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En réponse à l'article :

Aménager, motiver : les nouveaux paradigmes du juge correctionnel. Par Simon Takoudju, Avocat et Célia Doerr, Stagiaire. retour à l'article
22 juin, 11:00
La Cour de cassation est venue, par quatre arrêts rendus le 11 mai 2021, confirmer les dispositions de la loi et apporter des précisions sur ces principes de motivation et d’aménagement des peines correctionnelles. I. La consécration du principe de motivation des peines correctionnelles. En principe, les juges disposent d’un pouvoir discrétionnaire du choix de la peine. Depuis le 23 décembre 1955, la chambre criminelle de la Cour de cassation a affirmé le pouvoir d’appréciation souverain des (...)

[1Ancien article 132-19 du Code pénal.

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