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[1] Dintilhac (dir.), Rapport du groupe de travail chargé d’élaborer une nomenclature des préjudices corporels.
[2] ibid., p. 35.
[3] Civ. 2ème, 6 mai 2021, n° 19-23.173.
[4] Dintilhac (dir.), Rapport du groupe de travail chargé d’élaborer une nomenclature des préjudices corporels, p. 35-36.
[5] S. Hocquet-Berg, « L’ambivalence de l’incidence professionnelle », Responsabilité civile et assurances, n° 1, Janvier 2019, étude 1.
[6] J.-B. Prevost, « Travail et sociabilité : une analyse de la valeur travail », Gaz. Pal. 6-10 août 2010, p. 32.
[7] Paris, Pôle 2, ch. 4, 11 janvier 2011, n° 10/05409.
[8] Crim. 28 mai 2019, n° 18-81.035.
[9] Paris, Pôle 2, chambre 3, 24 février 2020, n° 18/05919 ; 29 juin 2020, n° 18/19499 ; Versailles, 3e chambre, 2 juillet 2020, n° 19/06357 ; Nîmes, 1re chambre civile, 16 juillet 2020, n° 18/02417 ; Douai, 3e chambre, 10 septembre 2020, n° 15/04895.
[10] Paris, Pôle 2, chambre 3, 5 novembre 2018, n° 17/03611 ; Toulouse, 3e chambre, 11 juin 2021, n° 20/00878.
[11] Angers, Chambre civile A, 29 juin 2021, n° 19/00341.
[12] Dintilhac (dir.), Rapport du groupe de travail chargé d’élaborer une nomenclature des préjudices corporels, p. 38.
[13] Civ. 2ème, 7 mars 2019, n° 17-25.855.
[14] Civ. 1ère, 11 juillet 2018, n° 17-22.756 ; Civ. 2ème, 23 mai 2019, n° 18-17.560 (retour au travail aléatoire).
[15] Crim. 28 mai 2019, préc.
[16] Civ. 2ème, 13 septembre 2018, n° 17-26.011 ; 13 décembre 2018, n° 17-28.019.
[17] Paris, Pôle 2, chambre 3, 5 novembre 2018, préc. ; Toulouse, 3e chambre, 11 juin 2021, préc.
[18] D. Arcadio, « Préjudice professionnel : du noir et blanc à la couleur… », Responsabilité civile et assurances n° 1, Janvier 2013, dossier 2 ; A. Hacene, « Dommage corporel : cumul de la perte de gains professionnels futurs et de l’incidence professionnelle », Dalloz actualité, 14 juin 2019.
[19] Durry, in Le préjudice : questions choisies, RCA mai 1998, hors-série, p. 32 s.