Chaque époque a son droit. Le droit colonial incarné longtemps par Arthur Girault (1865-1931), auteur du célèbre « Principes de colonisation et de législation coloniale » et par Pierre Dareste de la Chavanne (1851-1937), auteur du « Traité de droit colonial » en 1931, rédacteur du Répertoire pratique de la législation et de la jurisprudence coloniale, n’est plus enseigné en faculté de droit. Les professeurs Eric de Marti, Bernard Durand, Martine Fabre, notamment, ont toutefois repris le flambeau. Une des manières de s’éveiller au droit colonial indochinois est de montrer sa pratique à travers les destins croisés de Paul Monin, avocat à Saigon, et de André Malraux.

Le Vietnam devait être la porte d’entrée vers la Chine déjà très convoitée. Mais il occupera une toute autre place dans l’histoire de la France. Le traité de Saigon est signé le 5 juin 1862 entre l’empereur français et l’empereur Tu Duc. L’Annam cède Saigon, l’île de Poulo Condor, Bien Hoa, Gia Dinh et Dinh Tuong (Cochinchine). Le traité de Hué est signé le 14 avril 1863. Un autre traité signé le 13 mars 1874 remplace celui de 1862. Comme la Chine n’entend pas renoncer à sa suzeraineté, La France bataille. Elle occupe Hanoi le 27 avril 1882. Mais elle ne réussira jamais vraiment à pacifier le Tonkin.

L’Union Indochinoise naît alors en 1887. Elle se compose de 4 protectorats, le Tonkin, l’Annam, le Cambodge et le Laos, d’une colonie, la Cochinchine, et d’un territoire situé en Chine soumis à bail, Kouang-Tchéou-Wan. D’abord soumise par des amiraux, l’Union indochinoise est administrée ensuite par des gouverneurs et des résidents. Missionnaires, militaires, affairistes abondent.

Paul Monin, avocat français, décide de s’inscrire au barreau de Saigon en 1919.

Le parcours politique de Paul Monin est atypique. Marqué par ses idées d’extrême-droite, proche de l’Action Française, Monin exulte son patriotisme dans son premier journal sous un nom peu rassurant « la Grenade ». Mais que vient-il faire en Indochine où tout est si différent ?

En fait, Monin est un ancien combattant de la première guerre mondiale. L’Indochine a vécu aussi très durement la boucherie de 14-18. Elle a envoyé près de 100 000 hommes en métropole. 50 000 indochinois ont combattu dans 17 bataillons de tirailleurs. Les autres ont travaillé dans les usines d’armement. Le rapatriement des soldats indochinois blessés, traumatisés et leur réinsertion sont complexes. La contribution financière de l’Indochine à la première guerre mondiale a été substantielle.

Monin découvre un barreau colonial et une magistrature coloniale à l’échine bien souple devant la raison d’État qui consiste avant tout à préserver l’ordre colonial. Les atteintes aux libertés fondamentales des populations, libertés pourtant chèrement acquises en métropole, sont légion.

Paul Monin s’éloigne très vite de ses confrères installés en Indochine par sa prise de conscience des affres du colonialisme.
Dans ce contexte colonial, le pouvoir judiciaire ne peut être indépendant du pouvoir politique. Le pouvoir règlementaire s’en donne à cœur joie, adaptant les textes dérogatoires aux principes juridiques les plus élémentaires, au gré des nécessités de l’emprise coloniale.

L’article 2 du décret du 16 février 1921 indique ainsi que la justice est rendue par deux cours d’appel (Saigon et Hanoi), par des cours criminelles, des tribunaux de première instance, des justices de paix ordinaires et en Cochinchine seulement par des justices de paix indigènes.

L’origine ethnique, pour ne pas dire raciale, détermine la compétence de la juridiction.

La commission criminelle spéciale au Tonkin condamne aussi sans vergogne.

L’article 1er du décret du 19 décembre 1915 portant règlement d’administration publique en Indochine en ce qui concerne les indigènes et asiatiques assimilés de la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes énonce que « les indigènes et asiatiques assimilés condamnés par les diverses juridictions de l’Indochine, sont relégués dans les provinces de Cao-Bang, de Hagiang, au Tonkin, et dans les îles de Poulo-Condore, en Cochinchine ».

Le bagne de Poulo-Condore, entouré de requins, devient célèbre pour sa cruauté. En réalité, nombre d’Indochinois y sont incarcérés pour leurs opinions politiques.

