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La durée du travail dans l’hôtellerie restauration. Par Aurélien Ascher, Avocat.
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Parution : jeudi 28 juillet 2016
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La durée du travail dans l’hôtellerie restauration fait l’objet de règles propres compte tenu des particularités du secteur. Les accords de branche prévoient des règles spécifiques inscrites dans la convention collective.
1. Une durée de 39h ou moins au choix de l’entreprise.
L’avenant du 5 février 2007 fixe par défaut la durée hebdomadaire de travail à 39 heures pour toutes les entreprises relevant la convention HCR. (Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants du 30 avril 1997, étendue ; avenant n° 2 relatif à l’aménagement du temps de travail du 5 février 2007, étendu par arrêté du 26 mars 2007, JO du 29).
Les entreprises qui le souhaitent peuvent toutefois retenir une durée inférieure.
Même si la durée de la convention collective est de 39 heures, toutes les heures travaillées au-delà de 35 heures par semaine sont des heures supplémentaires donnant lieu à majoration (le régime des équivalences a en effet été supprimé en 2007).
2. Les temps d’habillage et de déshabillage dans les hôtels, cafés et restaurants.
Les temps d’habillage et de déshabillage ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif et ne doivent pas être pris en compte pour le calcul des heures supplémentaires.
Lorsque le port d’une tenue de travail est imposé et que l’habillage et le déshabillage doivent être réalisés dans l’entreprise, le temps qui y est consacré doit faire l’objet de contreparties qui peuvent être financières ou données sous forme de repos.
L’avenant du 5 février 2007 prévoit que cette contrepartie est précisée dans le contrat de travail. A défaut de contrepartie fixée par l’entreprise, le salarié comptant 1 an d’ancienneté dans l’entreprise bénéficie de 1 jour de repos par an. Cette contrepartie est dûe pro rata temporis pour les salariés dont l’ancienneté est inférieure à 1 an. Lorsque l’activité de l’entreprise ne permet pas la prise du congé, le salarié perçoit une compensation en rémunération équivalente.
3. Aménagement du temps de travail dans les hôtels, cafés et restaurants.
La convention collective permet également d’aménager le temps de travail sur une durée supérieure à une semaine et au plus égal à une année suivant l’accord du 29 septembre 2014.
Cet avenant permet aux entreprises relevant de la convention collective HCR de faire varier la durée du travail des salariés sur tout ou partie de l’année en faisant compenser les semaines de haute activité avec les semaines de basse activité sans avoir à décompter des heures supplémentaires ni recourir au chômage partiel (Cf. article Comment aménager le temps de travail en hôtellerie-restauration (HCR)).
4. Conventions de forfait-jours sur l’année.
La convention collective prévoit la possibilité de recourir au convention de forfait-jours pour les cadres autonomes (relevant du niveau V de la classification).
Afin de se conformer aux exigences de la jurisprudence, l’accord de branche du 16 décembre 2014 a modifié l’accord du 13 juillet 2004 mettant en place le forfait-jours dans la branche de l’hôtellerie, café et restauration.
Cet avenant n’a toutefois pas été étendu dans sa globalité considérant que les dispositions de l’article 2.4 relatives au suivi du temps de travail sont toujours insuffisantes au regard des exigences jurisprudentielles et doivent être précisées par d’autres accords collectifs.
Cette extension partielle rend en pratique impossible la mise en place de convention de forfaits-jours sur la base de ce seul accord (Cf. article forfait jours dans les HCR : la prudence est de mise).
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées au-delà de 35 heures par semaine.
Elles ouvrent droit aux majorations suivantes (avenant n° 2 du 5 février 2007, art. 4 et 5) :
10 % de la 36e à la 39e h incluse,
20 % de la 40e à la 43e h incluse,
et 50 % au-delà
Ces heures font l’objet soit d’un paiement, soit d’une compensation en tout ou partie par un repos compensateur de remplacement (récupération des heures supplémentaires).
