Village de la Justice www.village-justice.com |
Vers une autre vision du droit de la prévention des risques, par David Roquelet
|
Parution : vendredi 10 juillet 2009
Adresse de l'article original :
https://www.village-justice.com/articles/autre-vision-droit-prevention,6510.html Reproduction interdite sans autorisation de l'auteur. |
La sécurité au travail est un domaine en vogue. Toutes les entreprises, peu importe l’effectif, les Universités, les collectivités locales...sont concernées par ce sujet.
L’amélioration des conditions de travail et la volonté de réduire le nombre des accidents pendant l’activité professionnelle ont provoqué un bouleversement de la règlementation à ce sujet.
Le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 – article R. 230-1 et suivants est venu imposer aux employeurs de procéder à une évaluation des risques à chaque poste de travail.
Le problème est de savoir qui réalise cette évaluation. Bon nombre d’entreprises ont demandé à leur comptables de s’y atteler, mais l’efficacité du dispositif était t-elle réelle ?
Ainsi, depuis plusieurs années, le rôle des Ingénieurs Hygiène Sécurité, animateur Sécurité et Environnement est mis en lumière.
Titulaire d’un Master de Droit Privé, je me suis spécialisé en Droit de la Prévention des risques professionnels et j’ai intégré une structure qui me permet de continuer, malgré mes actions de terrain, de manipuler arrêts, recommandations et directive européenne.
Nous devons avoir une vision moderne de la sécurité au travail. En se basant sur la règlementation en vigueur, il convient de trouver la façon la plus adaptée d’appliquer les impératifs selon les secteurs visés. La recherche demande davantage de flexibilité que l’industrie pharmaceutique, au niveau des horaires, des missions de terrain...
Ainsi, si les nouvelles prescriptions règlementaires peuvent difficilement être "personnalisées" pour chaque corps de métier, les responsables hygiène, sécurité environnement, doivent disposer d’une certaine ouverture d’esprit pour pouvoir se faire accepter par le personnel tout en restant respectés.
De nouvelles formations, alliant les aspects juridiques à des connaissance plus techniques existent. Le cocktail peut être très apprécié...
David Roquelet
Ingénieur Hygiène Sécurité à l’Institut de Physique du Globe de Paris
Cet article est protégé par les droits d'auteur pour toute réutilisation ou diffusion, plus d'infos dans nos mentions légales ( https://www.village-justice.com/articles/Mentions-legales,16300.html#droits ).