Indemnisation des traumatisés crâniens.

Un traumatisme crânien peut se matérialiser de deux façons différentes :
- Le traumatisme crânien grave (TCG) ;
- Le traumatisme crânien léger (TCL).

Un traumatisme crânien survient notamment lorsque le tissu cérébral est détruit ou ne fonctionne plus de façon adéquate, suite à un choc entre le cerveau et la boîte crânienne.
Il peut aussi être causé par une fracture ouverte, un objet pénétrant ou par un mécanisme d’accélération ou de décélération rapide.

Les traumatismes crâniens graves.

Les TCG sont moins bien connus que le TCL.

Ils constituent cependant l’une des principales causes de décès et de handicap chez le jeune adulte. Étant invisibles de l’extérieur, les traumatismes crâniens représentent une sorte d’épidémie silencieuse.

Dans la majorité des cas, ils sont la conséquence d’un accident de la circulation, dont les principales victimes sont les adolescents et jeunes adultes.

Les victimes de TCG doivent mener de réels combats avant de pouvoir pleinement réintégrer la société et retrouver leur autonomie physique.

Cependant, les séquelles mentales du TCG sont généralement définitives. Elles se caractérisent notamment par une perte de la mémoire, de l’attention, des troubles de l’humeur et du comportement…

Ainsi, le traitement dont doit faire l’objet un traumatisé crânien ne doit absolument pas se limiter à une prise en charge médical. Il est essentiel qu’il puisse également bénéficier d’un suivi social et psychologique.

A l’issue d’une période de rééducation et d’hospitalisation, le retour à la maison et la réinsertion dans la vie de la société peut s’avérer particulièrement difficile.

Les traumatismes crâniens légers.

Les TCL sont difficiles à définir car ils peuvent englober des situations dont la gravité est différente.

Cependant, ils peuvent être entendus comme étant une commotion cérébrale traduite par l’interruption temporaire du fonctionnement habituel du cerveau (perte de connaissance ; amnésie post-traumatique…).

Les TCL touchent principalement la population masculine et existent de manière plus importante chez les adolescents et jeunes adultes.

Dans la plupart des cas, ils sont le résultat d’un accident de la vie, de travail, de sport ou encore de loisir.

Près de 80% des traumatisés crâniens sont considérés comme étant des TCL.

Quels traitements et quelle indemnisation pour les traumatisés crâniens ?

Le traumatisme crânien, qu’il soit grave ou léger, provoque une perturbation de l’état de conscience, pouvant aller de la simple confusion momentanée au coma.

Dès les premiers signes de troubles neurologiques ou neuropsychiques, il est indispensable de se rendre en urgence au sein d’un service neurologique, afin que des examens au moyen d’imageries cérébrales puissent être effectuées.

Ces examens permettront de déterminer le niveau de gravité du traumatisme.

En cas de TCL, une surveillance clinique est requise pendant une durée plus ou moins longue et le patient a une grande chance de pouvoir retourner chez lui et reprendre une vie normale, sans aucune séquelle.

En revanche, dans les cas de TCG, il se peut que le patient soit contraint de rester hospitalisé en soins intensifs et une chirurgie peut s’avérer nécessaire.

Dans les mois qui suivent un traumatisme crânien, il est fréquent que le patient souffre de maux de tête et d’une grande fatigue. Si cela persiste, il faut consulter son médecin.

D’un point de vue juridique, les victimes d’un accident souffrant d’un traumatisme crânien, qu’il soit grave ou léger, ont le droit d’être indemnisées.

La procédure d’indemnisation est complexe, puisqu’elle nécessite l’intervention de professionnels pouvant se prononcer à la fois sur les séquelles physiques et psychiques de la victime.

En outre, il peut être nécessaire de faire appel à un avocat spécialisé en réparation du dommage corporel, afin que les différents préjudices puissent faire l’objet d’un chiffrage juste et satisfaisant pour la victime.

Enfin, l’indemnisation des traumatisés crâniens doit se fonder sur le principe de la réparation intégrale sans pertes ni profits ainsi que sur le droit de vivre dans la société au même titre que toute personne ne souffrant d’aucun handicap, issu de l’article 19 de la Convention internationale sur les droits des personnes handicapées.

Caroline Carré-Paupart, Avocat
Barreau de Paris.

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