Monin décide de s’engager en politique.

On ne conquiert pas facilement un pouvoir politique sous haute surveillance dans l’Indochine coloniale. Monin est battu aux législatives de novembre 1919 par le député sortant, Ernest Outrey.

Paul Monin ne renonce pas. Il fonde le journal « la Vérité ».

Son biographe, Yves le Jariel décrit un homme s’orientant de l’extrême droite vers le centre-gauche.

En 1922, il est élu au Conseil colonial de Cochinchine. Il se rapproche des milieux réformistes vietnamiens et de la Ligue des droits de l’homme avec pour objectif la défense des droits des « Indigènes », le fameux terme juridique utilisé pour désigner les Indochinois.

Paul Monin démissionne du barreau en 1923, suite à une guerre sans merci avec le gouverneur de la Cochinchine, Maurice Cognacq surnommé Mr Je-Menotte. Une grande partie du barreau de Saigon, aux ordres du pouvoir politique et économique, fustige Monin.

Mais ce dernier reste avocat-conseil, poursuivant son combat pour la défense des droits des opprimés.

1923 est l’année de l’arrivée de Malraux et de son épouse Clara, en Indochine. Paul Monin ne les connaît pas. Malraux est encore un illustre inconnu sauf dans certains milieux littéraires parisiens.

Le 23 décembre 1923, survient le scandale qui fera couler tant d’encre. André Malraux, (22 ans), marié à Clara Goldschmidt (26 ans) depuis trois ans, accompagné de leur ami Louis Chevasson, sont arrêtés pour le vol de statues dans le temple khmer de Banteay Srey.

Pendant ce temps, Monin affronte les intérêts du colonialisme de plein fouet. Il rencontre le ministre des Colonies, de l’époque, Edouard Daladier pour stopper le projet de Charles Candelier visant à organiser un monopole des transports de riz dans le port de Saigon-Cholon au détriment de la population vietnamienne.

Les Annales coloniales du 14 janvier 1924 nous expliquent que le Conseil colonial de la Cochinchine avait adopté le projet de convention pour l’exploitation du port de commerce de Saigon-Cholon par une compagnie française. « Celle-ci aura l’exclusivité des transports par eau des paddys de riz et de produits dérivés et du maïs chargés dans le port ».

En réalité, les Chinois installés dans la ville très voisine de Saigon, Cholon, contrôlent la plupart des activités du port. La fin de leur monopole signifie une petite révolution dans le fragile équilibre entre les Annamites et les Chinois. Leur rivalité est savamment utilisée par le pouvoir colonial. La bataille est âpre entre Candelier, sorti de X-Ponts, ingénieur en chef à la compagnie des chemins de fer du nord et Monin. Le président de l’Ordre des avocats à la Cour de cassation et au Conseil d’État dénonce même l’illégalité du monopole.

Edifié au dixième siècle sous Jayavarman V, le temple de Banteay Srey est à 20 kilomètres au nord-est d’Angkor. Le motif de cette expédition aux conséquences judiciaires désastreuses serait purement financier. Malraux aurait voulu vendre les statuettes afin de compenser les pertes des investissements faits au Mexique avec l’argent de Clara.

Les Annales Coloniales du 28 février 1924 racontent que Malraux et Chevasson, partis avec un char à bœuf, étaient surveillés. « Il fut procédé à la saisie des caisses qui étaient adressées à la Maison Berthet-Charrière et Cie de Saigon sous la désignation de produits chimiques ».

Monin persiste. Il se représente aux élections législatives. Devenir député lui permettrait de s’exprimer et de contrer nombre de colonialistes. Il est à nouveau battu par Ernest Outrey, mais il arrive en deuxième position au terme d’une campagne défendant les réformistes annamites.

La révolte des nationalistes partisans de l’indépendance fomente en Indochine.

Le 21 juillet 1924, Malraux est condamné à trois ans de prison ferme et cinq ans d’interdiction de séjour par le tribunal correctionnel de Phnom-Penh. La presse en fait écho, passant sous silence nombre d’autres trafics d’œuvres d’art volés dans toute l’Indochine.

Malraux interjette appel devant la cour d’appel de Saigon.

Le décret du 17 mai 1895 a créé une justice pour « les affaires européennes » et une justice pour « les affaires indigènes » ainsi qu’une cour d’appel à Saigon.

