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[Podcast] CEDH, les avancées de la justice climatique.
[1] Santé Publique France, Pascal M, de Crouy Chanel P, Corso M, Medina S, Wagner V, Goria S, et al., Impacts de l’exposition chronique aux particules fines sur la mortalité en France continentale et analyse des gains en santé de plusieurs scénarios de réduction de la pollution atmosphérique, le 21 juin 2016.
[2] La directive 2008/50/CE a été transposée en France par l’arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air et à l’information du public, aujourd’hui codifié aux articles L.220-1 et suivants du code de l’environnement.
[3] Voir en cela TA Montreuil, 25 juin 2019, n°1802202 et TA Paris, 4 juillet 2019, n°1709333, n°1810251 et n°1814405.
[4] Particules de l’air ambiant extérieur, Rapport de synthèse et de recommandations de l’expertise collective, ANSES, juillet 2019, p.28.
[5] Rapport annuel 2018 de l’Autorité environnementale, pp. 45 et 49.
[6] Impacts de l’exposition chronique aux particules fines sur la mortalité en France continentale et analyse des gains en santé de plusieurs scénarios de réduction de la pollution atmosphérique, M. Pascal (Santé Publique France) et al., Science of the Total Environment, 21 juin 2016.
[7] Voir, par exemple :
Which decreases in air pollution should be targeted to bring health and economic benefits and improve environmental justice ? Xavier Morelli (Inserm, CNRS) et al., Environment International 129 (2019), p.538-550 ;
Cardiovascular disease burden from ambient air pollution in Europe reassessed using novel hazard ratio functions. Jos Lelieveld (Max Planck Institute of Chemistry) et al., European Heart Journal (2019), p.1-7 ;
Advancing environmental exposure assessment science to benefit society, Andrew Caplin et al., Nature Communications (2019), 10 : 1236 ;
Pollution de l’air dans les écoles, association Respire, mars 2019 ;
Pollution de l’air : notre santé n’est pas toujours suffisamment protégée, Rapport spécial de la Cour des comptes européenne, 2018.
[8] Particules de l’air ambiant extérieur, Impact sur la pollution atmosphérique des technologies et de la composition du parc de véhicules automobiles circulant en France, ANSES, Juillet 2019, p.96.