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[1] M.-F. CALLU, M. GIRER, G. ROUSSET, Dictionnaire de droit de la santé, Lexis Nexis, 2017, p. 401.
[2] Comité Consultatif National d’Éthique, Éthique et la xénotransplantation, Avis, 1999, p. 1.
[3] M.-F. CALLU, M. GIRER, G. ROUSSET, Dictionnaire de droit de la santé, ibid.
[4] Comité Consultatif National d’Éthique, Éthique et la xénotransplantation, préc., p. 4.
[5] Conseil des ministres du Conseil de l’Europe, Recommandation Rec(2003)10 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la xénotransplantation, 19 juin 2003, p. 1.
[6] Conseil des ministres du Conseil de l’Europe, Recommandation préc., ibid.
[7] Propos explicatifs de Mme Sylvaine YOU, Directrice de recherche INSERM sur les immunothérapies à l’institut Cochin à Paris, émission France Culture Le Journal des Sciences « La première greffe d’un rein de porc chez l’humain », 25 oct. 2021 https://www.franceculture.fr/emissions/le-journal-des-sciences/la-premiere-greffe-d-un-rein-de-porc-chez-l-humain
[8] Académie Nationale de Médecine, Xénogreffe : le cœur repart. Une avancée scientifique majeure… et médicalement décisive ?, Projet de communiqué de l’Académie de médecine, 19 janv. 2022, p. 1.
[9] Conseil Consultatif National d’Éthique, avis préc., p. 9.
[10] A. GONDOLFI, « Aspects éthiques du défi de la xénogreffe », in J. Duchêne (dir.), Entre l’homme et l’animal, Presses universitaires de Namur, 2002, p. 220.
[11] Conseil Consultatif National d’Éthique, avis préc., p. 5.
[12] S. TOUZRI TAKARI, « Analyse bioéthique de la xénogreffe de cœur porcin », Noesis [En ligne], 28 | 2016.
https://journals.openedition.org/noesis/3178#authors
[13] Conseil Consultatif National d’Éthique, avis préc., p. 6.
[14] Propos de D. SICARD lors de la Cellule de réflexion organisée par l’Espace Éthique, 23 mai 1996.
https://www.espace-ethique.org//sites/default/files/Cellule%20de%20re%cc%81flexion%20de%20l’Espace%20e%cc%81thique_1996_Les%20xe%cc%81nogreffes.pdf.
[15] Décret 2013-118 du 1er février 2013 (art. R. 214-90 et R.214-105 du code rural de la pêche maritime) transposant la Directive 2010/63/UE du 24 septembre 2010.
[16] C. REGIS « La xénotransplantation au cœur d’un dilemme », Revue de droit Université de Sherbrooke, avr. 2003, p. 367.
[17] Santé Canada, « Proposition d’une norme canadienne pour la xénotransplantation », ébauche n°14, juill. 1999 https://www.canada.ca/content/dam/hc-sc/migration/hc-sc/dhp-mps/alt_formats/hpfb-dgpsa/pdf/brgtherap/xeno_fact-fait-fra.pdf.
[18] Conseil Consultatif National d’Éthique, avis préc., ibid.