La cour d’appel de Hanoi a été créée ensuite par le décret du 13 janvier 1894. Mais elle a été supprimée par le décret du 8 août 1898 au profit d’une cour d’appel de l’Indochine. Le décret du 19 mai 1919 crée à nouveau une cour d’appel à Saigon et à Hanoi.

L’article 3 du décret du 19 mai 1919 dit que la cour d’appel de Saigon connait des appels contre les jugements en premier ressort rendus par les tribunaux civils et de commerce français de la Cochinchine, du Cambodge, des territoires cédés à la France par le Siam, en vertu du traité du 23 mars 1907 (provinces de Battambang, Siem Reap et Sisophon), de provinces du Laos et de l’Annam, et surtout des appels des jugements rendus en matière correctionnelle par les tribunaux consulaires de la Chine (autre que le Yunnan) et du Siam.

André Malraux organise sa défense avec toute la fougue de sa jeunesse. Il s’appuie sur l’ambiguïté du statut juridique du site de Banteay Srey dont le classement est incertain.

Dans une lettre du 13 mai 1924 adressée au Résident Supérieur sur du papier à en tête de l’hôtel Manopolis à Phnom Penh, Malraux explique qu’il a trouvé dans un bulletin de l’Ecole Française d’Extrême Orient de 1919 une description du temple de Banteay Srey.

Le temple n’est pas celui mentionné sous le même nom dans l’inventaire descriptif des monuments du Cambodge, publié en 1911, prétend-il.

Le temple décrit par Henri Parmentier a été découvert en 1914. Il en déduit que ce dernier n’est pas classé puisque le classement date de 1911.

La cour d’appel de Saigon ne se laisse pas impressionner par une telle argumentation. Mais elle est plus clémente. Elle condamne André Malraux à une peine de un an et huit mois avec sursis, sans interdiction de séjour.
Quant à Louis Chevasson, il écope d’une peine de huit mois avec sursis.

L’arrêt de la cour d’appel est annulé en 1925 par la Cour de cassation.
La haute juridiction se prononce encore le 11 mai 1926. Mais elle rejette quand même les demandes de Malraux demandant la restitution des statuettes.

Clara Malraux née Goldschmidt, qui a épousé Malraux en 1921, bénéficie d’un non-lieu car à cette époque, « la femme est tenue de suivre son mari en tous lieux »… dira le magistrat.
Malraux n’avait pas ménagé ses efforts pour la disculper.

Très introduite dans les milieux intellectuels parisiens, Clara est retournée en France dès son non-lieu afin de mobiliser les intellectuels les plus en vue. Le 6 septembre 1924, dans Les Nouvelles littéraires est publiée une pétition signée par Edmond Jaloux, Jacques Rivière, Gaston Gallimard, Pascal Pia, André Gide, Philippe Soupault, François Mauriac, Max Jacob, Pierre Mac Orlan, Roger Martin du Gard, André Paulhan, Charles du Bos, Louis Aragon, André Breton, André Maurois, Georges de Pourtalès et Anatole France.

Le message à la justice coloniale est clair : « Les soussignés tiennent à se porter garants de l’intelligence et de la valeur littéraire de cette personnalité dont la jeunesse et l’œuvre déjà réalisée permettent de très grands espoirs. Ils déploreraient vivement la perte résultant de l’application d’une sanction qui empêcherait André Malraux d’accomplir ce que tous étaient en droit d’attendre de lui. »

La cour d’appel de Saigon a-t-elle été influencée par cette pétition ? En tout cas, les membres du Conseil colonial s’interrogent sur André Malraux si jeune pour être soutenu si vaillamment par aussi beau comité.

Malheureusement, l’Indochine sera aussi synonyme de dépendance à l’opium pour Clara. Un opium vendu légalement en Indochine sous monopole de l’État, via affermage et concession, dont les profits alimentent le budget de l’Indochine, en faisant fi des ravages parmi la population. La loi du 19 juillet 1845 sur les substances vénéneuses dont l’opium, la morphine et la cocaïne, modifiée par la loi du 12 juillet 1916 ne s’applique pas en Indochine où décidément, tout est dérogatoire.

Paul Monin et André Malraux se rencontrent à l’initiative de Clara.

Informé par Paul Monin de la vie coloniale, le couple Malraux, n’imaginait pas de telles atteintes aux libertés en Indochine.
Monin introduit Malraux à Eugène Dejean de la Bâtie, un jeune journaliste eurasien, et à Nguyen Phan Long, le directeur du journal « l’Echo annamite ». Dejean de Bâtie et Nguyen Phan Long sont parmi les meilleures plumes de la presse progressiste. Ils combattent Henry Chavigny de Lachevrotière, rédacteur en chef du journal conservateur « I’Impartial », journal dont Ernest Outrey est propriétaire.

