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Comment éviter la dégénérescence de sa marque ? Par Manuel Roche, CPI.
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23 février 2015, 15:00
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[1] Voir notamment notre récent article au sujet des demandes de marques JE SUIS CHARLIE.
[2] Voir notre article « Perte de droit - Emploi d’une marque à titre de nom commun » et un article plus ancien, « La Pierrade reste une marque », publié sur ce même site.
[3] Article L.714-6 du Code de la propriété intellectuelle (CPI).
[4] Voir notre article « Indicateurs de droits de propriété intellectuelle ».
[5] Cour d’appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 21 octobre 2014 (RG 13/08736) ; appel de Tribunal de grande instance de Paris, 25 janvier 2013 (RG 11/13338).