Par Vincent Ricouleau, Professeur de Droit.
 
Guide de lecture.
 

Justice militaire : Quand un zouave refuse le torpillage !

Quand on évoque les Conseils de guerre pendant la première guerre mondiale, on pense à la plaidoirie du colonel Dax, incarné par Kirk Douglas, dans le film « Les sentiers de la gloire » de Stanley Kubrick. Cet article reconstitue l’histoire du zouave Baptiste Deschamps, traumatisé par les combats et jugé par l’armée. A une époque où neurologie et psychiatrie s’opposent. Où l’électrothérapie fait fi des droits fondamentaux du soldat atteint de camptocormie ou de pithiatisme. Mais c’est sans compter sur un avocat, Paul Meunier, qui fera du droit des soldats blessés, son combat personnel.

Le zouave Baptiste Deschamps, carrier de profession, né en 1881, mort en 1953, est probablement le Poilu le plus célèbre de l’histoire de la neurologie. Marié en 1906, il a trois filles. La famille habite à Tercé, à 19 kilomètres de Poitiers, 800 habitants en 1914, ville coupée en deux par la ligne de démarcation en 1940.

Deschamps ne sait pas qu’il va vivre l’enfer.

Mobilisé dès août 1914 au premier régiment de Zouaves où il a effectué son service militaire de 1902 à 1905, bien noté, il se retrouve à combattre sur le front de l’Yser.

Dans ces Flandres belges, le « marmitage », autrement dit le pilonnage des obus de toute sorte, les « fusants » envoyant les shrapnels, les « percutants » explosant au sol, les « Minenwerfer », les obus au gaz, les mitrailleuses, pulvérisent les hommes.

Maurice Genevoix, Henri Barbusse, Georges Duhamel, Louis Maufrais, pour ne citer qu’eux, ont su décrire les conditions de vie atroces des soldats, le triage des blessés, leurs soins, leur recyclage, le retour au front.

Sur la commune belge de Reminghe, c’est le carnage.

Le 12 novembre 1914, le soldat Deschamps voit ses compagnons d’armes mourir lors d’un bombardement. Il s’abrite in extremis dans une tranchée pour échapper à la mort. Il chute lourdement de trois mètres. Sac au dos. La douleur terrible qui cisaille son dos ne le quittera plus jamais.

Deschamps est d’abord opéré d’une hernie par un chirurgien britannique.

Mais l’opération n’a pas d’effet sur sa camptocormie.

La camptocormie ou la plicature, mot plus évocateur, courbe le patient en avant, sans possibilité de se redresser ou de mener une vie normale. Encore moins de combattre dans une tranchée ou de partir à l’assaut entre les balles et les obus.

Dans quel état psychique est le soldat Deschamps ?

Deschamps erre d’hôpitaux en hôpitaux sans solution.

Le service de santé tergiverse sur la réforme. Il faut des hommes pour combattre en première ligne, dans les tranchées. Toujours plus. Leur ordonner de charger en pantalon rouge, en rangs serrés face aux mitrailleuses allemandes n’aide pas à préserver les troupes. C’est une hécatombe.

Une commission médicale décide de soumettre son cas au médecin-chef du centre neurologique de Tours, le docteur Clovis Vincent.

Le zouave se rend, confiant, à l’hôpital installé dans le lycée Descartes de Tours. Une solution se pointe à l’horizon.

Clovis Vincent (1879-1947), neurologue, mobilisé à 35 ans, dirige le centre neurologique de la 9 e région de Tours.

Le docteur Clovis Vincent pratique l’électrothérapie.

Il pense que l’utilisation de l’électricité à différents endroits du corps du patient, en provoquant une très forte douleur, peut guérir les troubles neurologiques.

Cette méthode est surnommée le « torpillage » en raison de sa brutalité.

La camptocormie dont l’étiologie probablement plus psychiatrique que somatique, fait partie de ces pathologies à combattre.

L’objectif ? Renvoyer les hommes au front pour combattre.

Le traitement est en trois étapes.

La première est le déclenchement et la rééducation intensive, appuyée par le courant galvanique (le fameux torpillage). On électrocute les patients.

La deuxième étape est la fixation des progrès obtenus (mouvements d’assouplissement, exercices de marche). On observe le résultat.

La troisième étape est l’entraînement dans des sections spéciales encadrées par des moniteurs, sous surveillance médicale. On rééduque.

Et on envoie à nouveau les soldats au feu. La plupart aggraveront leurs troubles psychiques.

Le « torpillage », douloureux, jusqu’à 100 milliampères, est destiné à dissuader les simulateurs. Les pertes humaines entraînent en effet beaucoup d’automutilations et de simulations dans le domaine psychiatrique, neurologique.

C’est du moins ce que pense l’autorité militaire et médicale.

Paul-Marie Victor Chavigny est l’auteur d’une « Notice médico-légale à l’expertise des mutilations volontaire par armes à feu ». Le manuel aide les médecins à évaluer l’origine des blessures par balle et à « débusquer » les soldats qui s’automutilent.

Le traitement du docteur Clovis Vincent n’est pas surnommé « le torpillage » par hasard.

Le 27 mai 1916, c’est la catastrophe.

Le docteur Clovis Vincent « torpille » Deschamps. Mais celui-ci, horrifié par la douleur, repousse le médecin. Il refuse catégoriquement le traitement. Le médecin torpille plusieurs fois Deschamps contre son gré avec ses pôles et électrodes. Ils se battent. Se blessent. Les infirmiers les séparent. C’est la consternation. Le choc. Les soldats sont témoins. Le personnel médical aussi.

L’histoire judiciaire du zouave poitevin Deschamps commence.

C’est l’engrenage d’un procès qui fait couler beaucoup d’encre. La presse de toute tendance s’empare de l’affaire.