Elle dépend de la catégorie de personnel ; la convention collective prévoyant des durées maximales journalières suivantes :
Personnel administratif hors site d’exploitation : 10 h 00
Cuisinier : 11h
Autre personnel : 11 h 30
Personnel de réception : 12 h
La durée maximale hebdomadaire sur une période quelconque de 12 semaines consécutives est fixée à 46 heures sous réserves des dérogations prévues par le Code du travail (article R3121-21 et s).
La durée maximale hebdomadaire absolue est fixée à 48 heures.
Aurélien Ascher Avocat Responsable pole HCR CARDEX AVOCATS www.cardex-avocats.comBonjour, j’ai toujours voulu savoir pourquoi, dans les hôtels,les heures se calculaient en fonction des chambres à faire. Merci de m’éclairer
C’est interdit à la chambre, c’est à l’heure !
Mon fils commence un apprentissage ,il a 19 ans .Son patron le fait commencer à 7 H le matin et finir à 7 h30 avec 30 mn de pose dans sa journée en lui indiquant qu’il n’a pas le choix ... Que puis je faire .Il est déjà démoralisé et sur les rotules au bout de deux mois .
dans cette branche professionnelle , là encore plus qu ailleurs , il y a la legislation , et puis il y a l usage ! combien d’ heures supplémentaires non rémunérées , d heures payées moins que le smic ... de salariés non déclarés ou déclarées à temps partiel , avec la complicité de tous : ouvrons les yeux , pourquoi ces branches peinent elles à trouver du personnel ?
Comment sont calculées les heures de travail d’un week end qui commence le Vendredi matin 9h30 au retour chez soi uniquement le Dimanche soir 20h avec 6 heures de sommeil sur 2 nuits pour un travail à l’extérieur de + 100kms de son domicile, ( à savoir travailler sur 2 à 3 lieux différents dans la restauration évènementielle). Le salaire attribué a été de 35h en y incluant le travail du jeudi de 7h. Est-ce que ces horaires correspondent bien à la réalité de tout ce temps passé à l’extérieur de chez soi. Avec un contrat en C.D.D.il n’est pas précisé que le travail a lieu à l’extérieur. Pourquoi est-il établi un bulletin de paye à la semaine ??? Vouloir travailler pour sortir du RSA oui, mais à quelle condition, en sachant qu’une personne seule avec 2 enfants de 11 et 4 ans, c’est pas très conciliant.( la contribution grands parents est soumise à rude épreuve. Merci pour votre réponse.
Bonjour
Je souhaiterais savoir si dans les hôtels on a pas le droit de faire plus de six jour d’affilée de travail ?. C’est compliqué après du coup pour avoir un weekend dans le mois
Bonjour, on me propose un contrat de 42h semaine en tant que serveuse. Est ce que cela ce fait ? Les heures au delà de 35 h sont ellesur rémunéré à 10,20 ou 50% comme pour les contrats de 35 ou 39h ?
Merci
Bonjour,
Je suis réceptionniste en cdi depuis deux ans et demi. Nous sommes 3 receptionnistes. Le planning n’a jamais été tournant et mes jours de repos ont toujours été en semaine le mercredi et jeudi et je dois travailler vendredi matin, samedi matin et dimanche soir.
A partir de janvier le directeur a décidé que dorénavant je travaillerai tous les vendredis samedis et dimanches soirs alors qu’une des receptionnistes, la chef de réception sera en veekend le vendredi à 15h et reprendra le lundi matin.
Je ne me suis jamais plainte mais dans mon cas je n’aurais plus de vie de famille.
Y a t’il dans les textes une possibilité de pouvoir contester ce planning ?
Merci par avance.
Bonjour Fabre,
Je suis également dans l’hotellerie et j’ai actuellement le même problème que vous à savoir que nous avions depuis toujours des jours de repos fixes et notre manager a décidé de nous faire tourner tous les mois sans savoir ce que seront nos futurs jours de repos ce qui bouleverse complètement nos vies privées et ça devient insupportable.
Je n’arrive pas à obtenir de réponse dans les textes, avez vous réussi de votre côté ?
