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[1] In le site internet www.Cairn.info, Article en ligne, Diagnostic organisationnel et prévention des risques psychosociaux dans un établissement d’accueil pour personnes âgées : l’intérêt d’une méthodologie mixte et participative Christine Jeoffrion, Jean-Philippe Hamard, Sophie Barre, Abdel Halim Boudoukha, Presses Universitaires de France, « Le travail humain ».
[2] In le site en ligne www.Lextenso.fr, Article, « Inaptitude médicale au poste de travail et incidence professionnelle »
[3] Canouï & Mauranges, 2008.
[4] Gava & Gbézo, 2009.
[5] In Lexis Nexis en ligne, Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement et de l’égalité des territoires
[6] In Lexis Nexis en ligne, La Semaine Juridique Social n° 3, 21 Janvier 2014, 1024 : Risques psychosociaux et souffrance au travail : vers un rapprochement du droit du travail et du droit de la fonction publique. Etude par Jean-Luc Crozafon, docteur en droit.
[7] In Lexis Nexis en ligne, Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement et de l’égalité des territoires.
[8] In Doctrinal plus, Cour administrative d’appel de Versailles, 5e ch., 24 mai 2017, n° 16VE01251.
[9] In Lexis Nexis en ligne, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 8, 27 Février 2017, 2006, La protection du fonctionnaire face aux risques psychosociaux, Etude par François-Xavier Fort, maître de conférences, CREAM, université de Montpellier.
[10] In Cairn-info en ligne, Tiers-acteurs et risques psychosociaux sous l’éclairage du juriste François-Guy Trebulle A.A.E.L.S.H.U.P, « Humanisme et Entreprise » 2008/4 n° 289, pages 121 à 134 ISSN 0018-7372.
[11] In Le Nouvel Observateur, Article en ligne, « les cinq principaux syndicats confirmés comme représentatifs », 29 mars 2013. URL : http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/20130329.OBS6151/les-5-principaux-syndicats- confirmes-comme-representatifs.html.
[12] In Fiches techniques EPACT, Le CHSCT dans les fonctions publiques.
[13] In Lexis Nexis en ligne, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 8, 27 Février 2017, 2006, La protection du fonctionnaire face aux risques psychosociaux, Etude par François-Xavier Fort, maître de conférences, CREAM, université de Montpellier.
[14] In Lextenso en ligne, La souffrance morale liée aux conditions de travail : un point sur l’existant, un regard sur l’avenir, Petites affiches, 26 septembre 2011, n°191,Par Rondeau Dominique.
[15] In Lexis Nexis en ligne, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 8, 27 Février 2017, 2006, La protection du fonctionnaire face aux risques psychosociaux, Etude par François-Xavier Fort, maître de conférences, CREAM, université de Montpellier.
[16] In Legifrance, Loi de transformation de la fonction publique n°2019-828, article 4, 6 août 2019.
[17] In LexisNexis en ligne, Décision du Défenseur des droits du 22 juin 2016 MLD-2016-135.
[18] In LexisNexis en ligne, Décision du Défenseur des droits du 12 février 2016 MLD-2016-008.
[19] In Cour Administrative d’Appel de PARIS, 6ème chambre, 2 mai 2017, 16PA00447, Inédit au recueil Lebon, doctrinal plus.
[20] In Ariane web en ligne, Conseil d’Etat, 9 novembre 2015, N° 342468.
[21] In Conseil d’Etat, 15 janvier 2014, N° 362495, Ariane Web.
[22] In Conseil d’Etat, 25 mars 2009, N° 316822, Ariane web.
[23] In Cour Administrative d’Appel de Paris, 6ème chambre, 2 mai 2017, 16PA00447, Inédit au recueil Lebon, Doctrinal plus.
[24] In le site en ligne https://www.doctrine.fr, Cour Administrative d’Appel de Bordeaux, 6e ch. (formation à 3), 31 mars 2014, n° 13BX00226.
[25] In le site en ligne https://www.doctrine.fr, Cour Administrative d’Appel de Nantes, 4e ch., 10 nov. 2015, n° 13NT02880.
[26] In le site en ligne https://www.doctrine.fr, Cour Administrative d’Appel Nantes, 4e ch., 23 déc. 2015, n° 13NT02591.
[27] In Lexis Nexis en ligne, La Semaine Juridique Social n° 3, 21 Janvier 2014, 1024 : Risques psychosociaux et souffrance au travail : vers un rapprochement du droit du travail et du droit de la fonction publique. Etude par Jean-Luc Crozafon, docteur en droit.
[28] In le site internet https://www.doctrine.fr, Cour de Justice de l’Union Européenne, Arrêt du 27 juin 2000, Plug contre Commission, T-47/97.