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L’avocat, levier de croissance de l’entreprise... Par Hadrien Debacker, Avocat.
Parution : jeudi 14 août 2014
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Cette formule peut paraître étonnante, l’avocat étant généralement perçu par le dirigeant, comme un recours contraint et un coût pour l’entreprise. Et pourtant, l’avocat peut devenir un véritable business partner, aux côtés du dirigeant et à toutes les étapes de la vie de l’entreprise, permettant la mise en place des outils juridiques du développement, d’anticiper, d’éviter ou de limiter les risques.

Cette formule peut paraître étonnante, l’avocat étant généralement perçu par le dirigeant, comme un recours contraint et un coût pour l’entreprise. Et pourtant, l’avocat peut devenir un véritable business partner, aux côtés du dirigeant et à toutes les étapes de la vie de l’entreprise, permettant la mise en place des outils juridiques du développement, d’anticiper, d’éviter ou de limiter les risques.

La valeur ajoutée de l’avocat est de transformer les outils juridiques en véritables outils stratégiques, au service de l’entreprise.

Dès la création de la société, l’accompagnement juridique (choix de la forme sociale, création d’une holding, pacte d’associés, rédaction des statuts...), contribue à créer un environnement favorable au développement de l’entreprise et sécurisant pour le dirigeant et ses associés.

L’avocat, partenaire du dirigeant, par la connaissance du fonctionnement de l’entreprise, son marché, ses perspectives, l’accompagne au mieux, dans le cadre de projets de croissances internes ou externes (création d’une filiale, d’une succursale, acquisition ou cession de titres sociaux, garantie d’actif et de passif, achat ou vente de fonds de commerce…).

C’est également au travers de l’environnement contractuel, que l’entreprise va mettre en place ou négocier avec ses clients (conditions générales ou particulière de vente ou de service, documents commerciaux…) et partenaires (fournisseurs, distributeurs, prestataire de services, bailleurs...), que l’avocat, aux côtés du dirigeant, est un facteur de sécurisation et d’optimisation de la croissance pérenne de l’entreprise. A ce titre, le choix du cadre contractuel et des conditions de distribution des produits ou services (franchise, distribution exclusive, contrat de partenariat, concession, mandat, licence de marque...), facteurs de nouveaux marchés ou de nouveaux débouchés, ont une influence directe et significative sur le développement de l’entreprise.

Certaines clauses contractuelles, fixant les obligations des clients et partenaires commerciaux, les prix, les conditions et délais de paiement, les conditions de renégociation ou de résiliation des contrats, sont déterminantes pour sécuriser le développement économique de l’entreprise, améliorer sa trésorerie ou éviter les risques contentieux.

La sécurisation économique de l’entreprise passe également par un accompagnement juridique constant en matière de droit du travail, de l’embauche des salariés à la rupture des contrats de travail et à la gestion du risque contentieux.

Les perspectives qu’offrent les nouvelles technologies, vecteur de croissance pour de nombreuses entreprises, impliquent d’appréhender et de maîtriser les opportunités et contraintes juridiques.

En cas de litige, généralement le dirigeant ne se résout à faire appel à l’avocat que lorsque le contentieux est déjà engagé ou sur le point de l’être. Or, par un accompagnement de l’entreprise en amont, l’avocat par la négociation permet une issue amiable, ou à défaut prépare de manière optimale le dossier, afin de maximiser les chances de succès. La gestion des contentieux de l’entreprise, pour être efficace, nécessite la mise en place d’une véritable stratégie en amont, de manière sereine et pragmatique par le dirigeant et son conseil, à travers une approche globale.

De même, en cas de difficultés économiques, la prévention doit être le maître mot. Le droit des entreprises en difficulté offre de nombreux outils de préventions (sauvegarde, mandat ad hoc, conciliation), qui permettent dans la majorité des cas le redressement de l’entreprise, alors que l’ouverture d’une procédure collective aboutie généralement à la liquidation de la société (80 % des redressements judiciaires se terminent par une liquidation dans les 24 mois).

La mise en œuvre d’un partenariat étroit et constant entre le chef d’entreprise, l’avocat et d’autres partenaires, tel que l’expert comptable, à chaque moment de la vie de l’entreprise, crée un environnement favorable au développement, sécurise l’activité et ainsi constitue, de manière directe ou indirecte, un levier de croissance pour l’entreprise.

Cabinet Eloquence Avocats Associés www.eloquence-avocats.com