Le 1 er août 1916, le zouave Deschamps est convoqué devant le Conseil de guerre de Tours.

Il est poursuivi pour voies de fait sur un médecin-major.

Les préjudices corporels sont minimes.

Mais l’armée ne peut tolérer un tel cas d’insubordination.

Un soldat est soldat avant d’être patient. Il doit se plier à la décision d’un médecin-major, militaire, supérieur hiérarchique. Lors d’un précédent Conseil de guerre, la soumission sans réserve d’un soldat aux décisions d’un médecin spécialiste avait été rappelée. En fait, un soldat doit se soumettre aux ordres et aux soins qu’on décide de lui donner. Un point, c’est tout. La doctrine militaire est claire.

La circulaire ministérielle du 5 avril 1915.

La circulaire ministérielle du 5 avril 1915 apporte des arguments à l’autorité militaire.

« Lorsqu’un blessé refuse une méthode simple et non sanglante de traitement, telle que les divers procédés de la physiothérapie (massathérapie, mécanothérapie, thermothérapie, électrothérapie etc..) de nature à améliorer sans aucun risque à courir, les infirmités dont il est porteur et à réduire l’incapacité de travail qui en résulte, il peut etre assimilé à un simulateur qui entretient ou aggrave intentionnellement sa blessure par refus de soins avec l’intention de réduire ou de supprimer son aptitude au service et d’augmenter les chances ou le degré de l’indemnisation ultérieure. Il peut encourir de ce fait toute la série des mesures répressives disciplinaires. »

Deschamps souffrant de ce syndrome inexpliqué qu’est la camptocormie, sans blessures apparentes, est-il un simulateur ?

Est-il coupable de désobéissance à un supérieur, médecin, refusant un traitement médical, et auteur de voies de fait sur celui-ci ?

Nul doute pour l’autorité militaire.

Deschamps doit en répondre devant le Conseil de guerre.

Sur quels textes se fonde ce dernier pour juger et condamner ?

Le code de justice militaire du 9 juin 1857.

Le Code de justice militaire du 9 juin 1857, modifié par la loi du 18 mai 1875 s’applique.

Le pouvoir règlementaire ne se prive pas d’y ajouter circulaires et décrets au fil des offensives visant à renforcer la sévérité des Conseils de guerre.

Le Code de justice militaire prévoit une soixantaine d’infractions, délits ou crimes, dont les automutilations, la désertion, l’abandon de poste, l’outrage, le vol, le refus d’obéissance, l’ivresse, les voies de fait, les coups volontaires, la fabrication de fausses feuilles de route, la falsification, l’usage de faux, l’abstention de se rendre à son poste en cas d’alerte, la rébellion, le pillage, l’abus de confiance, la provocation militaire à la désobéissance, le port illégal d’insignes, la violation des consignes, l’attentat ou l’outrage public à la pudeur, l’espionnage, l’homicide involontaire, le bris d’armes, la chasse interdite, la propagation de rumeurs ou fausses nouvelles, le désordre et la panique, la tentative de meurtre, le dépouillement de cadavres, les blessures volontaires à un cheval…

Les conseils de guerre.

Comment fonctionnent ces juridictions d’exception que sont les Conseils de guerre ?

Ce sont des juridictions militaires composées exclusivement de militaires.

Le Conseil de guerre en temps de paix est composé d’un commissaire du gouvernement et d’un rapporteur. Ils sont désignés par le ministre de la guerre parmi les officiers supérieurs et capitaines.

Un greffier et un commis-greffier complètent la composition. Les juges au nombre de sept, officiers et sous-officiers, sont désignés par le général commandant la région militaire.

Mais la procédure est très différente en temps de guerre, pour les unités en campagne.

Les militaires sont choisis par le chef de l’unité sur laquelle le Conseil de guerre exerce sa juridiction. Un seul officier assure la double fonction de commissaire-rapporteur. La procédure est simplifiée. Les accusés peuvent être traduits devant les Conseils de guerre dans un délai de 24 heures. L’instruction préalable n’est pas obligatoire. Les éléments du dossier et les témoignages des supérieurs suffisent à faire condamner un soldat. Il faut juger vite, condamner vite, fusiller vite.

Au fil de la guerre, les textes évoluent. En voici quelques uns.

Des textes juridiques nombreux.

Les décrets des 10 et 17 août 1914 suspendent la faculté de se pourvoir en révision contre les jugements des Conseils de guerre. Les autorités militaires peuvent faire exécuter les sentences de mort sans attendre l’avis du Président de la république.

Une circulaire du 1 septembre 1914 réserve l’usage du droit de grâce, déjà soumis à l’approbation de la majorité des juges, au seul officier ayant dirigé la procédure.

Le décret du 6 septembre 1914 institue des Conseils de guerre spéciaux à trois juges, destinés à juger suivant une procédure simplifiée, sans recours, les auteurs de crimes pris en flagrant délit.

Le 15 janvier 1915, les dossiers des condamnés à mort en dehors de la zone des armées doivent à nouveau être soumis au Président de la république avant exécution.

Raymond Poincarré, Président de février 1913 à février 1920, a fort à faire.

Une circulaire du 12 février 1916 du Grand Quartier Général prévoit le recensement dans chaque armée des militaires les plus « aptes » à servir de défenseurs dans les tribunaux militaires.

Mais qui est capable de plaider devant un Conseil de guerre ? La très grande majorité des soldats n’ont pas une défense digne de ce nom. Faute de défenseurs qualifiés et indépendants.

Le décret du 8 juin 1917 demandé par Pétain supprime toute voie de recours pour les militaires reconnus coupables de rébellion, d’insubordination.

L’avocat Paul Meunier.

Survient alors un autre protagoniste dans l’affaire du zouave Deschamps. Un protagoniste connu pour ses engagements.

