La reconnaissance par les Tribunaux de la protection du modèle "Moustache" d’Eleven Paris.

Ce jugement, aujourd’hui définitif, était particulièrement attendu, en raison du succès phénoménal du modèle Moustache d’Eleven Paris qui a fait connaître la marque au grand public.

Sur le fondement du droit d’auteur, le Tribunal a considéré, au visa du Livre I du CPI que :

« Le choix de la personnalité dont le visage est reproduit sur le vêtement, la forme de la moustache et son apposition sur la tranche du doigt constitue une combinaison et un agencement particulier qui appréciés de manière globale, confèrent au vêtement une physionomie qui démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de son auteur ».

C’est donc après avoir examiné de manière rigoureuse en quoi portait l’empreinte de la personnalité de l’auteur que le Tribunal en a conclu que le modèle était protégeable sur le fondement du droit d’auteur.

Le Tribunal ne s’est pas contenté de soutenir que le modèle était protégeable mais a motivé sa décision en explicitant l’effort créatif et le parti pris esthétique ayant conduit l’auteur à la réalisation de ce modèle.

Sur le fondement des dessins et modèles communautaires non enregistrés, le Tribunal a examiné le caractère protégeable du modèle au vue des articles 4, 5 et 6 du Règlement CE du 26 février 2009 et s’est interrogé sur la nouveauté et le caractère individuel du modèle.

Les juges du fond ont ainsi constaté que le défendeur n’était en mesure d’apporter aucune pièce de nature à remettre en cause la nouveauté du modèle invoqué.

Concernant le caractère individuel, le Tribunal relève que :

« Il ressort de la description du modèle que les choix effectués à savoir le choix de la personnalité dont le visage est reproduit sur le vêtement, la forme de la moustache et son apposition sur la tranche du doigt constituent une combinaison et un agencement particulier qui témoignent de l’existence d’un caractère individuel du modèle de nature à permettre à l’utilisateur averti d’identifier ce produit par rapport à un autre de nature similaire. Et ce sans avoir l’autre produit sous les yeux. »

Ce qui est particulièrement intéressant est que la société Eleven Paris avait produit un sondage afin de démontrer le caractère individuel et fortement reconnaissable de son modèle.

Le Tribunal a relevé ce point dans son jugement en relevant : « C’est d’ailleurs ce qu’établit sans contestation possible le sondage régulièrement mis au débat ».

En ce qui concerne la contrefaçon en soi, la société HK City ne contestait pas le fait qu’il s’agissait d’une copie servile du modèle Eleven.

Lors des opérations de saisie contrefaçon, la société HK City, ayant d’ailleurs parfaitement conscience de la vente de modèles portant atteinte aux droits de la société Eleven Paris, « a dissimulé le fait qu’elle commercialisait les produits litigieux mais également l’ampleur de la contrefaçon ». Il n’a ainsi pas été tenu compte des 37 tee-shirts comptabilisés par l’huissier dans l’appréciation du préjudice, qui a été forfaitairement fixé à 50.000 euros, outre 5.000 euros d’article 700.

Cette décision est particulièrement intéressante étant donné que, nonobstant l’argumentation plutôt basique de la société HK City selon laquelle la société Eleven se serait contentée de copier l’ensemble des caractéristiques des photographies de « fingerstache » transposées sur un portrait, le Tribunal a tenu compte de l’effort créatif et du caractère individuel de l’œuvre, appréciation confirmée par le sondage démontrant, « sans contestation possible », le caractère immédiatement reconnaissable du modèle.

Le modèle Moustache a rencontré le succès que tout le monde connaît justement parce qu’il se démarque fortement de tout ce qui a existé par le passé et qu’il est sans conteste original.

C’est donc de manière tout à fait fondée que le Tribunal a considéré que le modèle Moustache - qui a fait le succès d’Eleven Paris - est protégeable sur le fondement du droit d’auteur et des dessins et modèles.