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Peut-on acquérir un chemin rural par la prescription acquisitive ? Par Jean-Philippe Borel, Avocat.
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23 juin 2020, 16:00
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[1] Cass. Civ, 3ème 06 avril 2012 n° 12-40011.
[2] Article 2265 du code civil. Solution consacrée par jurisprudence Cass. Civ 3ème 19 mai 20004, n°02-19.800.
[3] Cass. 3ième 3e civ., 1 er juin 2011, n° 10-17.771.
[4] Cass. 3ème 3e civ., 17 octobre. 2007, n° 06-17.220934.