Bien cordialement,
Rick
Bonjour. Je voudrais savoir le temps de travail journalier minimum en étant à temps plein dans un restaurant. Merci d’acance
Bonjour
Et il vrai que le temps minimum de travail en restauration salle comme serveuse et de 27 heures et de 25 heures
merci pour une réponse de votre part
Bonjour,
Je suis à temps partiel (105h/semaine), travaillant 5 jours, voir 6 jours par semaine. A temps partiel, est ce que l’on a droit aux mêmes nombres de jours qu’en temps pleins, à savoir 2 jours de repos hebdomadaire ?
Bonjour je voulais savoir les recourt que j’ai voilà mon patron refuse ma démission et ton donner vue tout les heure que je fait nn payer par mois je fait 250 voir 320 heure payer 39 semaine pas plus met heure son noter chez mois tout les jour en cas de recourt
“bonjour jai un contrat modulable en restauration,mon poste et aide polyvalente en cuisine,et til legal de travailler 13heures par jour ??????????
”
Bonsoir,
Je souhaiterais savoir s’il y a un seuil maximum de services de soirs consécutifs travaillés ?
Concrètement, est-il normal de travailler 6 soirs sur 7 chaque semaine ? (En plus de services du midi)
Merci de vos éclaircissements,
Marie
Bonjour,
Je souhaiterais savoir quel est le nombre de jour maximum qu’on peu travailler d’affilé. En effet , mes jours de repos sont changeant et il m’arrive de travailer 8 a 10 joUrs de suite. Est ce normal ?
Bonjour,
Mon compagnon travail jusqu’à 10 jours d’affilée.
Je voulais savoir si celà rentrait dans le cadre légale de l’hôtellerie restauration ?
Bonjour.
Je travail dans une maison d hotes en tant qu intendant et suis le seul employé.
Il m arrive de travailler 8 jours d affilés( cdi 36 h/ semaine).
Est ce correct ? Car on me dit que je doit m adapter au flux de la clientèle et suite à cela on me donne 1 jour et demie de repos selon la législation...me dit- on....merci de votre réponse qui me guidera sns aucun doute.
Bien à vous.
Bonjour,
Dans la législation il est interdit pour un salarié de travailler plus de 6 jours consécutifs. Une période de repos minimale (24h consécutives) doit être accordé par période de 7jrs. Le repos peut-être accordé à tout moment durant cette période de 7jrs.
Les heures de travail hebdomadaire ne peuvent pas dépasser 48h sur une même semaine, par dérogation elles peuvent être augmentée à 60h maximum en cas de circonstance exceptionnelles (sous réserve d’accord de l’inspection du travail).
Les heures de travail journalières ne peuvent excéder 12h de travail effectif.
Voila après ça change suivant les branches de métier, je me suis basé sur la convention collective des hôtels, cafés, restaurants.
En espérant avoir été utile.
Bonjour,
L’hôtellerie restauration se plaint de ne pas trouver de salariés, ok mais les patrons devraient les payer.
Mon fils est sur son lieu de travail de 09h00 à 15h00-15h30 suivant les jours et recommencent de 18h00 à 23h00-23h30 suivants les jours. Il y a une pointeuse qui ne sert à rien car il touche entre 1100€ et 1200€ par mois. A mon avis il en manque... Même en retirant 1h par jour pour 4 changement de tenue, il dépasse parfois les 11h00 de travail journaliere. Puis si les heures sup commencent à être payés des 35h00, comme il en fait presque le double car en prenant les horaires minimum il est déjà à 11h moins une heure de changement de tenue soit 10h par jour soit 50 heures par semaine soit 15 x 4 par mois soit 60 heures donc avec les heures majorées et sans prendre l’heure de changement de tenue, il devrait toucher entre 2200 et 2400€ par mois qu’en pensez-vous de cette exploitation de l’être humain qui répond je pense à la question qui est posée par les patrons de l’hôtellerie restauration.
bonjour il faudrait avant toute chose connaître sa base de salaire de son contrat de travail.
ces horaires sont des horaires classiques en restauration.
