L’esquisse du célèbre tableau « Un dimanche après-midi à l’Île de la Grande Jatte », peinte dans les années 1880 sur un couvercle d’une boîte à cigares par Georges Seurat, se retrouve au cœur d’une saga judiciaire.

A la mort du peintre, cette esquisse est transmise à son ami Paul Signac, un de ses exécuteurs testamentaires, puis à l’épouse de ce dernier Berthe Signac, réfugiée à Saint Tropez pendant la seconde guerre mondiale. Elle se laisse convaincre par un couple d’amis, Jean et Suzanne Metthey, de cacher cette esquisse ainsi qu’un Renoir dans le grenier de leur maison de campagne.

A sa mort, elle laisse pour seule héritière la fille adultérine de Paul Signac, Ginette Cachin-Signac. Les Metthey lui diront que l’œuvre a été volée lors du cambriolage de leur maison. Une autre version est rapportée par une voisine des Metthey : l’œuvre aurait disparu au début des années 1940 sans effraction…

Quelques années plus tard, en 1947, Jean Metthey est condamné pour collaboration...

L’œuvre disparue pendant cette période, est déclarée au Répertoire des biens spoliés en France durant la guerre de 1939 à 1945.

L’esquisse réapparait au début des années 2000. Dès lors, il s’agira de retracer le parcours de cette esquisse depuis sa disparition.

L’enjeu est de savoir s’il y a lieu de restituer cette esquisse, peinte par le maître du pointillisme et estimée entre 2 et 10 millions d’euros, à l’héritière du peintre de Paul Signac qui a déposé plainte contre X pour recel en février 2007.

L’enquête révèle que l’esquisse aurait été acquise par Elias Chartouni, un Libanais propriétaire d’une boutique d’encadrement, au cours d’un voyage dans les années 1960, auprès d’un couple de pharmaciens dans le Sud de la France. Au moment de cette acquisition, une première enquête judiciaire est lancée mais n’aboutit pas faute d’éléments probants.

Dans les années 1980, son fils Naji, décide de la mettre en vente dans sa boutique d’antiquités de Beyrouth. Elle ne trouvera pas preneur jusqu’à ce qu’en 2001, un expert français s’intéresse à cette œuvre qu’il fera expertiser sur photo par Eric Turquin.
Les conclusions sont claires : l’esquisse aurait une grande valeur mais l’origine pourrait être douteuse en raison d’une zone poncée. L’expertise judiciaire menée plus tard révèlera le texte effacé : « Appartient à P. Siganc – 18 r. Lafontaine ».

Afin de sécuriser la vente, des courriers sont adressés au Ministère des affaires étrangères et Ministère de l’Intérieur.

L’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels recommande au fils Chartouni de prendre contact avec la petite-fille de Paul Signac, en raison de l’origine douteuse du bien.

Malgré cette recommandation, l’œuvre quitte le Liban, passe par les Pays-Bas avant de se retrouver entre les mains d’une de ses filles qui travaille à l’étude Tajan qui la dépose chez les experts Baille et Turquin.

Françoise Cachin, petite-fille de Signac, reçoit un courrier d’un avocat, conseil d’une personne souhaitant acquérir cette oeuvre. La réception de cette lettre mettra la puce à l’oreille à cette ancienne directrice des musées de France pour qui l’esquisse était sensée avoir disparu depuis plus de cinquante ans.
Elle dépose donc plainte contre X pour recel en février 2007.

S’engage un long combat judiciaire. Une information judiciaire est ouverte. L’œuvre est saisie chez l’expert Turquin.

Le fils de Monsieur Chartouni se constitue partie civile dans l’information en cours mais le juge d’instruction le déclare irrecevable. Un appel confirme cette ordonnance en retenant que le demandeur n’invoque aucun préjudice direct résultant des faits de recel sur lesquels porte l’information. Il se pourvoit en cassation mais dans un arrêt en date du 19 janvier 2010, la Cour juge l’arrêt d’appel légalement justifié.

Dans le même temps, Monsieur Chartouni demande la restitution de l’œuvre et fait appel de l’ordonnance rejetant sa demande de restitution. Par un second arrêt du 19 janvier 2010, la Cour de cassation retient qu’il « ne justifie pas des conditions d’acquisition de l’œuvre par ses parents et qu’en l’absence de possession de bonne foi, il y a lieu de maintenir l’œuvre sous main de justice, à titre conservatoire ».

En 2011, la justice ordonne la restitution de l’œuvre à l’héritière et prononce un non-lieu à l’égard de Monsieur Chartouni. Mais l’héritière fait appel de cette ordonnance et en décembre 2012, la Cour d’appel de Paris demande un complément d’informations qui aboutit à la mise en examen de Monsieur Chartouni du chef de recel de vol. Estimant les charges insuffisantes, il en demande l’annulation mais l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 28 février 2017 rejette son pourvoi.

Poursuivi pour recel de vol, Monsieur Chartouni, est condamné par le Tribunal correctionnel, le 21 janvier 2019, à trois ans de prison dont deux ans fermes de ce chef.
Pour qualifier l’infraction de recel de vol, le Tribunal retient que « Chartouni connaissait depuis 2002 l’origine délictuelle du panneau de Seurat, car, à cette époque, il a découvert l’information dans des catalogues raisonnés de l’artiste via les experts Baille et Turquin ».

Cette condamnation ne marque pas la fin de cette saga dans la mesure où Monsieur Chartouni a fait appel de ce jugement.

Béatrice Cohen Avocat au Barreau de Paris www.bbcavocats.com