté, surinvestissement - désillusion, mal-être consécutifs aux dysfonctionnements organisationnels, le burnout est loin de bénéficier, au demeurant, d’une reconnaissance (...)
25 octobre 2024
Licenciement nul : des risques psychosociaux dans l’entreprise n’interdisent pas la réintégration du salarié.
Frédéric CHHUMDans une décision marquante du 4 septembre 2024 (n° 23-13.583), la Cour de cassation rappelle avec fermeté que, lorsque la nullité du licenciement est prononcée, l’employeur doit réintégrer le salarié, (...)
18 octobre 2024
[Témoignage] Une fois n’est pas coutume, QVT réussie !
Eve RenaultTiens, tiens, un article qui pourrait s’apparenter à une publicité ou un marketing quelque peu déguisé. Rien de tout cela ! Il nous plait, aujourd’hui, de partager avec vous une belle et authentique (...)
7 mai 2024
RPS et santé mentale des avocats : quand le feu sacré s’éteint.
Les cabinets d’avocats, considérés comme des lieux de prestige et de réussite, sont également confrontés à des risques psychosociaux (RPS). Les environnements professionnels sont stressants, parfois (...)
22 janvier 2024
Journal du Village des Notaires n°101 : déontologie, semaine des 4 jours en études, rayonnement international du notariat...
Voici paru le numéro 101 du Journal du Village des notaires.
22 janvier 2024
Dans le Journal du Village de la Justice n°101 : IA, RPS, mais aussi engagement et passion d’exercer... Management quotidien des avocats !
Au sommaire notamment de ce numéro 101, "Les risques psychosociaux au sein des cabinets d’avocat, ChatGPT et autres intelligences artificielles génératives, le coaching pour avocats, les nouveaux (...)
20 novembre 2023
La gestion des risques psychosociaux au travail : prévention et intervention.
Noémie Le BouardDans un monde professionnel en constante évolution, la prise en compte des risques psychosociaux (RPS) est devenue une préoccupation majeure pour les entreprises. Ces risques, souvent insidieux, (...)
20 octobre 2023
Entretien professionnel et entretien d’évaluation : ils peuvent avoir lieu le même jour.
Frédéric CHHUML’article L6315-1, I, du Code du travail ne s’oppose pas à la tenue à la même date de l’entretien d’évaluation et de l’entretien professionnel pourvu que, lors de la tenue de ce dernier, les questions (...)
8 septembre 2023
Nécessité de concilier la cartographie des risques déontologiques avec l’évaluation des RPS dans les collectivités locales.
Louis MATHEVET BIDINILa loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite Sapin II, avec le concours de l’Agence Française (...)
24 juillet 2023
La médiation au travail : outil de prévention des conflits et des risques psychosociaux.
Maitre KebirDésaccords, tensions, dégradation des relations de travail, en entreprise les conflits nuisent à la santé du salarié, aggravent les risques de survenance des risques psychosociaux (RPS) et altèrent la (...)
21 avril 2023
Le détective privé spécialisé en risques psycho-sociaux et l’enquête interne en entreprise.
Mael JANConformément à la jurisprudence sociale récente relative à l’obligation d’impartialité de l’enquête interne en entreprise, le détective privé est devenu un acteur indispensable pour mener à bien ces (...)
6 janvier 2023
Stress et épuisement professionnel : quelle réglementation pour les éviter ?
Luis Fernando Paillet ÁlamoAujourd’hui, le stress au travail et l’épuisement professionnel constituent des risques et dangers psychosociaux très dangereux pour la santé mentale du salarié. Quelles sont ses causes ? Est-ce que la (...)
16 juin 2022
Management stratégique, « dilemme du prisonnier » : quand la psychologie vient aider le dirigeant.
Jérôme GUICHERDFace à la crise sanitaire et ses conséquences, le dirigeant doit pouvoir s’adapter afin de continuer d’assurer la sécurité et la protection de la santé physique et mentale de ses (...)
22 avril 2022
La cessation totale d’activité et les risques psychosociaux : quelles obligations ?
Myriam ADJERADLe 29 novembre 2021, la Cour administrative d’appel de Versailles s’est interrogée sur la prise en compte des risques psychosociaux dans une cessation d’activité, et ses conséquences sur la licéité du (...)
3 mars 2022
La grande démission : points de vigilance en droit du travail.
Caroline DiardConfrontés à une vague de démissions, les employeurs doivent soigner les processus de recrutement, le onboarding. Le offboarding et l’encadrement juridique du départ du salarié doivent également être (...)
27 août 2024
Télétravail : vers de nouvelles opportunités ?
Caroline DiardLe télétravail a révélé un certains nombre de risques : risques psycho-sociaux, fraude interne, cyber-sécurité,... Il présente également de nombreuses opportunités.
27 août 2024
[Point de vue] Les risques psychosociaux n’existent pas dans le Code du travail.
Rémy PoulainLa loi du 17 janvier 2002 a élargi la définition du harcèlement sexuel et introduit la notion de harcèlement moral dans le Code du travail. C’est l’apparition des risques psychosociaux, même si le (...)
5 octobre 2021
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