Rien n’arrête Paul Monin. Il souhaite fonder à nouveau un journal. Il trouve en Malraux un intellectuel, énergique, autodidacte, aux talents incontestables mais qui se cherche.

Monin installe son cabinet d’avocat consultant au 97 rue Pellerin (maintenant la rue Pasteur) à Saigon.

Le chef de la sûreté française Paul Arnoux l’a placé sous surveillance depuis bien longtemps.

La politique locale bat son plein. En 1925, Rouelle, un partisan du projet de monopole des transports du Port de Saigon-Cholon organisé par l’ingénieur Candelier est élu maire de Saigon, battant le radical socialiste et ami de Monin, Hippolyte Ardin.

En mai 1925, Malraux et Monin s’investissent avec toute leur passion dans la création du journal « l’Indochine ». Le gouverneur général par intérim Monguillot refuse le supplément en ngoc-ngu, qui donnerait beaucoup trop d’audience au journal. Le pouvoir colonial souhaite le statu quo et surtout une presse aux ordres, qui n’informe pas le peuple vietnamien.

Malraux tente de négocier par tous les moyens à Hanoi mais en vain. La presse est muselée.

La sûreté française, toute puissante, s’attaque aux sources de financement du journal, notamment aux contributions de quelques riches Chinois du Guomindang et de Cochinchine.

La sûreté générale indochinoise a été créée par Albert Sarraut nommé gouverneur général de l’Indochine en 1911. Elle est rattachée à la direction des affaires politiques créée en 1922. La sûreté générale n’est pas pléthorique, quelques centaines de membres français et vietnamiens. Mais ses indicateurs bien disséminés et ses « interrogateurs », qui n’hésitent pas à torturer et à éliminer, en font une police efficace de la pensée et contre les indépendantistes. Le commissaire Marcel Bazin, pourtant lui-même torturé par la Kempétai sous l’occupation japonaise, s’illustre dans ces pratiques barbares.

52 000 fiches sont rédigées entre 1927 et 1928, 237 000 entre 1940 et 1941. La sûreté française n’a que faire du droit. Elle surveille, traque, arrête, torture, et fait condamner tout réformiste jugé dangereux pour l’ordre établi.

Jean Przyluski met également en place les services secrets indochinois, avec un maillage en Chine du sud à l’aide des consulats.

En juin 1925, Monin provoque le chef de la sûreté par interim, André, le remplaçant de Paul Arnoux en congé. Monin écrit un article « Il fait bien chaud » laissant entendre qu’il est le principal homme à abattre par le régime colonial.
C’est une manière d’assurer sa sécurité, que de se dénoncer en cible du pouvoir policier. Car le risque d’attentat est réel.

Mais la sûreté contre-attaque en intimidant l’imprimeur du journal de Monin.

Le journal « L’Indochine » laisse alors place à « L’Indochine Enchaînée ». Le nouveau journal est imprimé cette fois au domicile même de Monin. Il faudra acheter les caractères d’imprimerie à Hong Kong aux Pères des Missions Étrangères, les fournisseurs en Indochine étant harcelés par la Sûreté.

Malraux a déjà son propre destin en main. Il veut écrire et il écrira. Celui de Monin ne le fascine guère mais les deux hommes se complètent bien pendant les quelques mois de publication des journaux. Malraux voit son salut intellectuel et sa réussite en métropole, à Paris, non en Indochine. Il n’a nulle envie de sacrifier sa carrière d’écrivain qu’il juge imminente.

En janvier 1926, le couple Malraux quitte l’Indochine. L’aventure indochinoise de Malraux est achevée. Le couple Malraux ne s’intéressera plus vraiment aux abus du colonialisme en Indochine. Il laisse Paul Monin affronter nombre de tracasseries policières, politiques et juridiques, organisées par le pouvoir colonial. André Malraux et Clara se sépareront en 1938.

Mais Monin fait de son combat pour la défense des droits des « indigènes » une raison de vivre.

En octobre 1926, le nouveau gouverneur Alexandre Varennes aide Monin à réintégrer le barreau de Saigon. Il gracie aussi Phan Boi Chau, une figure de la révolte vietnamienne.

