Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
7 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# spectacle vivant
[Veille Covid19] 8. Presse, audiovisuel, cinéma et théâtre - Droits d’auteur et droits voisins - Communications
Rédaction du Village de la Justice
Retrouvez dans cet article l’intégralité des « textes Covid-19 » (ordonnances, lois, décrets et arrêtés) publiés au JORF depuis la fin du mois de janvier 2020 en ce qui concerne ce thème. Les textes sont (...)
13 août 2024
Spectacle vivant - CDD et période suspecte : pas de nullité en l’absence de déséquilibre dans les prestations des parties.
Frédéric CHHUMUn mandataire liquidateur d’une société dont l’activité est l’art du spectacle vivant sollicitait l’annulation de 50 contrats de travail à durée déterminée (CDD) de salariés, intermittents du spectacle, (...)
28 novembre 2019
Le soutien à l’emploi du plateau artistique, une aide au spectacle vivant.
David TARONLe Gouvernement vient d’adopter un texte permettant à un grand nombre d’entrepreneurs de spectacles vivants de bénéficier d’aides atténuant leurs coûts salariaux. Bref exposé d’un dispositif très (...)
11 juillet 2018
La licence d’entrepreneur de spectacle.
Alain RABOTLa Loi n° 99-198 du 18 mars 1999 portant modification de l’ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles fixe le cadre de la réglementation professionnelle que nous détaillons ici. (...)
30 décembre 2012
Signature de la Convention collective nationale des entreprises du Secteur privé du spectacle vivant.
Alain RABOTAprès six années de négociation, les partenaires sociaux du secteur du spectacle vivant privé ont annoncé le 3 février dernier, la signature de la Convention collective nationale des entreprises du (...)
23 février 2012
Guichet unique du spectacle occasionnel et conventions collectives.
Alain RABOTLes conventions collectives du spectacle sont désormais applicables aux artistes et techniciens employés dans le cadre du Guichet unique du spectacle occasionnel (...)
23 juin 2011
18 février 2011
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Découvrez le monde avec Explorator : 4 destinations aux patrimoines insolites !
Sélection Liberalis du week-end : le musée de la Toile de Jouy et la maison de Léon Blum.
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium.
