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Articles rédigés pour une Collectivité retour à l'article
1er juillet 2015, 15:30, par Wanda

Bonjour,

Merci pour toutes les précisions apportées dans cet article très complet.

J’ai une question qui me vient à l’esprit : si un fonctionnaire travaillant pour une collectivité territoriale alimente un site web (un site représentant l’agglomération dont fait partie sa collectivité et ventant les services publiques qui y sont liés) d’articles et notamment d’avis personnels sur des produits culturels prêtés par la médiathèque de cette collectivité, cela relève-t-il du droit d’auteur ou non ?
Jusqu’à quel point un article peut-il être perçu comme une oeuvre de l’esprit ou un simple document rédigé dans le cadre de son métier ? La frontière me semble floue...

Merci pour vos éclaircissements.

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