Par Iuliia Lavernhe, Juriste.
 
Guide de lecture.
 

La jurisprudence en Russie.

Savez-vous ce qui réunit les nombreuses institutions en Russie ?

La matière juridique, le cumul des connaissances du droit, l’activité des juristes et leur système d’entraînement représentent la jurisprudence en Russie. En effet, elle est constituée de plusieurs facettes interdépendantes.

Nous allons en parler plus en détail.

En premier lieu, il faut comprendre la jurisprudence comme une science approfondie des résultats de réglementation juridique, et avancer l’idée d’avoir des changements progressifs et des dispositifs de régularisation public. Autrement dit, la jurisprudence intègre les sciences sociales dans la matière juridique et le droit. En son sein, le système du droit incorpore le système des normes sociales, la légistique et l’application de la loi. De plus, la jurisprudence fait la distinction entre les branches du droit. Elle se décline en sciences théoriques philosophiques, en sciences juridiques et en sciences juridiques appliquées.

D’autre part, il y a un épistémè de l’État, de l’administration et du droit qui donne la motivation de pratiquer une activité juridique professionnellement. Par ailleurs, l’application pratique des connaissances juridiques et des activités des juristes sont, ensemble, d’une grande importance.

Si nous nous tournons vers l’étymologie latine du mot jurisprudence, jūris prūdentia et jūs ou jūris plus prūdentia relève bien d’une combinaison entre la prévision, la connaissance, la science du droit qui continu d’être utilisée actuellement en ce sens en Russie.

Hypothétiquement, certains éléments du droit ont été inclus dans l’antiquité au système éducatif. Accompagnés par la religion et la philosophie, ils ont muté par la force de l’évolution de la législation. Dans la Rome antique, l’application de la jurisprudence a été isolé dans un domaine indépendant et autonome. Le droit romain oppose le droit privé au droit public. Cette division a été perçu et repris dans plusieurs pays mais pas en Union Soviétique.

Alors que le droit ratio scripta a été communément admis en Europe, les juristes soviétiques n’ont accepté ni le droit romain ni aucun autre alors présenté. Ils croyaient que le droit était au-dessus de l’ordre économique et différé donc de l’esthétique de la société esclavagiste romaine. Par conséquent, le droit romain ne pouvait s’établir en tant que modèle pour la Russie alors qu’il influencerait irrémédiablement l’évolution du droit européen.

Même si la Russie rejeta le droit ratio scripta, les premières écoles de droit apparues au 1er siècle avaient pour professeurs des juristes romains. Nous pouvons citer Mazurie Sabin, Guy Atey Kapiton et Cassius Longinus. Suite au Code Justinien, de célèbres Institutions font alors la distinction entre ius scriptum et ius non scriptum.

En premier lieu, ce sont les normes écrites et pragmatiques. Ces lois sont codifiées en opposition aux normes non-écrites relatant du domaine domestique. Précisons que ces dernières sont contestées et deviendront les coutumes.

Nous constatons également des règles pratiques constituées avant la formation de l’Etat. Elles ne peuvent naturellement pas être des règles juridiques en l’absence de l’Etat ; Le droit coutumier étant au stade embryonnaire dans plusieurs États.
En droit romain : mores majorum, usus, commentarii pontificum, commentarii magistratuum, sont commetudo ou les usages. Cependant, ce droit étant insatisfaisant, il a cédé sa place aux lois nommées leges.

Concernant les juristes antiques, beaucoup étaient des prêtres avant tout interprètes officieusement des lois. Puis la jurisprudence devient public. La plupart des juristes romains appartiennent à la classe dirigeante de la société et c’est grâce à leurs consultations qu’ils accroissent leurs autorités. Sans législature, ils influencent le développement du droit en prodiguant leurs conclusions. En interprétant les lois, ils ont donné un sens aux normes individuelles et créant ainsi les normes obligées.

L’activité essentielle des juristes était d’aider à l’application des normes. Cette position a contribué à acquérir une forme d’indépendance de l’éducation juridique.

La force et la créativité des juristes romains survécu pendant de nombreux siècles. Elles s’ancrent dans le lien inextricable entre la science et la pratique. Les juristes ont créé le droit sur la base de la résolution d’incidents de la vie. De plus, ils faisaient également l’apprentissage des jeunes instituere souhaitant se consacrer à l’activité juridique.

Le déclin de l’activité des juristes commence lorsqu’ils obtiennent des postes de fonctionnaires impériaux.

Néanmoins, la profession des juristes en Russie reste traditionnelle et prestigieuse. Cela est dû au rôle accru de la réglementation juridique des relations publiques.

Aujourd’hui, le diplôme en droit dans de nombreux pays donne la possibilité d’occuper des postes juridiques. Une formation supplémentaire est nécessaire pour travailler en tant qu’avocat, procureur ou dans certains postes gouvernementaux.

La Russie hérite du système soviétique en terme de formation des juristes générals.

Les facultés universitaires de droit constituent la forme principale d’obtention de la formation supérieure de juriste. Il y a aussi des écoles professionnelles du droit accessiblent dès le collèges et le secondaire. Pour obtenir une formation juridique supérieure, il faut effectuer une période de 5 ans d’études à temps plein afin d’être spécialisé. Dans le cadre du programme de licence, la durée est plus courte, pour les masters - plus long. Il y a aussi des cours du soir et par correspondance pendant 5 à 6 ans. Le processus éducatif est structuré de manière à préparer un spécialiste de grande envergure. Tous les étudiants apprennent de nombreuses disciplines : enseignement general, socio-économiques, humanitaires et juridiques.

Lorsque les matières académiques diffèrent selon le profil, lors des derniers cursus d’un cycle supplémentaire, les étudiants peuvent se spécialiser dans les profils : droit civil, droit pénal, droit international, etc. De plus, pendant ses études, les étudiants doivent faire un stage.

Il existe également des établissements d’enseignement juridique départementaux.

Après avoir reçu une formation juridique supérieure, les étudiants peuvent poursuivre leurs études en activités scientifiques dans des spécialités juridiques de troisième cycle (temps plein - 3 ans, temps partiel - 4) avec la soutenance d’une thèse de doctorat et l’attribution du diplôme universitaire de candidat en sciences juridiques. Ensuite, il est possible, à travers des études doctorales, de défendre une thèse de doctorat avec l’attribution du diplôme universitaire de docteur en droit.

En réalité, la profession juridique est une vocation pour la vie.

Iuliia LAVERNHE, Juriste

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