Paul Meunier (1871-1922), avocat, journaliste, maire de Saint-Parres-Lès-Vaudes, conseiller général, député radical-socialiste de l’Aube, a fait des droits des soldats blessés son combat.

C’est lui qui défend le zouave Deschamps.

Deschamps, contrairement aux autres soldats comparaissant devant les Conseils de guerre, bénéficie d’une vraie défense d’avocat. Probablement une défense Pro Bono.

Maître Paul Meunier est un avocat aguerri, un parlementaire membre de la commission de la réforme judiciaire et de législation civile et criminelle.

Le 4 mars 1915, il essaie de faire lever l’état de siège.

Il contribue au vote de la loi du 27 avril 1916 relative au fonctionnement et à la compétence des tribunaux militaires qui autorise l’application des circonstances atténuantes, quel que soit le crime. Elle donne aux juges la faculté de prononcer des peines avec sursis. Elle supprime les conseils de guerre spéciaux.

Paul Meunier réussit aussi à faire adopter le décret du 8 juin 1916 rétablissant le recours en révision pour les peines de mort prononcées par l’ensemble des conseils de guerre.

L’usage du droit de grâce redevient la règle.

L’exécution immédiate, l’exception.

Mais tout cela est théorique. L’armée reste toute puissante sans contre-pouvoir.

La defense de Paul Meunier.

L’argumentation de l’avocat est très claire.

« Il s’agit de savoir d’abord si les soldats et les officiers blessés peuvent être obligés, soit par la contrainte disciplinaire ou pénale, soit par la force matérielle, à subir un traitement médical ou une opération chirurgicale dont ils ne veulent pas.

Il s’agit de savoir ensuite si les soldats et les officiers blessés, à l’exclusion de toute sympathie pour les souffrances qu’ils endurent et de toute reconnaissance pour les services qu’ils ont rendus, doivent être soumis à une discipline d’une impitoyable dureté. »

Paul Meunier rappelle certaines dispositions de la circulaire ministérielle du 5 avril 1915 :

1. Le refus pur et simple d’un traitement médical ou d’une opération chirurgicale par un soldat malade ou blessé ne peut pas donner lieu à une poursuite pénale devant les tribunaux militaires.

2. En aucun cas, un médecin militaire, pas plus qu’un médecin civil, ne peut, sans engager sa responsabilité pénale, employer la contrainte matérielle pour obliger un malade ou un blessé à subir une opération ou un traitement.

3. Un soldat blessé a toujours le droit de refuser « une opération sanglante », mais il pourra s’ensuivre une diminution de sa pension, donc une « pénalité pécuniaire ».

4. Le refus de tout autre traitement que les opérations sanglantes et qui souvent peuvent être, comme certains traitements électriques, ou plus douloureux ou plus dangereux que les opérations sanglantes […] peut entraîner non seulement la sanction pécuniaire, dont je parlais tout à l’heure, mais une autre sanction plus prompte, partant plus efficace : la punition disciplinaire, la prison, la cellule.

Paul Meunier conforte les deux premières dispositions.

Mais il conteste les deux autres et demande leur abrogation, en insistant sur les troubles psychiques des soldats, insuffisamment pris en compte.

Il dénonce avec toute sa vigueur l’application dénaturée des dispositions de l’instruction ministérielle du 5 avril 1915.

Dans sa stratégie de défense, Paul Meunier soulève aussi le problème fondamental.

Le diagnostic !

De quoi souffre Deschamps ?

De camptocormie.

La camptocormie est un trouble postural caractérisé par une flexion antérieure du tronc (à la station debout et à la marche) réductible en décubitus et au redressement du tronc

Mais quelles sont l’étiologie et la physiopathologie de cette maladie ?

Quel est le traitement ? Quel est le pronostic ? Les séquelles ?

Quelle est la position des neurologues ? Celle des psychiatres, le plus souvent appelés « aliénistes » ?

L’électrothérapie était-elle le bon traitement pour le zouave Deschamps ?

Paul Meunier sait que l’électrothérapie est courante et normale en France. Portée sur les fonds baptismaux par nombre de neurologues.

Mais ce n’est pas aussi simple. La communauté médicale est divisée. Meunier s’empare de cet argument.

Paul Meunier n’hésite pas à expliquer au Conseil de guerre qu’à Montpellier, le professeur Grasset a créé un atelier de fabrication d’appareils orthopédiques et un terrain de sport. Le professeur Sollier, à Lyon, a créé un jardin potager de 6 hectares et un atelier de fabrication de jouets. Le professeur Pitres, à Bordeaux, refuse également l’électrothérapie. Celle-ci n’est donc pas incontournable pour soigner les patients camptocormiques. Les résultats des médecins réfractaires à l’électrothérapie sont à souligner.

Le Conseil de guerre n’est pas convaincu. Les thérapies douces ne valent pas les thérapies fortes. Ce n’est pas dans l’esprit militaire. Outre l’électrothérapie, certains médecins militaires utilisent aussi l’anesthésie au chloroforme pour remettre les membres droits et les corsets de platre. Quoi de plus normal ?

En fait, le docteur Clovis Vincent pense que le zouave Deschamps est un simulateur.

L’électrothérapie, technique dite médicale, est aussi une sanction.

Le tableau clinique tant psychiatrique que neurologique de Deschamps ne retient pas l’attention du Conseil de guerre. Seuls les délits de voies de fait et de désobéissance l’intéressent.

Le professeur de médecine Jacques Poirier qui a étudié le dossier médical de Baptiste Deschamps, liste certaines étiologies susceptibles d’expliquer la camptocormie.

