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26 mai 2020, 23:31, par Reus
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Bonjour maître, comment savoir après avoir exécuté une OQTF+IRTF de 1an que le préfet a abroger ou l’IRTF n’existe plus ?
Je suis conjoint de français j’ai été notifié d’une oqtf + irtf de 1an par le préfet de Dijon le 24 Mai 2019 sous prétexte « entrée irrégulière en France », j’ai été assigné à résidence et finalement expulsé le 25 juillet 2019, maintenant il me reste 2 mois avant la fin de mon irtf mais je voudrai juste savoir si le préfet peut abroger avant les 12 mois et comment pourrais-je savoir si c’est toujours maintenue ou abrogée ?
Merci pour les réponses.