Toutefois, Monin ne nourrit aucune illusion sur les « hommes » du colonialisme bien établi. Il prône l’indépendance, non l’autonomie lente et peu certaine, comme d’autres intellectuels engagés.

En février 1926, Monin gagne Canton avec sa femme et son fils. Canton est le bastion de la révolution chinoise de Sun Yat-Sen. Il fait plusieurs voyages. Il ne voit pas Borodine. Mais il rencontre un dénommé Ly Thuy, le futur Ho Chi Minh aux multiples identités, sans imaginer son importance pendant les décennies suivantes.

Monin revient ensuite à Saigon pour défendre les Vietnamiens de plus en plus réprimés par le pouvoir colonial. Il écrit dans le journal « l’Annam » de l’avocat Phan Van Truong. Les idées circulent coûte que coûte. Il défend aussi son confrère Phan Van Truong, condamné à deux ans de prison en 1928, s’exposant aux représailles.

Puis c’est le drame.

Le 27 février 1929, à 39 ans, Paul Monin décède à Saigon probablement d’une forme de paludisme. Ses obsèques sont suivies par des milliers d’Annamites. L’avocat Joseph Beziat, le défenseur du couple Malraux devant la cour d’appel de Saigon, prononce l’éloge funèbre.

Certains avocats exerçant en Indochine, comme Maître Lortat-Jacob, ont défendu ardemment les victimes cambodgiennes du Bokor et bien d’autres indochinois victimes du système colonial. Mais la répression dissuade beaucoup d’autres membres du barreau indochinois, passifs et fatalistes.

D’autres personnalités progressistes ont combattu l’iniquité du colonialisme en Indochine, comme Ernest-Alfred Babut et Amédée Clémenti. Léon Werth qui connaissait Monin a écrit aussi des ouvrages particulièrement descriptifs d’une certaine société coloniale portant dans ses gènes la guerre d’indépendance.

Andrée Violis (1870-1950) née Jacquet de la Verryère, épouse de Henri d’Ardennes de Tizac, auteur de romans sous le pseudonyme de Jean Violis, publiera en 1935 « SOS Indochine » avec une préface d’André Malraux.
La revue Esprit avait déjà publié en 1933 les notes contre la torture contre les Indochinois s’étant révoltés contre le pouvoir colonial en 1930-1931.

« SOS Indochine » sera un coup de tonnerre en Indochine. Il dénoncera la répression politique, la torture, les conditions de détention au bagne de Poulo Condore. En 1927, lors de son troisième voyage à Canton, Monin est accompagné de Simone Terry, la fille d’Andrée Viollis. Mais il mourra avant de découvrir les écrits de Andrée Violis, vilipendée par le pouvoir colonial.

Paul Monin, c’est de l’audace politique et plus qu’un simple courage d’avocat engagé, plus qu’un adepte de la cause lawyering . C’est une vision du droit colonial, mais aussi de la géopolitique de l’Asie tout comme un précurseur des luttes d’indépendance, des luttes qui vont redessiner le monde entier.

Probablement aussi a-t-il permis à André Malraux, prix Goncourt 1933 pour « la condition humaine », d’écrire ses plus beaux romans.

Jean Lacouture brosse un portrait de Monin dans sa biographie de Malraux. Clara Malraux évoque aussi Monin dans ses Mémoires.

On n’osera pas faire un exercice d’uchronie.

Toutefois, si André Malraux était resté plus longtemps en Indochine, aurait-il fait évoluer le droit colonial, l’aurait-il encore plus combattu, aurait-il été élu député ? Et la décolonisation ? L’aurait-il appréhendée différemment ? Lors de l’affaire Henri Alleg, Malraux prend position contre la torture en Algérie, pratique courante en Indochine. Comme il l’avait fait lors de la préface du livre d’Andrée Violis.

Le droit colonial reste une matière passionnante, transversale, aux confins de la politique et de l’histoire, pleine de polémiques…

A nous de le faire découvrir à nos étudiants.

Vincent Ricouleau Professeur de droit -Vietnam - Fondateur-directeur de la clinique francophone du droit au Vietnam Titulaire du CAPA - Expert en formation pour Avocats Sans Frontières - Titulaire du DU de Psychiatrie (Paris 5), du DU de Traumatismes Crâniens des enfants et des adolescents (Paris 6), du DU d'évaluation des traumatisés crâniens, (Versailles) et du DU de prise en charge des urgences médico-chirurgicales (Paris 5)