« La camptocormie est-elle le syndrome du vent du boulet des chirurgiens des armées napoléoniennes, appelé l’obusite pendant la première guerre mondiale ? Est-ce une commotion par explosifs ? Une névrose de guerre ? Une hypnose de la bataille ? Une forme d’hystérie ? D’hystéro-neurasthénie ? Du pithiatisme ? Du shell-shock (le mot anglais) ? Des granatschock-wirkung (le mot allemand) » ?

On se doute bien en 2018 qu’il s’agit très probablement des séquelles d’un Post Traumatic Stress Disorder. Mais pendant la grande guerre, quel psychiatre soupçonne ou se risque publiquement à envisager une telle pathologie ?

Paul Meunier a bien préparé sa stratégie. Il est connu. Il a un réseau. Il a du talent.

Au cours du procès qui s’ouvre le 1 août 1916, vont défiler des personnages hauts en couleur, notamment les médecins les plus en vogue.

Deschamps est stupéfait.

Trente cinq témoins vont donner leur version.

Paul Meunier appelle à témoigner le docteur Eugène Louis Doyen (1859-1916).

Chirurgien talentueux, mondain reconnu, séducteur invétéré, tireur d’élite, passionné de balistique, escrimeur, pionnier du cinéma médical pour former et informer, inventeur d’un mortier mobile sur pneu, chercheur d’un vaccin contre le cancer, franc-maçon, le docteur Doyen détonne dans cette cour militaire guindée et plus que jamais motivée à appliquer stricto sensu le Code de justice militaire.

Elle est là pour punir, pas pour écouter des mondains.

Mais Doyen le sait et n’épargne pas Clovis Vincent.

Le journal « L’Oeuvre » publie in extenso la déposition du médecin.

Le docteur Doyen déclare que « le torpillage est une méthode de traitement des maladies nerveuses par un courant électrique, se caractérisant par de grandes douleurs. Ce qui n’est pas admissible. Par ailleurs, le torpillage n’est pas une découverte scientifique mais une méthode empirique. C’est un moyen brutal de provoquer des souffrances effrayantes sans d’autres résultats que des guérisons apparentes, passagères ou problématiques. Un médecin doit respecter la volonté du malade. Le diagnostic a-t-il été posé ? Quelle est la légitimité d’un médecin qui rosse son patient ? ».

Dans le dossier de Deschamps, il est écrit que les électrocutions du docteur Clovis Vincent ont réussi à le redresser. C’est bien la preuve d’une simulation.

Mais Doyen explique que si un camptocormique peut se relever à la suite d’électrocutions, la maladie n’est pas pour autant éradiquée. Le syndrome reviendra.

L’adversaire contre-attaque avec Babinski.

Joseph Babinski (1857-1932), neurologue, témoigne en faveur de Clovis Vincent.

Médecin-chef à la Pitié, ancien élève de Jean-Martin Charcot (1825-1893), Babinski dirige l’hôpital militaire et son service de neurologie installés dans les annexes du lycée Buffon de Paris.

Le neurologue Babinski développe des thérapies pithiatiques pour soigner les combattants souffrant de troubles mentaux et neurologiques.

Le pithiatisme (du grec – je persuade et je guéris -) pourrait se définir par des postures involontaires, forcées, comme des pieds tordus, des mains tordues, des corps pliés en deux. De nombreux soldats sont enterrés vivants. Une fois dégagés, traumatisés, ils gardent certaines postures, comme un accroupissement. « Ou alors, ils sont sourds-muets. Ou bien, ils cumulent une camptocormie et un mutisme. Ou bien, les soldats sont victimes d’astasie, d’abasie ». Les tableaux cliniques évoquent des syndromes multiples, cumulés, avec des co-morbidités, qu’un neurologue, éloigné de la psychiatrie, ne peut traiter.

Babinski applique aux pithiatiques ce qu’on appelle « le traitement brusque » analogue à celui de Clovis Vincent chez les camptocormiques, avec a priori un peu plus d’explications aux patients, lit-on dans certains articles.

Mais pour Babinski, « le pithiatique reste un demi-simulateur ».

Coup du sort, Babinski, neurologue, n’échappera pas à la maladie de Parkinson.

Alors comment les Conseils de guerre peuvent-ils se repérer face à ces prises de position et à ces pratiques si divergentes, au sein de la communauté des neurologues ?

Les médecins se déchirent, s’affrontent, se contredisent, se jalousent.

Paul Meunier va batailler.

Le danger est grand pour lui dans ce contexte de guerre où les mutineries peuvent redoubler et faire réagir les plus hautes instances de l’Etat.

Paul Meunier est accusé de défaitisme, de traitre à la nation, de capitulard. Les milieux les plus conservateurs veulent sa peau.

Il ne desserre pas son étreinte.

Qui a agressé l’autre le premier ?

La question vrille.

Le Conseil de guerre frémit.

Les gestes de Deschamps sont-ils des gestes défensifs ?

Alors il s’agit de la légitime-défense ?

Il n’y a donc pas voies de fait. Et une relaxe s’impose.

Toutefois, le doute persiste.

Dans son livre sur l’affaire Deschamps, Paul Meunier, page 43, évoque trois témoignages confirmant que Deschamps s’est défendu, suite aux coups de torpillage, imposés par le docteur Clovis Vincent. « Que celui-ci a donné deux coups de ses tampons, l’un au front, l’autre sur les reins, avec une violence inouïe. L’infirmier Leroy, aidé par d’autres infirmiers, ont séparé les deux hommes ».

Cependant, d’autres témoignages donnent la version contraire. C’est un point trouble que les deux parties vont savamment exploiter.

Paul Meunier mène les interrogatoires des témoins habilement.

Au médecin-major Charpentier, expert commis par l’instruction, il lance « Admettez-vous qu’un médecin civil ou militaire peut user de violences pour imposer un traitement » ?

Charpentier est déstabilisé. Il s’égare.

