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[1] http://www.huyghe.fr/actu_1082.htm.
[2] « L’agence nationale de sécurité des systèmes d’information est l’autorité nationale en matière de sécurité des systèmes d’information », in D. n°2009-834 du 7 juillet 2009 portant création d’un service à compétence nationale dénommé « Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information », JORF, n°156, 8 juillet 2009, texte n°3, art. 3.
[3] VENTRE (D.), Cyberattaque et cyberdéfense, Lavoisier, Paris, 2011, p. 16.
[4] Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc, La Documentation française, 2008, p. 192.
[5] Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013, La Documentation française, Paris, 2013, p. 45.
[6] LASBORDES (P.), La sécurité des systèmes d’information : un enjeu majeur pour la France, La Documentation française, Paris, janvier 2006, p. 9.
[7] Ronan DOARE, « Les réponses juridiques françaises face aux cybermenaces », pp. 166-179, in DANET (D.) et CATTARUZZA (A.), Cyberdéfense : quel territoire, quel droit ?, Economica, Paris, 2014, p. 166.
[8] ROMANI (R.), Rapport d’information sur la cyberdéfense, Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, Sénat, n°449, 8 juillet 2008, p. 12.
[9] Ce sont des attaques qui « visent à saturer un ordinateur ou un système en réseau sur internet en dirigeant vers lui un volume considérable de requêtes », in ROMANI (R.), op. cit., 8 juillet 2008, p. 12.
[10] BOCKEL (J.-M.), Rapport d’information sur La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale, Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées, n°681, Sénat, 18 juillet 2012, p. 12.
[11] VENTRE (D.), Cyberattaque et cyberdéfense, Lavoisier, Paris, 2011, p. 183.
[12] « [Cette version du virus] a été spécifiquement conçue pour attaquer le système SCADA de Siemens Simatic WinCC qui équipait les centrales », in BONNEMAISON (A.) et DOSSE (S.), Attention : Cyber ! Vers le combat cyber-électronique, Economica, Paris, 2014, p. 57-58.
[13] AMIR-ASLANI (A.), « Suxnet vs Shamoon : la cyberguerre au Moyen-Orient », pp. 107-112, in RAUFER (X.) (dir.), La première cyber-guerre mondiale ?, MA éd., Paris, 2015, p. 111.
[14] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 15.
[15] http://www.humanite.fr/monde/nouvel....
[16] Cons. const., 28 février 2012, Loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi, déc. n°2012-647 DC.
[17] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 18.
[18] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 18.
[19] ARPAGIAN (N.), op. cit., Paris, 2009, p. 72
[20] http://www.lepoint.fr/high-tech-int....
[21] VENTRE (D.), La guerre de l’information, Lavoisier, Paris, 2007, p. 19.
[22] BLIN (A.) et CHALIAND (G.) (dir.), Dictionnaire de stratégie militaire, Perrin, Paris, avril 1998.
[23] HARBULOT (C.) (dir.), La France peut-elle vaincre Daech sur le terrain de la guerre de l’information ?, École de guerre économique, Paris, mai 2015, p. 95.
[24] ARPAGIAN (N.), op. cit., Paris, 2009, p. 93.
[25] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 16.
[26] RAUFER (X.), Cyber-criminologie, CNRS éd., Paris, 2015, p. 134.
[27] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 20.
[28] http://www.franceinfo.fr/actu/econo....
[29] http://lexpansion.lexpress.fr/entre....
[30] BOCKEL (J.-M.), op. cit., 18 juillet 2012, p. 16.
[31] https://fr.sputniknews.com/internat....
[32] C. déf., art. L. 1332-6-1.
[33] D. n°96-67 du 29 janvier 1996 relatif aux compétences du Secrétaire général de la défense nationale dans le domaine de la sécurité des systèmes d’information, JORF, n°25, 30 janvier 1996, p. 1 443.
[34] ARPAGIAN (N.), op. cit., Paris, 2009, p. 127-128.
[35] Annonce n°141 du 5 juin 2008, Bulletin officiel d’annonces de marchés publics, 108 B, dépt. 79.
[36] ARPAGIAN (N.), op. cit., Paris, 2009, p. 128.
[37] D. n°2011-193 du 21 février 2011 portant création d’une Direction interministérielle des systèmes d’information et de communication de l’État, JORF, n°44, 22 février 2011, texte n°1, art. 2.
[38] D. n°2014-879 du 1er août 2014 relatif au système d’information et de communication de l’Etat, JORF, n°180, 6 août 2014, texte n°6, art. 2.