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Bonjour,
Cherchant des info sur le droit d’auteur je tombe sur votre article, fort passionnant, mais qui m’interpelle sur plusieurs aspects.
Le développement des indépendant et des AE met depuis quelques années en évidence un sérieux problèmes concernant les obligations et les droits. En effet, travaillant dans le domaine du web, je ne peux que vous affirmer qu’en dehors des grosses entreprises, les clients ne savent jamais rédiger un cahier des charges correctement en vu de la création d’un site web pour leur activité. De là, il s’impose au prestataire de prendre soin d’aider son futur client dans la rédaction de celui-ci et donc, de le conseiller en fonction des spécifications techniques et fonctionnelles. Mais alors... qu’en est-il du cahier de spécifications technique et fonctionnelle lorsque le cahier des charges comprend toutes ces informations ?
Concernant la cession des droits d’auteur, nous touchons ici un énorme problème oublié ou refusé de beaucoup.
Si l’on prend l’exemple du logo Nike... Une "virgule" coutant techniquement quelques centaines d’euros mais en valant en réalité quelques centaine de milliers du à sa notoriété...
Quid d’une oeuvre de l’esprit pour un petit entrepreneur, qui peut-être, un jour, deviendra grand ?
Inutile de vous dire qu’il n’acceptera jamais d’entendre parler de milliers d’euro de droit d’auteur ou même de durée de cessions courtes en vu de révision...
Nous sommes donc condamné à accepter la cession de droits quasi gratuite, définitive et internationale pour l’ensemble de ces petites "boites" si nous voulons conclurent avec elles.