L’avocat ne dissimule pas ses objectifs. Il élargit le débat sur les libertés individuelles au grand dam du rapporteur, le capitaine Guillaume Poulle, sénateur de la Vienne.

Poulle n’a qu’une obsession. Faire condamner Deschamps. Ce sont les ordres de ses supérieurs. Condamner pour l’exemplarité. Peu importe les droits de la défense. La Nation est en jeu. Que deviendrait-elle si des simulateurs qui agressent des officiers n’étaient pas sévèrement punis ?

Rappelons que Deschamps comparait sous l’inculpation de voies de fait à l’encontre d’un supérieur.

Paul Meunier assène :

« En refusant de se faire torpiller, s’agit-il d’un refus d’obéissance au sens de l’article 218 du Code de la justice militaire ?

Le commandement donnant des ordres visant à organiser le service intérieur ou en campagne, donne-t-il aussi des ordres pour prescrire un traitement à un patient ou telle opération à un blessé ?

Le champ de bataille est-il analogue à un cabinet médical, à une clinique, à une structure hospitalière, à un asile d’aliénés ?

A partir de quand et pour quelles affections, un soldat est-il considéré et traité comme un patient ?

N’a-t-il pas le droit de refuser un traitement, une pratique médicale, qui ne sont d’ailleurs validés ni par l’Académie de médecine, ni par l’Académie des sciences ?

Au nom de quels principes juridiques, médicaux, éthiques, la médecine militaire est-elle différente de la médecine civile et se passerait-elle du consentement du patient, soldat mais patient et citoyen avant tout ? »

Le président du Conseil de guerre, le Colonel Prévost n’en mène pas large. Le soldat est soldat et non un patient. Le médecin est son supérieur. Pour le Colonel, c’est le principe !

Paul Meunier mentionne dans son livre page 35 « Deschamps avait vu des soldats terrassés par la douleur. Il a entendu – Salaud ! Cochon ! Lâche ! Tu marcheras ! »

L’avocat rétorque : « Est-ce un comportement admissible d’un médecin militaire ? »

Le Conseil de guerre est consterné.

C’est la première fois qu’un pauvre bougre de Poilu, un zouave, un carrier, un homme de rien, mais qui sait lire et écrire, - c’est inscrit sur son dossier -, bénéficie d’une telle défense.

Deschamps a assisté avant le procès à la mort de deux de ses filles victimes de la diphtérie. Il laisse Meunier mener l’affaire. Les débats lui échappent. Il est dévasté. Il pense à ses filles décédées, à sa femme, à ce qu’il pourra faire avec un dos détruit, avec des douleurs physiques et psychiques terribles, à ses frères d’armes pulvérisés par les obus, à son village.

Tout est expliqué, analysé, porté, par Meunier, devant la juridiction militaire.

Que peut faire la censure militaire dans une telle affaire où l’avocat s’empresse d’activer tous ses contacts dans le monde de la presse de gauche pour faire avancer le droit des blessés au combat ?

C’est difficile de museler Meunier.

Mais Meunier le paiera très cher.

Le verdict.

Après une heure de délibération, le colonel Prévost donne lecture du jugement après avoir rappelé un certain nombre de questions.

Première question :

Deschamps est-il coupable de voies de fait volontaires à l’égard du médecin-major Clovis Vincent, son supérieur ? Oui, à l’unanimité.

Deuxième question :

Deschamps a-t-il frappé son supérieur à l’occasion du service ? Non, à l’unanimité.

Troisième question :

Deschamps est-il coupable d’outrages envers un supérieur à l’occasion du service ? Non, à l’unanimité.

Le président a posé la question suivante, concernant l’application de la loi du 27 juillet 1916, loi que Meunier a contribuée à faire adopter.

Existe-t-il des circonstances atténuantes en faveur de Deschamps ?

Oui, à l’unanimité.

Deschamps doit-il bénéficier du sursis ? Oui, à l’unanimité.

Deschamps est condamné à six mois de prison avec sursis.

Il s’en sort bien. La relaxe était quasi impossible dans un tel contexte politico-militaire.

Mais les hautes autorités militaires et le pouvoir politique ne sont pas dupes. Elles savent que l’avocat Paul Meunier mène un combat politique visant à réformer le Code de justice militaire. L’affaire Deschamps est une fantastique caisse de résonnance pour l’avocat.

Il évoque des dossiers de soldats blessés. Des erreurs judiciaires aux conséquences très lourdes. A cause du médecin-major Clovis Vincent.

Clovis Vincent a déjà dénoncé comme simulateurs et fait traduire en Conseil de guerre pour refus d’obéissance trois soldats blessés récalcitrants au torpillage. Une condamnation à cinq ans de travaux publics pour le soldat Delattre. Puis celui-ci est réformé, gracié, la commission médicale reconnaissant ses blessures. Deux ans pour les soldats Chatelain et Le Boutet, encore incarcérés à la prison de Toulouse, leur vie brisée outre leurs blessures non soignées.

Meunier tance l’Etat en lui demandant combien d’erreurs judiciaires seront encore commises sur des hommes qui se sacrifient en première ligne pour la nation.

Mais combien d’autres soldats non défendus et incarcérés, malgré leurs blessures psychiques ?

Question : L’affaire Deschamps a-t-elle aidé à faire progresser les droits des blessés au combat ? Blessés physiques et psychiques ?

Le torpillage continue !

Le pouvoir politique ne semble pas impressionné par les combats de Meunier.

La commission d’hygiène de la chambre des députés rappelle le 4 août 1916 que « les soldats n’ont pas le droit de refuser l’examen et les traitements électriques qui ne présentent aucun danger sans s’exposer aux peines disciplinaires ».