selon vos écrits votre fils une fois sur les lieux de son travail ne se ^pose jamais ni pour une cigarette ni pour déjeuner et fonctionne comme un robot .soit. et qu il n a pas de jours de repos compensatoires.et surtout qu il n est jamais en retard .cela étant dit
9-15h soit 6 heures -1 heure décomposer par 30 mn de déjeuner et 2x15 mn de divers pauses obligatoire soit 5 heures de travail effectif le midi
et le soir 18h -23h30 soit 5h30-1 heure décomposer par 30 mn de diner et 2x15 mn de divers pauses obligatoires pour le salarie .soit 4h30 pour un total de 9h 30 pour autant qu’ il finisse le matin a 15h30 et le soir a 23h30 tous les jours .au cas contraire ce serait du 8 h 30..j espère avoir répondu à vos questions.
Je suis tout a fait d’accord avec Ludo, mes filles travaillent dans ce milieu
et font environ 70 h /semaine payer 1400 euros mensuel et dans une ambiance zero
2 macarons au guide michelin pourtant mais le personnel n’en retire aucun avantages,
par contre on parle régulièrement (du chef)
Je pense qu’il y a des regles mais certains ne les appliques et au final,a part les salaries concernes
tout le monde s en fout.
Cher Maître
Votre article fait référence au fait qu’un établissement hôtelier peut faire récupérer à ses salariés les heures supplémentaires par des récupérarations. Pour ce faire, l’entreprise doit-elle émettre un accord d’entreprise statuant de ce point ou est-il possible de l’acter sans accord ?
Merci de votre réponse.
Emmanuel Laporte Livenais
Bonjour, je suis depuis peu responsable de salle pour un restaurant italien, je travaille du mercredi au dimanche de 9h30 à 15h30 et de 18h00 à 23h voir minuit.
Je prends une pose de 3min avant le service si j’en ai le temps et 3min après le service.
Mon patron me demande en plus de mon travail le nettoyage de la salle mise en place débarrassage caisse accueil entretien d embauche gestion des stock et le dimanche en fin de service nettoyage à fond de tout le restaurant et débarrassage complet des tables faire les vide allez au verre. Dans tout cela j’ai à peine le temps de manger ou pas du tout la semaine dernière je n’ai réussi à faire que 2 repas.
Je suis à plus de 50h semaines payé avec un salaire de serveuse.
Est ce normal.
Je suis épuisée et n’arrive plus à géré et j’ai perdu énormément de poids sachant que je ne pèse déjà pas grand chose
Bonjour
Je travail dans un restaurant style brasserie pub j aurai aimer savoir si les employés ont le droit de venir consommer alcool et nourriture sur ses jours de repos
M
Je vous remercie par avance
Bonjour !
Je travaille actuellement dans un hôtel en réception de 7h à 19h du lundi au jeudi.
Je ne suis toutefois payé "que" 11h par jour, ma direction me soustrayant une heure de pause repas par jour.
Toutefois, je suis le seul employé en poste et je ne peux donc aucunement sortir de l’établissement, ni me soustraire aux multiples appels téléphoniques et arrivées des clients. Bref, je mange bien souvent sur le pouce et en continuant à effectuer mon travail.
Ces dites heures portées disparues sur mon bulletin de paye représente environ 250€ net par mois.
Pourriez vous m’éclairer quant au paiement dû (ou non) de ces dites heures s’il vous plait ?
Cordialement,
Jean-Pierre Claus.
J’ai travaillé à l’hôtel. ma planning pour 2 semaines, j’avais 2 jours de congé au début de la semaine et 7 jours de travail et 2 jours de congé après. Les RH me disent que c’est normal en France et qu’elles peuvent me faire travailler jusqu’à 10 jours en moins de deux semaines après la planification. c’est vrai ?
Bonjour, je travail dans un bar/restaurant. Je suis en CDI. Je n’atteint pas mes heures de travail par rapport à mon contrat de travail depuis bientôt 3 mois non pas par absence ou par abstinence. On me l’impose, je dois ensuite signé une feuille d’émargement à chaque remise de salaire. Y a-t-il un texte de loi dans les conventions qui affirme que l’employeur doit me payer mes 25h même s’ils n’ont pas été effectuer ?
