Cet article explore les enjeux juridiques liés à la blockchain, notamment dans le contexte des cryptomonnaies, et examine comment les régulations actuelles et futures peuvent encadrer cette technologie en plein essor.

La blockchain, technologie sous-jacente des cryptomonnaies, est perçue comme une révolution numérique, au-delà des simples transactions financières.

Son potentiel pour transformer des secteurs aussi variés que la banque et le droit, suscite un intérêt croissant.

Cependant, la blockchain présente également de nombreux défis juridiques, notamment en matière de sécurité, de protection des données et de régulation.

1. La Blockchain : principe et fonctionnement.

La blockchain est un registre décentralisé et immuable où toutes les transactions effectuées sont enregistrées de manière transparente et sécurisée.

Chaque "bloc" de la chaîne contient une série de transactions vérifiées, et chaque nouveau bloc ajouté est lié au précédent, créant ainsi une chaîne continue.

Cette technologie repose sur un réseau décentralisé de nœuds qui valident et enregistrent les informations, ce qui élimine la nécessité d’une autorité centrale, comme une banque, une institution de régulation économique ou un gouvernement.

2. Les enjeux juridiques de la Blockchain.

2.1 La sécurité des transactions et des données.

L’un des principaux avantages de la blockchain est sa sécurité technologique et la traçabilité des échanges.

En effet, si la blockchain garantit l’intégrité des informations, elle ne protège pas nécessairement contre le vol ou la perte des clés privées utilisées pour accéder à un portefeuille de cryptomonnaies (cold wallet), et ces actifs peuvent donc être perdus définitivement, sans possibilité de recours judiciaire traditionnel.

De plus, la nature immuable de la blockchain soulève des questions concernant le droit à l’oubli numérique, le droit à rectification des données et plus largement le droit à la protection de la vie privée, droit à la seconde chance par exemple, car une fois une donnée enregistrée sur une blockchain, elle ne peut plus être effacée.

2.2 La responsabilité juridique.

En raison de la décentralisation de la blockchain, il est souvent difficile de déterminer qui est responsable en cas de litige, qu’il s’agisse de fraude, de piratage ou d’erreur dans l’exécution d’un contrat intelligent.

En effet, dans la blockchain, les parties prenantes sont nombreuses et dispersées, ce qui complique les recours judiciaires en cas de litige.

Par exemple, si une plateforme d’échange de cryptomonnaies est piratée, il peut être très difficile de déterminer qui est responsable - les développeurs du code, les administrateurs de la plateforme, ou même les utilisateurs eux-mêmes qui n’ont pas sécurisé leurs clés privées.

2.3 Le droit des Smart Contracts.

Les contrats intelligents (ou "smart contracts") sont des programmes autonomes qui s’exécutent automatiquement lorsque certaines conditions sont remplies.

Ces contrats, basés sur la blockchain, permettent de faciliter et sécuriser des transactions sans nécessiter d’intermédiaires, réduisant ainsi les coûts et les risques d’erreur.

Le droit des contrats traditionnel repose sur des principes tels que l’accord des parties, la capacité juridique et la possibilité de recours.

Les smart contracts, étant automatisés, n’intègrent pas toujours ces éléments, ce qui peut rendre difficile leur application dans certaines juridictions.

Par exemple, en cas de litige sur l’exécution du contrat, il peut être complexe de déterminer si le contrat a bien été respecté, notamment si les parties n’ont pas explicitement convenu des modalités d’interprétation des conditions dans le code numérique du contrat.

Par ailleurs, si un contrat classique peut être annulé ou modifié par une action en justice, qu’en est-il d’un smart contract exécuté de manière autonome sur la blockchain ?

2.4 La juridiction et la loi applicable.

Étant une technologie décentralisée et transnationale, les transactions effectuées sur la blockchain peuvent impliquer plusieurs juridictions et plusieurs lois applicables (concurrence de juridictions).

Si une entreprise réalise des transactions via des smart contracts ou des plateformes basées sur la blockchain, la question des contrats transnationaux, la législation locale et internationale, et la manière dont les règles de droit s’appliquent à un environnement décentralisé numérique se pose, en l’absence de régulation juridique purement spécifique à la Blockchain.

3. Les solutions juridiques et la régulation de la Blockchain.

Le Règlement MiCA.

Le règlement européen MiCA (Markets in Crypto-Assets), en vigueur depuis le 30 Décembre 2024, vise à instaurer des règles concernant les obligations de transparence, les exigences de sécurité et les droits des investisseurs.

Cependant, ce règlement ne résout pas toutes les questions juridiques liées à la blockchain, notamment en ce qui concerne la gestion des smart contracts ou la responsabilité en cas de litige.

Yanis Mouhou, Juriste Master 2 contentieux et Master 2 droit public, Université de Rouen

L'auteur déclare avoir en partie utilisé l'IA générative pour la rédaction de cet article (recherche d'idées, d'informations) mais avec relecture et validation finale humaine.

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