L’avis de l’Académie de médecine émis le 20 septembre 1916 est éloquent : « Les malades n’ont pas le droit de refuser les procédés d’investigation cliniques nécessaires au diagnostic ainsi que les moyens de traitements médicaux ou chirurgicaux conformes à l’état actuel de la science ».

Tels sont les principes que le corps médical de l’armée continue d’appliquer.

Le sous-secrétaire d’Etat au service de santé militaire Julien Godart.

Julien Godart (1871-1956), avocat, est sous-secrétaire d’Etat au service de santé militaire de juillet 1915 à janvier 1920 sous les gouvernements René Viviani, Aristide Briand, Alexandre Ribot, Paul Painlevé, Georges Clemenceau.

Dès le mois de février 1916, il sollicite un avis de la société de médecine légale de France (SMF), composée de médecins et de juristes.

Comment régler la question des refus de traitement et d’opération « sous le double point de vue médical et juridique, c’est-à-dire le droit du blessé de refuser une opération et le droit de la médecine militaire de la lui imposer ? »

En réalité, Godart n’a que faire des avis de cette commission qui de toute façon n’est pas indépendante du pouvoir.

En décembre 1916, Justin Godart charge Gustave Roussy (1874-1948), neurologue, pathologiste, futur cancérologue « d’organiser un centre neurologique pour lutter contre les pithiatiques, redresser les plicaturés et faire marcher les paralysés ».

En janvier 1917, Roussy est médecin-chef du centre neurologique de Salins, dans le jura, installé dans le fort de Saint-André.

Il utilise le courant faradique au lieu du courant galvanique de Clovis Vincent.

Les électrodes sont appliquées au niveau de régions intéressées mais aussi aux oreilles, au cou, aux lèvres, aux plantes des pieds, au périnée, au scrotum. Ses méthodes sont douloureuses et coercitives. Le consentement des patients n’est évidemment pas requis. Les patients récalcitrants sont d’ailleurs punis. Ils sont mis en cellules d’isolement, avec un régime alimentaire spécifique.

Les aliénistes Philippe Pinel (1745-1826) et Jean-Baptiste Pussin (1746-1811) ont pourtant changé nombre d’habitudes. Pussin conseille « le traitement en douceur » des personnes atteintes de troubles psychiques et « interdit aux garçons de service de frapper les fous ». Il supprime la coutume barbare de l’usage des chaînes.

Avec les théories de Pinel, la folie n’est plus considérée comme inéluctable. Les mesures d’enchaînement, d’enfermement, de coercition, les châtiments, ne peuvent plus être la seule parade thérapeutique.

Mais Gustave Roussy semble appliquer les thèses de Jean-Etienne Esquirol (1792-1840) qui assume : « l’isolement est le premier et le plus énergique des moyens de traitement indispensable pour la guérison ».

Roussy est un neurologue clinicien qui ne s’embarrasse pas de la psychiatrie. Esquirol est un bon alibi.

L’affaire Deschamps a-t-elle servi à quelque chose ?

En janvier 1918, le docteur Gustave Roussy défère au Conseil de guerre de Besançon six soldats, souffrant de camptocormie.

Les inculpations reposent sur le refus du traitement. Refuser le traitement médical est plus que jamais un acte puni par le Code de justice militaire.

Nous voilà revenus dans l’affaire Deschamps.

Ils seront condamnés à cinq ans de travaux publics.

Gustave Roussy, impliqué dans une sombre affaire de fraude, bénéficie d’un non-lieu en mai 1948. Mais il se suicide le 30 septembre 1948. Le président du conseil Georges Bidault le réhabilitera par décret du 1 avril 1950. L’institut du cancer de Villejuif devient alors l’Institut Gustave Roussy, le plus grand centre de traitement du cancer d’Europe.

Les medecins qui s’opposent au torpillage.

Paul Voivenel (1880-1975), neuro-psychiatre, expert auprès des Conseils de guerre, expert en gaz de combat, est le premier à décrire, à décharge pour les accusés, le syndrome de « peur morbide acquise » chez les combattants. On avance à pas feutrés vers le PTSD.

D’autres spécialistes, des psychiatres de formation cette fois, prennent position.

Ainsi, Jean Lépine (1876-1967), appelé le psychiatre des « sans blessures apparentes » a publié en 1917 un livre intitulé « Troubles mentaux de guerre ».

Chef du centre de psychiatrie de la 14 e région militaire et de l’asile de Bron, il décrit les pathologies mentales qu’il a observées chez 6000 patients depuis 1914.

Il fait état de confusions mentales, d’hallucinations, de narcolepsies, d’amnésies, de persécutions, d’états dépressifs. Les étiologies sont le danger, les carences en sommeil, les déflagrations, les intoxications au gaz, les rats, les gelures, les maladies, la hiérarchie, l’attribution des permissions, l’abstinence sexuelle, les combats au corps à corps, les atrocités.

Jean Lépine minimise les facteurs héréditaires chez les soldats victimes de troubles psychiques. C’est une façon de mettre en exergue la cause principale de ces troubles : la guerre.

Il n’hésite pas à écrire que « tous les diagnostics de médecine mentale au sein de l’armée et dans le contexte de guerre, sont viciés par l’alcoolisme chronique ».

Un tabou à l’époque. On transforme nombre de soldats en alcooliques. L’alcool aide à mourir pour rien, à se sacrifier, mais déclenche aussi démences et encéphalopathies.

Roger Vercel fera d’ailleurs mourir son personnage, le capitaine Conan, d’une cirrhose dont le film éponyme magnifique de Bertrand Tavernier, raconte l’histoire.

Pendant la Grande Guerre, nous sommes sous l’emprise de la loi n°7443 du 30 juin 1838, qui a créé un établissement pour aliénés par département. Une loi votée sous le Roi Louis-Philippe, signée par les ministres de l’intérieur, Montalivet et de la justice Barthe.

