Cet article s’inscrit dans le prolongement d’un précédent article déjà consacré à ce sujet par le Cabinet (lire ici.) et dans lequel était relaté une précédente condamnation de Jeff Koons pour contrefaçon [1].

Pour mémoire, les juges s’étaient prononcés sur le cas d’une sculpture du plasticien intitulée « Naked », qui reprenait des éléments d’une photographie préexistante en leur conférant un sens artistique nouveau [2].

Le jugement opposait les ayants droit d’un photographe français à Jeff Koons et au Centre Pompidou. Le Tribunal avait alors reconnu que la sculpture « Naked » de Koons constituait une contrefaçon de la photographie « Enfants », et ce malgré des différences fondamentales tenant aux spécificités de la sculpture et de la photographie. Mais, pour les juges, « ces différences ne conjurent pas les ressemblances pour exclure la contrefaçon de l’œuvre dès lors qu’elles n’empêchent pas de reconnaître et d’identifier les modèles et la pose choisis par le photographe, qui sont des éléments essentiels protégés de la photographie » [3].

Dans cette nouvelle affaire, l’artiste américain était accusé d’avoir contrefait une publicité datant de 1985, réalisée pour la marque de vêtements Naf-Naf et imaginée par le concepteur du visuel Franck Davidovici. Le visuel en question, intitulé « Fait d’hiver », représente un cochon (emblème de l’enseigne de prêt-à-porter) secourant une femme dans la neige, visiblement victime d’une avalanche.

L’œuvre en porcelaine de Koons, datant de 1988, représente une scène très similaire : la posture de la jeune femme allongée dans la neige, coiffée de mèches sur la joue gauche, secouru par un cochon qui vient à son chevet et qui porte à son collier des fleurs..
Seule différence, chez Koons, la doudoune à croisillons de la publicité est remplacée par un haut en résille.

Le Tribunal de Grande Instance de Paris dans le jugement rendu le 8 novembre 2018 [4], a reconnu la contrefaçon et condamné lourdement le célèbre plasticien américain.

Le Tribunal a condamné en l’espèce que Jeff Koons, ainsi que sa société Jeff Koons LLC et le Centre Pompidou, qui avait accueilli en 2014 une rétrospective du plasticien exposant la sculpture en cause, à verser solidairement 135.000 Euros de dommages et intérêts au publicitaire Franck Davidovici.

Les juges ont également condamné la société Jeff Koons LLC à verser à la victime de la contrefaçon 11.000 Euros, pour avoir présenté la sculpture « Fait d’hiver » sur le site internet du plasticien. Pourtant celle-ci apparait encore aujourd’hui sur le site de l’artiste.

Enfin, l’éditeur Flammarion, qui avait fait paraitre un livre reproduisant l’œuvre, a aussi été condamné à verser 2.000 Euros de dommages et intérêts à Monsieur Davidovici.

Mais le publicitaire qui sollicitait également la confiscation de l’œuvre pour en faire donation à l’Etat n’a en revanche pas eu gain de cause de ce chef.

Franck Davidovici invoquait en l’espèce la copie servile de sa création.
Alain Seban, directeur du Centre Pompidou, défendait le courant artistique dit de l’ « appropriation », soulignant qu’ « une large part de la création moderne et contemporaine repose sur le concept de la citation, voire d’appropriation. Il est essentiel que les musées puissent continuer à rendre compte de ces démarches artistiques ».

Jeff Koons quant à lui, qui ne niait pas s’être inspiré de la publicité « Fait d’hiver » défendait sa démarche artistique et estimait pour sa défense que « le message était radicalement différent de l’œuvre première qui est de vendre des vêtements ».

Pour la deuxième fois, le Tribunal n’accueille pas favorablement cette démarche artistique revendiquée par Jeff Koons au nom de la liberté de création et retient la contrefaçon de droits d’auteur.

Rappelons que la contrefaçon d’œuvres d’art ne s’arrête pas aux simples hypothèses de copie servile. Elle peut aussi être caractérisée lorsqu’une œuvre composite reprend les éléments originaux d’une œuvre préexistante sans autorisation de l’auteur de celle-ci. Comme c’est le cas en l’espèce.

En cas d’atteinte à vos droits et avant tout contentieux, il est en tout état de cause nécessaire de prendre des mesures conservatoires en amont et adaptées à la situation, afin de conserver la preuve des actes contrefaisants.