Bonjour, je suis étudiant étranger j’ai un titre de séjour qui m’autorise à travailler à 60% par semaine du temps légal, je travaille dans la restauration comme serveur en salle, j’ai un contrat cdi de 24 heures, est ce que les 60% du temps légal devront être appliquer sur une base de 30 heures par semaine ou bien la base de 39 heures, sachant que c’est avec ce contrat j’ai fais ma demande de renouvellement de mon titre de séjour deux fois et ca a été accepté, Merci d’avance
Bonjour je suis actuellement chef de cuisine agent de maîtrise.
Ma question est simple je viens de signer un contrat de 43h00 est ce légal ? À partir de combien les heures supplémentaires son compté ?
Bonjour,
Ma mère est serveuse en restauration dans le même restaurant depuis près de 5 ans et j’ai plusieurs question concernant l’éxécution de son contrat de travail.
Tout d’abord :
En 5 ans, elle n’a jamais reçu aucune augmentation de salaire, aucune formation, aucune perspective d’évolution. Est-ce légale ? Un salarié ne doit il pas voir une modification au minimum tout les 6 ans ?
De plus :
Ses journée varie entre 8H30 et 10H30, en moyenne elle fait donc un grand nombre d’heure supplémentaire, + de 380 par année, en moyenne 32 H supplémentaire par mois. Je me demande donc, quelle est le nombre MAXIMUM d’heure supplémentaire dans le secteur de la restauration ?
Ma mère à 55 ans et cette charge de travail commence à être compliquer sur le long terme (si on ajoute le temps de trajet en moyenne 2 H 30 par jour). Mais lorsqu’elle travail un peu moins, son salaire en prend aussi un gros coup.
Je souhaite connaître les recours possible afin quelle travail moins en maintenant un salaire convenable.
Je voudrais quelle travail un peu moins mais maintenir un salaire convenable car à 55 ans, avec toute ses charges un smic ne suffira pas.
Y’a til des recours quelle peux engager envers son employeur, des demandes concrètes quelle ait en droit de faire / d’exiger de son employeur ?
Merci de votre aide !
Bonjour,
Je viens de commencé un nouveau job de barman, et je m’interroge sur la législation au niveau des horaire et temps de travaille.
Pour commencé mon patron ma expliqué que je ferai en moyen 45h, mais en combien de jour doivent être étalé les 45 h et combien d’heure maximum par jour, et combien d’heure entre chaque période de travaille.
Pour exemple, j’ai travaillé (lundi férié) mardi : 11h30/15h30 et 18h30/1h30 mercredi : 11h/15h jeudi : 12h/15h et 19h/2h45 vendredi : 16h30/3h et je m’âprete a enchaîné une journée de 11h à 3h (plus de 12h) sachant qu’entre le vendredi et le samedi seul une période de 8h sépare ces deux période de travaille, bien insuffisante pour dormir et récupéré au vue de la journée de travaille en approche.
voila je me retrouve confronté à un domaine dans lequel je n’est aucune connaissance et ou la plupart des information que je trouve ne réponde pas vraiment a mes question, ou alors son présenté de manière complètement indigeste ou incompréhensible pour un néophyte en droit et autre.
merci d’avance pour vos réponse !
Bonjour, je suis en CDI en tant que serveuse depuis plus de 8 ans, mais horaires (en continue 9h30-17h30) ont été les même jusqu’à un petit désaccord. Aujourd’hui, et ce pour la première fois, je reçois un planning avec des jours de congés différents et des horaires coupures. Mes patrons savent très bien qu’il m’est impossible de faire ces horaires avec 2 enfants en bas âge. Comment puis-je me défendre ?
CGT IL VOUS DONNERONT DES INFORMATION
DANS VOTRE FICHE VOUS PAYE POUR LES SYNDiCATS
Bonjour, je vais prendre une location gérance et j’ai besoin d’un(e) barman/barmaid uniquement le soir.
Puis-je lui faire un contrat de 35h ? D’après votre article, oui. Mais du coup, à combien s’élève le salaire brut mensuel svp ?
Merci
Cdlt
Matthieu