Cette loi s’appliquera 152 ans, jusqu’à la loi du 27 juin 1990 complétée par les lois du 5 juillet 2011 et du 27 septembre 2013.

Certes, l’article 55 de la loi du 31 mars 1919 prévoit l’attribution d’une pension temporaire ou définitive aux anciens combattants internés en psychiatrie. Ils bénéficient comme tous les poilus du principe de présomption d’origine.

Ces malades psychiques n’ont légalement pas à apporter la preuve que leur état est lié au service si leurs troubles psychiques sont constatés par un médecin dans les six mois qui suivent leur démobilisation.

Mais constater les troubles psychiques revient à identifier l’origine : la guerre et les conditions de vie au combat.

Nombre de psychiatres subissent des pressions pour ne pas multiplier ou favoriser l’attribution des pensions pour troubles psychiatriques dont la nosographie et la sémiologie balbutiante sont sans réels contours, selon leurs détracteurs.

Le professeur de psychiatrie militaire, Louis Crocq mentionne dans son livre que des « délirants », des « commotionnés », des soldats atteints de pathologies psychiatriques lourdes, ont été condamnés à mort et exécutés. Ou renvoyés au feu.

Le blessé psychique est en permanence considéré comme un simulateur sauf exceptions.

Le déni du traumatisme psychique est constant.

Que sont devenus les protagonistes de l’affaire Deschamps ?

Qu’est devenu Clovis Vincent ?

L’affaire Deschamps ne va aucunement entraver sa carrière. Clovis Vincent est un soldat et reste un soldat. Il est nommé médecin chef du 44e bataillon de chasseurs à pied. Puis au 98e régiment d’Infanterie. Il combat lors de la bataille de la cote 304 et du Mort-Homme en chef de section d’assaut en 1917. Il est cité à l’ordre de l’armée, obtient la médaille militaire, la croix de guerre et la légion d’honneur. Il affronte les ravages de la grippe espagnole. Après la guerre, il exerce à l’hôpital de la Pitié. Encouragé par Babiński, Clovis Vincent et Thierry de Martel (1875-1940) développent la neurochirurgie en se formant auprès du neurochirurgien américain Harvey Cushing (1869-1939). Avec le soutien financier de la fondation Rockefeller et l’appui de Gustave Roussy, recteur de l’université, une chaire de clinique neurochirurgicale est créée à l’hôpital de la Pitié. Clovis Vincent la dirige (1939) bien loin des enjeux de la psychiatrie. Un parcours remarquable malgré des fautes impardonnables qui ont ruiné la vie d’hommes ordinaires.

Qu’est devenu le zouave Deschamps ?

Le zouave Deschamps séjourne au Centre neurologique de la 10e Région à Rennes. Il va en cure à Aix-les-Bains. Il se repose. Son état nerveux est désastreux. C’est un travailleur, un carrier. Réaliser qu’il ne peut plus exercer son métier et faire vivre sa famille, l’angoisse terriblement. Deschamps va tout faire pour retrouver une vie normale. Mais le peut-il ?

Une commission de neurologues statue le 31 juillet 1917 sur son cas.

Elle déclare après audition de Deschamps, avec une certaine humanité :

« Deschamps ayant personnellement déclaré à différentes reprises qu’il ne pourrait guérir que chez lui en essayant de travailler la terre, il y a lieu, vu les circonstances exceptionnelles dans lesquelles on se trouve, de tenir compte de l’état d’esprit du sujet et de tenter cette cure à domicile en accordant à Deschamps un congé de travail ».

Le volet judiciaire est enfin clos par l’application de la loi d’amnistie du 30 avril 1921.

Deschamps est amnistié.

En 1926 seulement, dix ans après son procès, une pension pour une invalidité à 100 pour cent lui est attribuée, le motif étant « une impotence presque absolue des membres inférieurs ».

Dechamps, handicapé physique mais aussi handicapé psychique, décède le 13 mai 1953 à Saint-Martin-La-Rivière (86). Dans le plus parfait anonymat. Ce qui devait lui convenir.

Qu’est devenu Maître Paul Meunier ?

C’est une autre grande victime indirecte du premier conflit mondial.

Paul Meunier est plus que jamais la cible de Léon Daudet et de l’Action française pendant la campagne électorale de 1919. Ce n’est pas nouveau. Meunier est depuis des lustres l’homme à abattre pour les milieux nationalistes et les plus conservateurs.

Meunier est emprisonné à la prison de la Santé le 5 novembre à la veille des élections législatives de 1919 pour raison d’État.

Ce concept juridique de raison d’Etat de cette époque, est bien large et sert à évincer certains politiciens de la vie parlementaire.

Puis un arrêt de non-lieu après une bataille judiciaire terrible, entraine sa libération après deux ans et quatre mois de détention.

Mais la détention semble avoir brisé cet homme.

Meunier décède en 1922, sans avoir accompli totalement son projet, transformer la justice militaire et réformer le statut juridique du soldat blessé au front, tant physique que psychique.

Toutefois, Meunier a posé incontestablement des jalons permettant de progresser.

La psychiatrie militaire actuelle.

Beaucoup de recherches sont en cours. Les livres du professeur de psychiatrie militaire, Louis Crocq, sont incontournables.

Les décrets du 10 janvier 1992 et le décret n°2016-1903 du 28 décembre 2016 déterminent les règles et barèmes pour la classification et l’évaluation des troubles psychiques de guerre. Mais de nombreux autres textes existent.

Les diagnostics reposent sur une définition des troubles par listes de critères cliniques.

Le Diagnostic and Statistical Manual of mental disorders de l’American Psychiatric Association, (DSM 5) et la Classification Internationale des maladies, (CIM-10) sont les références des psychiatres.

L’état de stress post-traumatique est apparu dans la nosographie psychiatrique en 1980 dans la troisième édition du DSM, pour légitimer les souffrances des vétérans du Vietnam.

Les Américains parlent du PTSD, le Post Traumatic Stress Disorder et de l’ASD, l’Acute Stress Disorder.

L’ASD se distingue du PTSD par des symptômes de dissociation.

Les trois symptômes de l’état de stress post-traumatique sont le symptôme de reviviscence, le syndrome d’évitement et d’émoussement affectif, le syndrome d’hyperactivité neuro-végétative.

Le Propranolol et les thérapies cognitives comportementales et l’Eyes Movement Desensilisation and Reprocessing sont des techniques utilisées. L’imagerie cérébrale sert également à distinguer les zones du cerveau impactées.

Dans « Ceux de 14 », Maurice Genevoix évoque l’épisode des trois Allemands qu’il a tués à l’arme de poing, dans le dos après une attaque de tranchée. Le lecteur informé devine quels cauchemars l’écrivain a fait toute sa vie, ces images revenant régulièrement. L’Académicien ne bénéficiait pas de soins particuliers comme la plupart des combattants de la Grande Guerre.

On sait que Adeline Hazan, née en 1956, magistrate de formation, est Contrôleuse générale des lieux de privation de liberté depuis sa nomination par décret du 17 juillet 2014.

L’article 2 du décret du 12 mars 2008 précise que le Contrôleur peut être magistrat, praticien hospitalier mais aussi, ce qui est plus étonnant, militaire.

Alors, un militaire pourrait un jour visiter nos institutions psychiatriques !

Mais la Grande Muette pense-t-elle à tout le malheur causé dans le passé aux camptocormiques et aux pithiatiques ?

Pas certain.

Toutefois, la psychiatrie a trouvé ses lettres de noblesses par rapport à la neurologie. L’Histoire ne devrait pas se répéter.

Bibliographie sélective :

- Maître Paul Meunier « Le droit des blessés – l’affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours – Deuxième édition – Librairie Paul Ollendorff.
- Code de justice militaire du 9 juin 1857 modifié par la loi du 18 mai 1875.
- Circulaire ministérielle du 5 avril 1915.
- Jacques Poirier – Le torpillage des poilus par Clovis Vincent, médecin des hôpitaux de Paris.
- Vincent Ricouleau « Droit de la psychiatrie : la contention et l’isolement du patient » Village de la Justice – février 2017.
- Adrien Ricouleau « Correspondances et fonds photographiques d’Adrien Ricouleau, médecin de guerre (1914-1918).
- Paul-Marie Victor Chavigny « Notice médico-légale relative à l’expertise des mutilations volontaires par armes à feu ».
- Docteurs L Tatu et J Bogousslavsky « La folie au front, la grande bataille de névroses de guerre (1914-1948) Imago.
- Docteurs J.D Guelfi et F Rouillon “Manuel de psychiatrie” – Elsevier Masson.
- Docteurs O Chatillon et F Galvao « Psychiatrie-pédo-psychiatrie » - VG.
- Collège des enseignants de neurologie « Neurologie », Elsevier Masson.
- Docteurs N Danziger et S Alamowitch « Neurologie » Med-Line Editions.
- L. Crocq « Les traumatismes psychiques de guerre » Odile Jacob.
- L. Crocq « les blessés psychiques de la grande guerre » Odile Jacob.
- Gabriel Le Bomin, film « Les fragments d’Antonin » 2006.
- Stanley Kubrick, film « Les sentiers de la gloire » 1957.
- Yves Boisset, film « Le pantalon ».
- V. Viet “Droit des blessés et intérêts de la nation : une casuistique de guerre (1914-1918)" – Revue d’histoire moderne et contemporaine.
- R. Vercel « Capitaine Conan ».
- M. Genevois « Ceux de 14 ».
- L. Maufrais « J’étais médecin dans les tranchées ».
- J-Y. Le Naour « Les soldats de la honte » Perrin.
- Derrien Marie « Les psychiatres face aux troubles mentaux de guerre ».
- Derrien Marie – Thèse de doctorat - "la tête en capilotade – les soldats de la Grande Guerre internés dans les hôpitaux psychiatriques français (1914-1980)".

Vincent Ricouleau
Professeur de droit -Vietnam -
Directeur-fondateur de la clinique francophone du droit au Vietnam
Titulaire du CAPA - Expert en formation pour Avocats Sans Frontières -
Titulaire du DU de Psychiatrie (Paris 5), du DU de Traumatismes Crâniens des enfants et des adolescents (Paris 6), du DU d’évaluation des traumatisés crâniens, (Versailles) et du DU de prise en charge des urgences médico-chirurgicales (Paris 5).

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Vos commentaires

  • Dernière réponse : 16 juillet 2019 à 17:08
    par de la MICHELLERIE françois , Le 16 juillet 2019 à 14:07

    Cet article qui nous est permis de lire est d’une grande richesse d’informations tant historique que juridique.
    La teneur de sa rédaction frappe par sa pertinence à exposer avec évidence à quel point les droits de l’homme ne seront jamais en paix avec les droits de la guerre.
    La moral ou l’enseignement qu’on pourrait retenir est que la " Raison d’état " fonctionne comme une " guillotine " pour ceux qui refusent la négation de la liberté dans ses formes les plus abjectes telles que les mutilations de guerre ou les violences institutionnelles de la psychiatrie soit disant moderne ou progressiste.
    Heureusement que notre monde n’est pas ruiné par le seule pouvoir des plus puissants et que dans cette jungle de "savoir et de pouvoir " il y a dans société civile ou politique des êtres encore humain.

    • par vincent ricouleau , Le 16 juillet 2019 à 17:08

      Bonjour, merci pour votre commentaire !

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